Résiliation suite augmentation tarifaire

Fermé
flipmodesquad Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 23 décembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 23 décembre 2010 - 23 déc. 2010 à 14:36
Allan Quatermain Messages postés 234 Date d'inscription mardi 23 mars 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juillet 2011 - 5 févr. 2011 à 13:42
Bonjour,

Je suis chez Orange depuis 1 ans environs et donc encore engagée chez eux pour 1 an.

Je viens de reçevoir une lettre indiquant qu'une augmentation de mon forfait aller être appliquer dans le cadre de la loi sur les finances pour 2011. ( taux de TVA sur 50% de mon forfait qui disparait apparement).

Mon forfait va donc passé de 22.99 euros à 23.99 euros par mois.

Ma question es :

Puis-je résilier mon forfait pour cause d'augmentation tarifaire ?

Je souhaite changer d'opérateur mais garder mon numéro de mobile, si la résiliation es possible , par quoi doit-je commençer ? aller en 1er chez un autre opérateur pour qu'il fasse la démarche de portabilitée du numéro et ensuite envoyer un recommander à Orange pour stopper mon contrat ?

merçi par avançe de vos réponses
A voir également:

21 réponses

Bonjour sur quelle texte de loi affirmez vous que la portabilitée n'est pas possible ?
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Salut flipmodesquad,

je viens d'avoir le même cas de figure donc j'ai des réponses à te fournir.

Pour pouvoir conserver ton numéro de téléphone, il faut que le RIO(relevé d'information opérateur) soit valide. Si tu résilies avant que la portabilité soit faite ton RIO ne sera plus opérationnel. Pour cela, il faut que tu sollicite l'opérateur chez qui tu souhaites aller, que tu donnes ton code RIO, que tu obtiens au 512 pour orange, et l'opérateur s'occupe de ta résiliation et de te garder ton numéro!

Tu peux tout à fait résilier chez orange dès réception de la lettre d'augmentation tarifaire car c'est un changement contractuel! Tu n'es pas tenu d'accepter les changements de conditions.

Là où moi je me pose des questions, c'est qu'ils m'ont réengagé y'a 1 mois de ça, sans me parler de l'augmentation, soit disant pour que je paye moins cher(grace à une remise fidélité). Je ne crois pas que cela restreigne ma possibilité de résiliation. Par contre, je crois que ceux qui ont fait un renouvellement de mobile récent sont coincés. Alors vrai ou faux, si quelqu'un sait...

Moi je viens de partir chez Bouygues qui s'occupent de tout! Soit dit en passant, génial leur service de chat qui se met en route quand tu regardes les offres, ça te permet de parler en direct live avec un conseiller qui répond à toutes tes questions!

J'espère avoir répondu à tes questions!

Céline
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Rudy68 Messages postés 63 Date d'inscription dimanche 9 mai 2010 Statut Membre Dernière intervention 1 janvier 2011 7
1 janv. 2011 à 11:28
ATTENTION aux abonnés un peu trop préssés !!! Vous ne pouvez pas résilier avant l'augmentation effective chez votre opérateur, c'est à dire 01/02/2011 pour Orange et SFR et date non déterminée (mais courant Mars) pour Bouygues Telecom !!!

Si vous allez chez un autre opérateur, vous pouvez mais il faut demander à faire partir la portabilité pas avant le 01/02/2011, normalement un vendeur honnête vous le conseillera automatiquement ! En attendant vous pouvez transmettre un courrier à votre service client en recommandée avec accusé de réception où vous demandez la résiliation suite à l'augmentation en indiquant l'article 121-84 du Code de la Consommation et votre souhait que l'opérateur accepte votre demande de portabilité sans frais ni pénalité et qui sera effective au 01/02/2011.

Tout refus de résiliation pour ce motif pourra entrainer des sanctions comme l'a indiqué le secretaire d'Etat à la consommation, Frédéric Lefebvre. La DGCCRF veille au grain !

Mais attendez la date d'augmentation effective de votre contrat avant de résilier !
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bonjour,

Dis moi Celine tu ne serais pas BOUYGUES TELECOM !!! avec un tel discourt.
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VOS CONDITIONS GÉNÉRALES DE SERVICE AU 15 NOVEMBRE 2010
(jusqu'au16/01/11) BT
Quel est le prix de vos Services ?

Le prix de votre Service pourra être révisé selon la Formule d'indexation uniquement en cas de forte évolution de l'indice Insee ICHtrev-TS, supérieure à 5% au cours des 12 mois précédant sa publication. Nous vous en informerons au moins 1 mois à l'avance.
Dans les autres cas d'évolution du prix de votre Service, nous vous en informerons au moins 1 mois à l'avance. Vous pourrez alors résilier votre contrat par courrier (de préférence en recommandé avec avis de réception pour en conserver la preuve) au plus tard dans les 4 mois suivant cette hausse.
Lorsqu'un prix est lié à une période d'engagement, nous ne modifierons pas ce prix sauf dans les cas suivants :
- application de la Formule d'Indexation et uniquement au-delà de votre période initiale d'engagement ;
- décision législative ou règlementaire, par exemple une hausse de la TVA
.


