Utilisation d'1 photo qui ne m'appartenait pa [Résolu]

Bonsoir, Vas voir un avocat conseil. Et ne fais rien à l'amiable sans le concourt d'un avocat. Je crois qu'il veut te faire peur, car une photo d'un dos avec des mains dessus, ça ne me paraît pas très sérieux de vouloir mettre quelqu'un en procès pour ça.
Fernand

Salut,

une image, même sans initiales ou mentions, appartient à son auteur...
S'il prouve qu'il en est bien l'auteur, pas de recours possible...

Salut,

Je suis très sceptique sur ce problème. Une personne qui demande 5000 euros à l'amiable + les frais, cela sent l'arnaque.
As-tu la preuve qu'il a vu un avocat ?
As-tu la preuve qu'il a les pellicules photos ?

J'irais voir soit un avocat ou alors la police pour qu'il te renseigne !

Ne te laisse pas avoir, c'est un conseil.

"one day they will know"

A ce prix là , va devant un tribunal , ça te couteras moins cher .

j'ai la preuve qu'il a vu un avocat vu que la lettre que j'ai reçu viens directement d'un avocat , après il faut savoir que prendre un avocat specialisé en propriété intellectuelle , c'est très très cher , donc pas evident a trouver , j'aurai aimé avoir un concilliateur de justice mais y'en a pas l'été , en gros j'ai énormement de chance , sos avocat ne fonctionne pas non plus l'été , j'ai vu avec des avocats mais les spécialiste me demande 300 , 400 euros pour une simple consultation et pour regler l'amiable entre 600 et 1000 euros en plus de payer le reste , ça fait cher .

pas evident tout ça , j'ai eu le masseur kiné ce soir au téléphone et me propose 3000 euros , pour moi ça reste cher quand meme mais il a l'air vachement fermé , je n'ai pas compris pourquoi il est directement passé par une avocate , il m'a dit qu'il a voulu faire ça en tout légalité , je lui ai dit que ça aurait couté moins cher qu'on en parle avant ensemble et qu'on se rencontre , je comprend pas les gens qui direct fond appel a la justice pour ce genre de chose . ,merci a tous en tout cas de vous etres interessé a mon cas , n"hésitez pas , si vous avez des amis avocats et au mieux des specialistes en droit de la propriété intellectuelle , n'hésitez pas a me le dire , peut etre qu'en pensant par un ami a vous ça me coutera moins cher ... hihi
merci à vous tous et si vous avez des idées n'hésitez pas , en tout cas le gars est prét a allé jusqu'au bout si il le faut , il m'a dit de reflechir ce weekend et de téléphoner a son avocate lundi pour genre signer le cheque le plus vite possible mais franchement j'ai pas cette somme , le mec s'en fou de ma situation , il veut que je crache c tout

Explique ton souci aux droits d'auteur (c'est gratuit) et demande leur si c'est normal à ce tarif, dans ce type d'utilisation et suivant la taille de l'image.
Vérifie aussi si son site ne possède pas de mention copyrights ou mentions d'utilisation, car les droits d'auteur précisent bien à leurs membres de l'indiquer clairement et regarde si "tous droits réservés" est présent.
Si pas le cas fait une copie d'écran, ça permettra au moins de prouver ta bonne fois et que tu n'as pas sciemment floué les droits du photographe. :-)

Bref, tu plaides l'ignorance...

Salut, selon tes revenus tu peux demander une aide juridictionnelle gratuite.
Vas voir le site légifrance.gouv

j'ai tort , dans tous les cas je suis en faute , c clair , j'ai pris une photo sur le net sans savoir si elle etait libre de droit ou pas , donc oui je suis en tort maintenant payer 3000 euros pour une distribution sur paris qui au final ne m'a rien apporté , la photo représente 1/12eme du flyer et n'affiche meme pas le visage de la personne . je trouve hallucinant que l'on puisse demander a quelqu'un à la base 5000 euros , passer par un avocat sans en parler a la personne concerner avant et regler les choses entres nous et non avec un avocat direct , cette homme en a rien a foutre ma situation , c'est ça qui me fait le plus mal , c'est comme si j'attaquais demain un mec qui dormait dans la rue en lui disait : non non monsieur c la loi c comme ça c tout , demerdez vous . je sais que j'ai fait une erreur mais sachant que ces flyers ne m'ont absolument rien apporté et qu'elle ne représente pas son visage , je trouve ça abusé , mais je pense fortement que je suis en face d'un borné qui ne bougera pas .

