Plainte pour diffamation
lilou
-
3 déc. 2008 à 10:45
^^Marie^^ Messages postés 113929 Date d'inscription mardi 6 septembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2020 - 3 déc. 2008 à 11:29
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Spylk
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3 déc. 2008 à 11:08
3 déc. 2008 à 11:08
salut
wiki nous dit que :
La diffamation est l'allégation ou l'imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé (article 29 de la loi du 29 juillet 1881 - en France). (source wiki)
en bref on dit du mal de vous , on vous accuse de choses sans preuves etc ... donc rien à voire avec votre problème !
vous à la rigueur, vous porterez plainte pour " atteinte à la vie privée" et encore ....
wiki nous dit que :
La diffamation est l'allégation ou l'imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé (article 29 de la loi du 29 juillet 1881 - en France). (source wiki)
en bref on dit du mal de vous , on vous accuse de choses sans preuves etc ... donc rien à voire avec votre problème !
vous à la rigueur, vous porterez plainte pour " atteinte à la vie privée" et encore ....
Utilisateur anonyme
3 déc. 2008 à 11:11
3 déc. 2008 à 11:11
Moi je vais porter plainte parce que mon nom est dans l'annuaire FT :o))
^^Marie^^
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3 déc. 2008 à 11:29
3 déc. 2008 à 11:29
Bonjour
Tous les "Dupont" et "Durand" risquent de porter plainte pour diffamation ;)))
Tous les "Dupont" et "Durand" risquent de porter plainte pour diffamation ;)))