J'ai lu de longtemps en large le cgv BT , rien à la date d'aujourd'hui ne t'empêche de résilier pour la tva,si tu prendre actuellement un portable. La chose que se paragraphe dit c'est que ceux qui prennent un forfait maintenant ne pourront pas refusé de payé l'augmentation de leur forfait sous prétexte que cela n'était pas notifié dans le CGV comme le dit la loi.

Si vous êtes septique LISEZ la loi L121-84.
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Je suis chez orange, avec un engagement de moins d un an. Cependant je vais quitter Orange (augmentation TVA).

Aller sur www.resilier.com

Tout vous est expliqué pour résilier dans les règles
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Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
Peut on par contre demander a transformer notre abo en prépayé sans changer d'opérateur ?
Ensuite pas de raison pour ne pas faire une portabilité ......il faut savoir attendre parfois ;-)
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Rudy68 Messages postés 63 Date d'inscription dimanche 9 mai 2010 Statut Membre Dernière intervention 1 janvier 2011 7
1 janv. 2011 à 11:13
Ca je ne pense pas faut pas abusé, soit tu acceptes l'augmentation soit tu changes d'opérateur !
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salut .

alors SFR Orange & co induqent la loi L 121-84 du code de commerce :

"Tout projet de modification des conditions contractuelles de fourniture d'un service de communications électroniques est communiqué par le prestataire au consommateur au moins un mois avant son entrée en vigueur, assorti de l'information selon laquelle ce dernier peut, tant qu'il n'a pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier le contrat sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement, jusque dans un délai de quatre mois après l'entrée en vigueur de la modification.

Pour les contrats à durée déterminée ne comportant pas de clause déterminant précisément les hypothèses pouvant entraîner une modification contractuelle ou de clause portant sur la modification du prix, le consommateur peut exiger l'application des conditions initiales jusqu'au terme de la durée contractuelle.


Toute offre de fourniture d'un service de communications électroniques s'accompagne d'une information explicite sur les dispositions relatives aux modifications ultérieures des conditions contractuelles.
"
donc t'a le droit de resilier jusqu'au 31 mai date de resception du courrier en LAR
mais à partir de la reception de la lettre de modification ou à partir de la modification ....
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Rudy68 Messages postés 63 Date d'inscription dimanche 9 mai 2010 Statut Membre Dernière intervention 1 janvier 2011 7
1 janv. 2011 à 11:28
A partir de la modification, le 01/02/2011
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Rudy68 Messages postés 63 Date d'inscription dimanche 9 mai 2010 Statut Membre Dernière intervention 1 janvier 2011 7
1 janv. 2011 à 11:36
Oui tu peux résilier mais pas avant l'augmentation, et tu peux garder ton numéro. Tu peux envoyer un courrier recommandée avec AR à Orange et demandé la résiliation avec portabilité. Demande dans ton courrier qu'il te fournisse le code RIO et qu'il accepte la portabilité sans frais ni pénalité.

Tu vas chez un autre opérateur et le vendeur honnête te conseillera de faire démarrer ta portabilité au 01/02/2011
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oui tu peux résilier ton forfait
il t'ont dit a quelle date l'augmentation entrait en vigueur ou pas ?
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tu change de nummero trankil
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BONJOUR

Bouygues dans ces conditions général de vente parle effectivement de la tva, mais ne dit pas kel interdit la résiliation.
Ils ont rajouter une partie pour ke les clients qui prennent de new forfaits,ne puisse pas exiger l'application des cgv initiales signé au moment du contrat.
Les cgv actuelles de Bouygues son valable du 11/2010 au 16/01/2011.
je vous invite a lire attentivement la loi l121-84 et les cgv de Bouygues.(la partie concerné est indiqué a l arrière du doc).
Vous vous ferez votre propre opinion sur le sujet. Bonne chance. :)
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Bonjour