il m'a laissé le weekend pour réflechir et je dois téléphoner à son avocat lundi et donner ma décision concernant l'amiable que ce charmant monsieur m'a proposé , actuellement il se met a afficher cette photo sur la totalité de ses pages de son site pour bien montrer qu'elle etait partout , je trouve vraiment que c'est déplacé de sa part de faire une chose pareille , je lui ai envoyé une photocopie de ma situation et de mon compte en banque pour lui montrer que je ne mens pas mais ça lui passe au dessus , il ne voit que le faite que j'ai utilisé sa photo et qu'il y a une loi qui le protège de ça point final

bonjour
si tu as bien lu les conseils qui t'ont été donnés, tu doit comprendre que tu ne dois pas le jouer à l'amiable.

si tu lui laches quelque chose maintenant, tu ne sauras jamais la vérité.
il va porter plainte, tu te retrouveras devant un juge qui lui chiffrera le prejudice.
ce n'est pas au plaignant d'etre juge de ce que tu lui dois.
il y a de forte chance, même si le mot est mal choisit, que tu sois condamné pour le principe.

être juge et partie, ce n'est pas de la justice; Il est certainement dans son bon droit mais ce n'est pas à lui de decider de la sentence.

ne fait rien , attends une convocation au tribunal. Cela te laissera le temps de prendre contact avec des aides juridiques, et n'oublie pas que ce sont les vacances pour la magistrature aussi, donc laisse aller.

si effectivement, tu as fait des profits liés au flyer, l'affaire peut s'averer plus délicates.

ce n'est qu'un avis personnel, mais ce genre de personnes savent que ce retrouver devant la justice fait peur, et en profite un maximun. Il a déjà presque coupé la poire en deux, et pour un peu que l'avocat soit un de ses ami, tu vois le tableau, il n'a rien deboursé, et il font part à deux....


peux-tu mettre le lien du site en question, pour avoir un apperçu en image du problème?

cordialement

"actuellement il se met a afficher cette photo sur la totalité de ses pages de son site pour bien montrer qu'elle etait partout"

C'est bien pour ça que je t'ai dit de faire une capture (une capture est une preuve).
Si maintenant c'est pas fait avant son délire, c'est un peu tard (tente toujours une capture via le cache de Google).

La valeur d'une image est calculée selon la taille qu'elle prend sur le support, si elle est noir et blanc ou couleur, vient en compte aussi le temps de distribution du flyer, le nombre distribué, le but de la distribution, ton statut "commerçant ou particulier", les mentions sur son site qui sont supposées ne pas laisser d'équivoque pour un visiteur, la présence de la mention globale "tous droits réservés".
Il devra prouver qu'il est bien l'auteur de la photo (dépôt recevable), qu'il a éventuellement tenu compte d'un arrangement à l'amiable ou pas etc.

Bref, ce n'est pas parce qu'il sort la grosse artillerie, qu'il gagne d'office. Le montant sera probablement revu à la baisse car il faut aussi démontrer un préjudice etc.

Pour l'instant il se la joue à l'intimidation, ce qui laisse sous-entendre qu'il n'y a peut-être pas de dépôt de la dite image, la manoeuvre consiste donc à te faire flipper.

a ce sujet king , est ce que le faite qu'il est les pellicule prouve qu'il a bien les droits d'auteur de ces photos ou faut il qu'il ait déposé ses photos avant de les utilisers sur son site . l'avocate m'a dit qu'il avait la pellicule , mais une pellicule prouve t'elle que ce sont ses photos .

merci

Légalement je ne sais pas (en théorie je dirais oui, mais je ne suis pas juriste), faut voir comment on l'entend, vu que tu peux acheter les pellicules voir en demander des doubles.
Les photographes professionnels gardent en général les négatifs (reste à savoir si il est photographe professionnel).
Maintenant, tu peux acheter les photos et avoir le droit d'exploitation même si tu n'es pas l'auteur (donc le photographe qui a pris la photo. mais dans ce cas, tu as une preuve de tes dires et tu n'as pas forcément besoin du négatif).

