Utilisation d'une image sur un blog sans licence

lgab Messages postés 57 Date d'inscription jeudi 24 juillet 2008 Statut Membre Dernière intervention 19 mars 2018 - Modifié le 16 nov. 2017 à 21:51
contrariness Messages postés 19432 Date d'inscription samedi 10 juillet 2010 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 - 17 nov. 2017 à 15:45
Bonjour,

j'ai reçu le mail ci-dessous aujourd'hui et j'aimerais savoir ce que je peux faire pour éviter de payer cette amende sachant que mon blog ne reçoit aucun revenu de qui que ce soit (pas de publicité) et qu'il est, qui plus est, très peu lu ! En gros je fais ça pour le fun donc bon... Je reconnais ma négligence, j'avoue ne pas avoir fait attention avant d'avoir utilisé la photo en question, mais de là à payer la somme demandée, ouch !

Merci d'avance pour vos conseils !

Mesdames, Messieurs,

La société (...) gère les droits et licences d'images de photographes, d'agences de presse et de photos, ainsi que d'autres entreprises disposant de droits à l'image. Un de nos membres a constaté que votre société utilise des images ou les rend accessibles. Cependant, pour leur utilisation aucun contrat de licence valide qui vous lie n'a pu apparaître.

Il est bien entendu possible que cette utilisation soit rendue licite. Par conséquent, nous vous demandons d'apporter la preuve de l'octroi d'une licence appropriée. Dans le cas contraire, l'utilisation des images constitue une violation du droit d'auteur.
Si vous ne pouvez pas justifier d'une licence appropriée, notre membre vous propose d'acquérir, par souci d'équité, une licence obtenue ultérieurement pour l'utilisation faite jusqu'ici, mais sans reconnaissance d'une obligation légale. Ainsi, vous pouvez alors continuer à utiliser librement les images.

Sans la preuve d'une licence ou de l'acceptation de l'offre d'acquisition d'une licence ultérieure, nous ferons examiner cette affaire plus en détail sur le plan juridique et le cas échéant serons dans l'obligation de demander des dommages et intérêts substantiels et faire valoir l'infraction par omission. Nous nous permettons de vous informer que la suppression de l'image sur votre site Internet n'est malheureusement pas suffisante.
A voir également:

1 réponse

contrariness Messages postés 19432 Date d'inscription samedi 10 juillet 2010 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 6 051
16 nov. 2017 à 22:15
Sans la preuve d'une licence ou de l'acceptation de l'offre d'acquisition d'une licence ultérieure
Il semble que vous pouvez acheter une licence ulterieurement... voyez ce que l'on vous propose...
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lgab Messages postés 57 Date d'inscription jeudi 24 juillet 2008 Statut Membre Dernière intervention 19 mars 2018 8
16 nov. 2017 à 22:18
En fait l'achat de la licence ultérieure est cher, c'est bien le problème !
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contrariness Messages postés 19432 Date d'inscription samedi 10 juillet 2010 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 6 051
17 nov. 2017 à 15:45
Je ne sais pas d'ou vient votre image, mais dans les banques d'image, les prix sont entre 15 et 100 euros grand max !...

C'est d'une licence "web" dont vous avez besoin.. pas pour le print.
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