Bouygues dans ces conditions général de vente parle effectivement de la tva, mais ne dit pas kel interdit la résiliation.
Ils ont rajouter une partie pour ke les clients qui prennent de new forfaits ne puisse pas exiger l'application des cgv initiales signé au moment du contrat.
les cgv actuelles de Bouygues son valable du 11/2010 au 16/01/2011.
je vous invite a lire attentivement la loi l121-84 et les cgv de Bouygues.(la partie concerné est indiqué a l arrière du doc).
vous vous ferez votre propre opinion. Bonne chance :)
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le vendeur ou j'ai pris mon tel il y a 2 jours,m'a dit ke dans l'etat actuelle des chose il n'y a aucune information sur un changement ou une date butoire ki ne permetterai plus de résilier a cause de la tva ( bouygues). aucun courrier n'a ete envoyé!
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Du moment que l'information de la hausse est inscrite dans les conditions générale de vente et que tu signe le contrat tu accepte l'augmentation .......... Je suis vendeuse en téléphonie donc je te dis ce que je sais ............ attention il y a bien 4 mois
voici un copier coller du passage le plus interessant du texte légal ;-)
« Tout projet de modification des conditions contractuelles de fourniture d'un service de communications électroniques est communiqué par le prestataire au consommateur au moins un mois avant son entrée en vigueur, assorti de l'information selon laquelle ce dernier peut, tant qu'il n'a pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier le contrat sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement, jusque dans un délai de quatre mois après l'entrée en vigueur de la modification. »

Accepter les les nouvelles conditions c'est signer les nouvelles CGV
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Seul Orange communique lisiblement et SFR a installé une cellule quand on appelle le service client ;-) choix 1 puis choix 1 (de mémoire)
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et BT eux on modifié les CGV pour les nouveaux acheteur et enverra ses courriers en Fevrier en attendant il a posé ses nasses et les petits poissons viennent signer
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les cgv ne deogent pas au code de la consommation. donc toute augementaion de prix peut entrainer pendat un delai de 04 mois la resiliation sans penelite "article l121-84 du code de la consommation"
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Grosse nouvelle :-( ce n'est pas parce que vous avez reçu un courrier que vous pourrez resilier avec anticipation NE VOUS FAITES PAS AVOIR
Figurez vous que l'astuce est qu'ils baissent votre prix de base du forfait et ainsi la hausse de TVA n'aura pas d'effet sur vos factures
j'ai reçu le fameux courrier pour une de mes lignes cependant en les appelant la fille m'a avoué que le tarif de base de mon forfait allé baisser au 1er février pour compenser l'augmentation de la TVA
ATTENDEZ D'AVOIR VOTRE AUGMENTATION EFFECTIVE SUR VOTRE FACTURE POUR RÉSILIER
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bonjour je suis chez bouygues universale mobile (forfait bloqué)engagé pour 24 mois mais ( ayant récupéré l'iphone de mon beau frére ) au bout de 12 mois , sur le site j'ai fait un changement de forfait pour prendre forfait bloqué pour l'iphone j'ai fait ca mis février avant de savoir ca mon changement se fait le 11 janvier est ce que je pourrai résilier quand méme a causse de cet hausse malgré ca ?
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bonjour j'ai un forfait mtv 1h sms illimité chez sfr mais mon forfait n'est pas concerné par la tva je voudrais savoir si je fais évoluer mon offre cette semaine vers un forfait speciale web mtv je pourrais resilier ? merci
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bonjour, je suis chez sfr depuis 2007 et apres plusieurs réenagagement normalement mon contrat devrais s'arreter en avril 2011, or il ya quelques mois, en seprembre ou en octobre je sais plus exactement, le service client m'a contacté pour me proposer 10% de credit en plus si je me réengage pour 1 an, j'ai donc accepté et on m'a dis que ça prendrai effet en avril 2011.
a ce moment il n'etait pas question de hausse de tva. et en allant sur mon espace personnel sur le site sfr je pouvais voir mes options avec marqué : 10% de credit a partir du 21/04/11 , Bénéficiez pendant 12 mois de 10% de crédit supplémentaire chaque mois.
Offre strictement nominative, soumise à conditions, pour un réengagement de 12 mois et impliquant l'acceptation des Conditions Générales de Réengagement d'abonnement en vigueur.

maintenant je desire changer d'operateur, et je me dis que ça va etre possible grace la loi sur la tva,
mais en me connectant à nouveau sur le site sfr jai vu qu'ils ont rajouté ces lignes en dessous du descripif de l'offre des 10% :

En acceptant cette offre, vous renoncez à invoquer les dispositions de l'article L121-84 du Code de la Consommation, qui, sous certaines conditions d'éligibilité, peut permettre, de résilier son contrat sans frais pendant les quatre mois suivant l'entrée en vigueur de l'augmentation tarifaire liée à la modification de TVA. Vous reconnaissez en avoir été informé et l'accepter.

alors qu'il ya quelques jours ça n'etait pas ecris et quand ils m'ont appelé ils n'ont mentionné aucune fois une hausse de tva ou autre, et je n'ai rien signé, aucun contrat.

donc ma question, est ce qu'il ont pu marqué ça juste pour faire peur, est ce que je peux quand meme resilier mon abonnement sans frais?
j'avoue que je suis un peu perdu, si quelqu'un saurait me conseiller

merci
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Profil bloqué
20 janv. 2011 à 15:05
Bonjour,

C'est le nouvel opérateur qui s'occupe de la résiliation.