Un dépôt d'image lève le doute sur qui a les droits (le premier arrivé en somme), ce pourquoi il est très conseillé d'enregistrer avant de mettre sur internet avant qu'un autre ne le fasse à ta place.

Pour le reste, j'ai quand même un doute, il n'est pas sûre de gagner (même avec les preuves), il prend un avocat (bonjour les frais), il fait flipper sur 5000 euros et subitement il se contente de 3000?
Un pro ne modifierait pas son site pour la cause, c'est n'importe quoi.
Donc ça me fait plus penser à une extorsion à la va vite (il a l'air d'avoir plus peur du tribunal que toi).

Reste à savoir si l'avocat est réellement avocat (ça c'est pas trop dure à vérifier).

En gros, tu as plus à y gagner à attendre le tribunal (si il vient un jour), ce brol ne sent pas très bon (vérifie quand même si ce n'est pas une arnaque).

Cela dit, tu as le temps, ça peut durer des plombes. Mets ce temps à profit pour te renseigner, faire ton dossier de défense (au cas où), même un avocat gratuit (il se renseignera sur les doits d'auteur, ils ne sont pas plus cons que les autres).

je te répète pour la dernière fois .

Ne bouge pas
na paie rien
laisse le attaquer

aprés tu verras.

maintenant si tu veux casquer ........casque .........

c'est ton problème , on te file des conseils gratos , et tu persistes , vas y casque .........

une derniere quesiton pour le fun , je vois que robe est un peu chaud lol

merci pour ta participation robe .

nouvelle question .

le masseur doit il prouver que c'est son appareil photo ? facture à l'appuie
sachant que le masseur est lui meme sur la photo , faut il qu'il prouve que la pellicule lui appartient bien ? facture a l'appuie .
est ce que le faite qu'il est la pellicule veut forcement dire qu'elle lui appartient ?

je sais c'est très technique mais regardé l'heure du message , ça prouve que je n'en dors pas .


merci en tout cas pour votre futur réponse et votre aide précieuse .

Bonjour.

Moi non plus je ne dors pas, et je lis ce sujet assez étonnant.
Décidément il y a des gros c*ns...

Comme dit robe, il est techniquement possible de faire un négatif à partir d'une image existante.
Il faut bien qu'il prouve que c'est sa photo qui est utilisée, si ta copie est de mauvaise qualité, alors c'est plus dur à prouver.
tu peux faire comme les gens qui piquent des images à disney, prôner le Fair Use ^^ (quoique je pense que ça ne marcherait pas)

Pour ce qui est d'avoir répondu à la lettre, je trouve que c'est pas grave (dites moi si j'ai faux), ce n'est pas une lettre qui va te compromettre auprés d'un juge. Surtout un mail, dont on ne peut pas facilement prouver la validité (on peut facilement mettre n'importe quelle adresse Email à la place de celle de l'expediteur, et même avec ton adresse IP dans l'empreinte du mail... je n'expliquerai pas comment faire ici, pour des raisons simples, mais c'est techniquement faisable)

pourquoi tu ne prendrais pas une photo pratiquement identique (ça va, une photo avec des mains et un dos, c'est du plagiat de plagiat de plagiat de.......... si le type qui a copyrightée en premier sa photo de dos massé par des mains se rebiffe, il est riche !)

Ce type essaie de profiter de ta situation et de te faire peur... C'est fort peu honorable. Quand bien même c'est l'auteur de la photo...

J'ai vu des photos de spectacles (même un morceau entier de sketch) de mon père utilisé(e)s, il a jamais porté plainte... Peut être qu'il aurait dû si ça nous avait apporté 3000€ à chaque fois...

J'en connais un rayon sur les droits d'utilisation des photos (droit d'image et droit d'auteur)

D'en un premier temps tu n'as pas le droit d'utiliser une photo de quiconque sans son accord écrit, car la photo appartient toujours à son auteur (le photographe) mêm si elle est vendue à son client. Ce même client n'aurait pas le droit de la donner ou devendre à un tiers (comme un magazine ou un journal)... Donc l'auteur de la photo peux te demander des frais qui couvrent l'utilisation de cette photo qui peuvent varier selon son mode d'utilisation... Bon, ok, tu ne le savais pas...

Premier conseil, pas d'arrangement à l'amiable

Deuxième conseil, attends la convocation au tribunal

Troisième conseil, ne pas se faire enffler pas un avocat qui peut-etre le copain de du toto qui t'emmerde pour cette photo.

