Meta menace de bloquer Facebook et Instagram en Europe

Facebook, Instagram et les autres services du groupe Meta vont-ils être interdits en Europe ? La question se pose après la mesure prise par l'Irlande, qui a décidé de bloquer le transfert de données personnelles vers les États-Unis.

Meta connaît décidément bien des déboires ces derniers temps. Alors que ses plateformes font face à une concurrence de la part de TikTok et que les scandales à propos de sa gestion des données personnelles s'enchaînent, l'Irlande vient de prendre une décision lourde de conséquences. En effet, quelques mois seulement après avoir infligé une amende de 17 millions d'euros au réseau social, le régulateur irlandais a décidé ce jeudi 7 juin le blocage du transfert de données des résidents européens vers les États-Unis, y compris pour le groupe Meta, qui possède Facebook, Instagram, Messenger et WhatsApp. Il demande aux autres pays de l'Union européenne d'en faire de même. S'ils ne s'expriment pas dans les semaines à venir, nous pourrons dire au revoir à nos chers réseaux sociaux.

L'Irlande se base pour prendre cette décision sur le règlement général sur la protection des données (RGPD) de l'Union européenne, qui interdit le transfert de données personnelles des ressortissants de l'Union européenne vers des pays tiers si leur niveau de protection n'est pas équivalent à celui de l'UE. Or ce n'est pas le cas des États-Unis, dont les dispositifs Safe Harbor et Privacy Shield autorisaient les autorités publiques américaines à y avoir accès. Ces accords ont été invalidés par la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), qui a estimé que les programmes de surveillance des agences de renseignements américaines font peser une menace sur les informations personnelles des Européens stockées dans des serveurs aux États-Unis. De ce fait, toutes les institutions européennes de protection des données ont un mois pour émettre leur avis sur la question, sans quoi toutes les entreprises américaines utilisant les "clauses contractuelles types" pour transférer les données européennes seront bannies du territoire.

Vers un nouvel accord entre les États-Unis et l'Union européenne ?

En mars déjà, Meta alertait sur les conséquences de ces décisions pour le maintien de ses services dans l'Union européenne : "Si un nouveau cadre de transfert transatlantique de données n'est pas adopté et que nous ne sommes pas en mesure de continuer à compter sur les CCT ou sur d'autres moyens alternatifs de transfert de données de l'Europe vers les États-Unis, nous ne serons probablement pas en mesure d'offrir un certain nombre de nos plus importants produits et services, y compris Facebook et Instagram, en Europe", déclarait l'entreprise dans un dossier déposé auprès de la Securities and Exchange Commission des États-Unis.

C'est un bras de fer qui s'engage entre les États-Unis et l'Union européenne. Mais pas de panique pour autant, puisque les deux puissances sont en train de négocier un nouveau texte visant à encadrer le transfert des données entre eux, y compris en Irlande. Un accord préliminaire a été conclu, bien que les partis bloquent sur les détails juridiques. Dans tous les cas, il est fort peu probable que les États-Unis laissent de grandes entreprises comme Meta se priver du marché européen, car cela porterait un coup très dur à leur économie. Meta a d'ailleurs déclaré à Politico que "nous nous félicitons de l'accord entre l'UE et les États-Unis pour poser un nouveau cadre juridique qui permettra le transfert continu de données à travers les frontières. Nous espérons que ce cadre nous permettra de garder les familles, les communautés et les économies connectées."

Un nouvel accord pourrait être bénéfique pour l'Europe, surtout après les différents scandales qui ont éclaboussé Meta. Pour rappel, l'affaire Cambridge Analytica avait mis en avant la fuite des données personnelles de 87 millions d'utilisateurs Facebook que la société Cambridge Analytica avait commencé à exploiter début 2014. Ces informations ont notamment servi à influencer les intentions de vote en faveur d'hommes politiques. Plus récemment, des hôpitaux auraient envoyé des informations privées sur leurs patients à Facebook, partageant potentiellement des informations de santé avec le réseau social par le biais d'un traceur publicitaire.