Porno sur Twitter : le réseau social bientôt bloqué en France ?

Twitter pourrait bien être bloqué en France ! Avec le projet de loi que prépare le Gouvernement, le réseau social se trouve dans le viseur de l'Arcom, car des contenus pornographiques, pédophiles et zoophiles y sont facilement accessibles.

Avec le projet de loi visant à "sécuriser et réguler Internet" présenté au Conseil des Ministres ce 10 mai, Twitter pourrait bien se retrouver une fois de plus dans la tourmente ! En effet, le Gouvernement est bien décidé à lutter contre les plateformes qui rendent du contenu pornographique accessible aux mineurs. Et si c'était jusqu'à présent les géants du porno, à savoir Pornhub, Tukif, Xhamster, Xnxx et Xvideos, qui étaient dans son viseur, son attention commence à se tourner vers l'oiseau bleu. Le problème ? Il diffuse de très nombreux contenus pornographiques, sur lesquels les mineurs peuvent facilement tomber.

Le projet de loi prévoit de renforcer les pouvoirs de l'Arcom (Autorité publique française de régulation de la communication audiovisuelle et numérique) en lui permettant de bloquer via les fournisseurs d'accès Internet, sans avoir à demander la permission d'un juge comme c'est actuellement le cas, toute plateforme diffusant du contenu pornographique sans vérifier l'âge des internautes. Et comme l'a confirmé le ministère lors d'une conférence de presse, "l'Arcom pourra être amené à bloquer Twitter". 

Twitter : du contenu pornographique accessible aux mineurs

En France, les réseaux sociaux sont interdits aux enfants de moins de 13 ans, et ceux ayant entre 13 à 15 ans doivent s'inscrire avec une autorisation parentale. Enfin, en théorie. Dans les faits, il suffit souvent de mettre une fausse année de naissance et de dire que l'on a plus de 18 ans. Dans tous les cas, Twitter abrite les comptes de mineurs. Or, si le réseau social interdit les "médias montrant des violences et/ou agressions sexuelles", "les photos ou vidéos intimes d'une personne réalisées ou diffusées sans son consentement" et "tout contenu qui présente ou promeut l'exploitation sexuelle d'enfants" dans ses conditions d'utilisation, il autorise le contenu pornographique – comme des vidéos issues de PornHub par exemple. Par conséquent – et c'est là le problème – les mineurs peuvent tout à fait tomber par hasard, d'autant plus que l'oiseau bleu n'effectue aucune vérification d'âge.

Or, l'article 227-24 du Code pénal, modifié en décembre 2021, interdit "de fabriquer, de transporter, de diffuser" des contenus pornographiques – y compris ceux qui impliquent des animaux – s'ils risquent d'être vus par des mineurs. Les plateformes sont également condamnables "si l'accès d'un mineur aux messages mentionnés au premier alinéa résulte d'une simple déclaration de celui-ci indiquant qu'il est âgé d'au moins dix-huit ans." Ce qui est exactement ce que fait Twitter.

Pornographie en ligne : Twitter dans le viseur des associations

Cet article avait déjà amené l'Arcom à mettre en demeure des éditeurs de sites X "pour adultes" comme Pornhub, Tukif, Xhamster, Xnxx et Xvideos pour se conformer à l'obligation légale de bloquer l'accès des mineurs à leurs contenus – et ils sont loin d'être sortis d'affaire (voir notre article) ! Une soixantaine d'associations de défense des droits de l'enfant – dont l'Open (Observatoire de la parentalité et de l'éducation numérique), l'Unaf (Union nationale des associations familiales) et la Cofrade (Conseil français des associations pour les droits de l'enfant) – avaient également saisi l'Arcom en août 2022 en s'appuyant sur cet article afin de demander la saisie et la mise en demeure du réseau social.

"Nos associations ont constaté la présence sur Twitter de très nombreuses images et vidéos pornographiques, susceptibles d'être vues par des enfants. […] Se trouvent également sur ce réseau social grand public des vidéos pornographiques zoophiles, et d'autres mettant en scène des personnes ou des personnages mineurs", expliquait le communiqué paru ce lundi 29 août 2022. Avant d'entamer la procédure, les associations avaient contacté Twitter France, qui s'était contenté de les rediriger vers l'hébergeur irlandais sans répondre à leurs questions.

Alors, quelle serait la solution ? En juin 2021, la CNIL écartait la transmission directe d'une pièce d'identité, jugeant cette solution beaucoup trop risquée. En effet, "une telle collecte de données présenterait, en effet, des risques importants pour les personnes concernées dès lors que leur orientation sexuelle – réelle ou supposée – pourrait être déduite des contenus visualisés et directement rattachée à leur identité", expliquait la Commission dans son avis. À la place, le réseau social pourrait adopter la même solution que le Gouvernement propose aux géants du porno, à savoir un système de vérification d'âge en double anonymat – l'entreprise certifiant l'âge de l'internaute ignore pour quel type de site l'authentification est nécessaire.