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blux
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24 sept. 2007 à 09:19
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Bonjour,
une assoc peut parfaitement faire le bénéfice qu'elle veut, sous réserve qu'il ne soit pas partage entre membres de l'assoc.
une assoc peut parfaitement faire le bénéfice qu'elle veut, sous réserve qu'il ne soit pas partage entre membres de l'assoc.
bonjour suivant la grosseur de tes boules faites un beau voyage a la hauteur de vos boules bien sur bon voyage!!!
toptitbal
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24 sept. 2007 à 09:35
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Bonjour . Nous sommes une association "club de boules ". Hors concours et ce 3 fois par semaine , nous org.. des jeux à la bouteille. Pour le régime fiscal des ass.. , il est noté " Sont assujetis ià la TVA , les ass... dont le chiffre d'affaire dépasse 76224 euros pour la vente de bien , de prestations de restauration , d'hébergement . " Et , POUR TOUTES AUTRES ACTIVITES DE SERVICES lorsque le chiffre d'affaire dépasse 26680 Euros . Ma question : Que faut -il comprendre par autres activités de services . Cette année si nous continuons à jouer à la bouteille , notre chiffre d'affaire risque de dépasser les 26680 euros . Nous ne faisons aucun bénéfice , les mises sont redistribuées aux joueurs gagnants sous forme de bouteilles ou de bons d'achats et avec le bénéfice nous fournissons à nos licenciers un banquet annuel gratuit . ( parfois une sortie ) Apéritifs pour différentes occasions , Challenge ETC.... Des vétements avec estampille du club : Ciré , chemise , tricot , casquette ETC .... Si nous devions payer une TVA nous ne pourrions plus assurer tous ces aprés midi et journées conviviables . Notre club , peut être considéré comme un club du 3eme age . Le bureau n'est composé que de retraités , nos licenciés sont à 90/100 des retraités et quelques handicapés . Nous sommes une équipe trés dévouée qui consacrant " chacun " environ 100 aprés midi par ans au service de militants pour les sortir de leur oisiveté . Merci pour vos renseignements .
merci
Donc il peut y avoir gros sur le compte de l'association ce sont des boulistes il faut qu'il le dépense en faisant des repas et diverses choses quand même alors?
Donc il peut y avoir gros sur le compte de l'association ce sont des boulistes il faut qu'il le dépense en faisant des repas et diverses choses quand même alors?
blux
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24 sept. 2007 à 10:30
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Oui, il ne doit pas y avoir de redistribution d'argent...