Pour plus de précisions :
http://choix.smartphone.free.fr/resiliation/augmentation_resiliation.php5

Il y a les explications pour la portabilité et la résiliation et un lien sur les lettres type publiée par l'ufc que choisir.
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Salut à tous,je vais changer d'opérateur télphonique suite à la hausse de TVA. je suis chez sfr sur forfait illimitics et je souhaite passer sur orange forfait open 2 (box+ mobile) avec un iphone 4. comment dois-je résillier à sfr?en gardant mon numéro?
est ce que je vais juste chez orange avec mes intentions,je donne mon numéro RIA (pour la portabilité=garder mon numéro)
et dans un 2e temps savez vous s'il est possible de copier les contact qui sont sur ma carte sim(sfr) sur mon nouveau téléphone (iphone orange),y a til tt simplemnt un moyen ou est ce que je recopie tout les numéro et je les rerentre tous?
merci d'avance
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Si le prix de ton abonnement a augmenté, que ce soit à cause de la hausse de tva ou non, tu as la possibilité de résilier ton abonnement.
C'est un droit qui est octroyé à tout client qui voit son abonnement modifié unilatéralement par son opérateur.

Dans ce cas, l'opérateur doit impérativement informer le client de la modification de son contrat et ensuite, ne peut refuser la résiliation de l'abonnement, si le client lui envoie une lettre recommandée avec avis de réception dans le délai qui lui est imparti.
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Allan Quatermain Messages postés 234 Date d'inscription mardi 23 mars 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juillet 2011 6
5 févr. 2011 à 13:42
Bonjour Laura, je voudrais savoir s'il est vrai que chez Orange tous les forfaits internet, même internet simple, sont obligatoirement compris avec option TV et donc sujets à l'augmentation de 2 €.
Merci d'avance.
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Oui, tu peux résilier.

Pour toutes les questions que tu te poses tu as cet excellent site : http://www.haussetva.fr
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bonjour, j'ai plusieurs question suite a cette augmentation de TVA, pourriez-vous m'aider SVP ??

1)j'ai un forfait bouygues avec engagement jusqu'en Mai 2012,(je n'ai toujours rien reçu de leur part concernant leur augmentation) une fois l'augmentation en place, pourrais-je résilier mon contrat sans payer de frais ?

2)Mon amie a renouveler son téléphone portable en octobre 2010, avec réengagement jusqu'en octobre 2012, pourra-t-elle aussi résilier suite à l'augmentation?

et enfin la dernière mais je pense connaitre déjà la réponse (non lol)

3)j'ai pris un forfait chez orange le 30/12/2010 sur 12 mois pourrais-je aussi le résilier? la vendeuse ne m'a jamais parler d'augmentation elle ma juste dit que je pouvais diminuer mon forfait dans 4 mois.

Merci par avance pour vos réponse

Cordialment
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Et oui pour la question 3 tu connais la réponse ;-)
Chez Orange on ne peux pas resilier par anticipation a cause de la hausse de TVA pour les Abo pris modifié ou renouvellé aprés le 15 decembre pour les autres opérateur il s'agirait du 16 novembre
Sur ton contrat Orange du 30 /12 tu as en toute lettre écrit l'augmentation de prix si celui si a été imprimé sinon si ton contrat est manuel la vendeuse aurait du te l'écrire en toute lettre à toi de voir si tu peux jouer avec ça si tu as signé un contrat manuel
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merci pour tes reponse. Donc si j'ai bien compris,pour les 2 premiere questions, je pourrais resilier sans soucis et sans frais supplementaire?
pour orange je viens regardais et tu as effectivement raison.
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Si tes forfaits inclus une offre de television OUI tu pourra resilier sinon :-(
Perso j'ai modifié un de mes forfaits le 18nov chez SFR je suis furieuse LOL
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Bonjour,
je ne sais pas quoi faire, je dois passer de trois heures a deux heures ce mois ci.
est-ce que je fais le changement maintenant, sous risque qu'il m'applique la hausse de la tva, directement à ce nouveau forfait
ou dois- je attendre la hausse effective de bouygues ( et donc le fameux courrier) pour résilier tout simplement, au risque que finalement mon forfait ne rentre pas dans le cadre de la hausse et ne plus pouvoir passer de trois à deux heures
que dois-je faire ?
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oh ! tout contrat souscrit ou tout changement d'offre ou renouvellement d'offre après le 16 novembre chez Bouygues implique une acceptation de la hausse de TVA............ donc pas de résiliation anticipé VOILA ! si tu n'as pas la tele sur ton forfait tu ne pourra pas résilier avec anticipation car tu n'es pas concerné ;-)
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