Peux-tu me donner le site internet sur lequel il y a la photo ?
Et ton flyer, c'était pour quoi faire ?

A bientôt et bon courage


Dernier conseil à toi et à tous les autres , ne pas utiliser les images d'autrui... Utilisez-vous la voiture d'un autre sans lui demandez, c'est du vol... c'est tout, et pour la photo c'est pareil...

Attention, les droits dans le monde de la photo, c'est unique en france, danc d'autre pays c'est différent...

suite de mon histoire ...

début aout , j'ai demandé a l'avocate de la partie adverse de m'envoyer la preuve que la personne qui m'attaque a bien les droits d'auteur sur la photo .
j'ai demandé la cession des droits d'auteur du photographe au kiné vu que la personne qui m'attaque a ses avants bras présent sur la photo , ce n'est donc pas elle qui a pris la photo . donc le photographe aurait du lui remettre le fameux document de cession des droits d'auteur.
il se trouve que dans les preuves que l'avocate m'a envoyé , plein de preuve un peu inutile genre : facture du site internet , photocopie du diplome du masseur kiné , attestation par un cousin germain que le flyer avait bien été dans ses mains . Il n'y a pas de fameux document de cession de droit d'auteur . il y a juste un document simple de son amie photographe qui ecrit le 1er aout qu'elle lui a cedé les droit sur l'image , mais je doute que ça soit aussi facile a faire sachant que ce fameux papier de cession de droit d'auteur aurait du être fait pendant la séance photo et donc avant la distribution de mes flyers .
je pense fortement qu'il n'a pas ce papier et comme c'est une amie a lui le papier n'a pas été fait au moment de la séance photo . Je voulais savoir si j'étais sauvé grace à cela vu que si il ne prouve pas qu'il a bien les droits sur la photo , il n'est pas en droit de me reclamer de l'argent , seul la photographe est en mesure de le faire .

merci pour votre participation en tout cas , je vois que ce sujet vous stimule lol

La preuve que la cession des dates na pas été faite a la date indiquée ne peut etre révélée que par une enquete graphologique qui te couterait une fortune.
Quand bien meme il aurait un pb de preuve sur ce point et qu'il ne serait pas le photographe (donc auncunement propriétaire des droits d'auteur sur l'image) il peut toujours apporter la preuve qu'il s'agit bien de ses mains et t'attaquer pour avoir utiliser l'image d'autrui dans un but pécuniaire. Encore faudrait il un signe distinctif suffisament visible.

Surtout ne fais rien a l'amiable et ne donne rien d'autres comme réponses a son avocat.
Attend d'etre convoquée au tribunal s'il décide réellement d'engager la procédure car si l'avocat ne t'a pas fourni de réels documents valables c'est que le dossier peut ne pas tenir.

Tout dépendra de l'appréciation que le juge aura mais s'il s'avère que tu es bien en faute, il est impossible qu'il te réclame 5000 euros ni meme 3000 euros de dommages et intérets vu la taille de sa photo sur ton flyer et l'absence de revenus que cela t'a procuré, sans oublier toutes les excuses et les regrets que tu as.

2 conseils si un jour tu es convoqué devant le juge : présente de nouveau tes plus sinceres excuses et n'oublie pas que nul n'est censé ignorer la loi alors ne fais pas comme certains qui répètent corps et ames qu'ils n'en savaient rien et qu'ils pouvaient pas le deviner donc que ce n'est pas de leur faute ;)

Courage et pas de stress tant que tu n'es pas cité devant un tribunal. Mais surtout ne fais rien d'ici la ;)

:) San.

Bonjour,

Je réponds un peu tard mais j'espère que ce n'est pas trop tard.

Je viens de passer quelques minutes à lire cette discussion.
Et je suis d'accord avec ce qui globalement en ressort.
Cette personne a trouvé un moyen de se faire de l'argent sur le dos des autres.
Bref, c'est une ARNAQUE.

Malheureusement, je ne suis pas juriste, mais je peux vous conseiller d'aller visiter le site LesArnaques.com.
Ce site contient un forum animé par des juristes professionnels qui peuvent vous conseiller gratuitement.
Voici le lien http://www.lesarnaques.com/index.php

Cordialement et Bon courage.
Zebuel