Droits d'auteurs
Touloulou
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Touloulou Messages postés 252 Date d'inscription lundi 28 mars 2005 Statut Membre Dernière intervention 27 octobre 2008 - 1 nov. 2006 à 17:19
Touloulou Messages postés 252 Date d'inscription lundi 28 mars 2005 Statut Membre Dernière intervention 27 octobre 2008 - 1 nov. 2006 à 17:19
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Touloulou
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31 oct. 2006 à 12:45
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oui mais je l'ai rendu exploitable parcequ'avec son dessin il ne peut pas faire de tee shirt...
BmV
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31 oct. 2006 à 13:01
31 oct. 2006 à 13:01
Salut.
Oui.
Certes.
Mais dans ce cas, tu n'es que prestataire de service, exécutant une simple commande ; tu n'as pas la paternité artistique ou intellectuelle de l' "oeuvre", donc aucun droit sur son exploitation.
Un peu comme l'imprimeur qui imprime un livre de Jean d'Ormesson : il sera payé pour le temps passé et pour le papier, la machine, l'encre etc. mais c'est Jean d'Ormesson qui touchera les droits d'auteur.
A+
Oui.
Certes.
Mais dans ce cas, tu n'es que prestataire de service, exécutant une simple commande ; tu n'as pas la paternité artistique ou intellectuelle de l' "oeuvre", donc aucun droit sur son exploitation.
Un peu comme l'imprimeur qui imprime un livre de Jean d'Ormesson : il sera payé pour le temps passé et pour le papier, la machine, l'encre etc. mais c'est Jean d'Ormesson qui touchera les droits d'auteur.
A+
Si tu n'as fait que reproduire le dessin, il n'y a pas de création à proprement parler. Si le logo à eu une amélioration de ta part, dans ce cas le droit de co-auteur peut s'appliquer (à négocier).
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Touloulou
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1 nov. 2006 à 17:19
1 nov. 2006 à 17:19
d'accord donc je n'ai pas les droits d'auteurs!
merci beaucoup ça m'éviter de rentrer dans des tonnes de tracas ^^
merci beaucoup ça m'éviter de rentrer dans des tonnes de tracas ^^
