légalité d'un site ?Fermé

Question

Bonjour a tous et a toutes,

Je m'interroge sur les questions de légalité des sites web, notamment lorsque ceux-ci utilise des franchises (marques).

Exemple concret : 
Site d'un jeu sur la franchise des séries "Stargate SG1" et "Stargate atlantis" : http://www.stargatecommand.co/
Site d'un jeu sur la franchise du manga "Naruto" : http://www.ninjarpg.com/

On pourrait prendre n'importe quel autre site de fan, sa en reviendrait pratiquement au même...

Ma question est de savoir si n'importe quel site peut utiliser des images/relation/scénario légalement ? (et donc sans risques de poursuite)

Un fan utilisera son site pour décrire un univers, montrer des photos, ect...alors que un site de jeux s'en servira pour créer un réel univers  (qui peut lui rapporter de l'argent...). Mais l'utilisation de photos et d'éléments d'une franchise peut t'ils être utilisés comme on veux sachant que chaque franchises est sous copyright (droit d'auteur) ? 

PS : je doute que les sites que j'ai donner en exemple paie ou on paie pour utiliser ces marques...mais je peut me tromper...

PS2 : avant de lancer un site,il faut toujours se préoccuper de son coté légale, t par conséquent je pense que ma question peut être intéressante...

Chabanus · Answer

Si une image ou n'importe quelle autre fonction d'un site est sous licence, il est interdit de copier ou de voler le travail d'un autre a moins d'avoir l'autorisation de l'auteur ou que la fonction n'est pas sous licence. Par exemple tu peux mettre les liens des raws Naruto sur ton site mais pas la traduction du raw a moins que tu deviennes partenaire avec l'auteur de la trad ou obtiens une quelconque permission. Donc tout ce qui est sous licence est illégale a copier sans autorisation.

madmyke · Answer

Bonsoir


Ma question est de savoir si n'importe quel site peut utiliser des images/relation/scénario légalement ? (et donc sans risques de poursuite) 


En principe c'est très clair, ce qui concerne c'est cas là, images videos etc, n'est PAS autorisé, sauf autorisation expresse de l'auteur (des).
En pratique peu seront poursuivit parce que, ça ne fait pas de tort, au contraire à la série ou au jeux. et tant qu'ils ne font pas trop de bruit ou.. d'ombre, ou ne nuisent pas.
Mais il est arrivé plus d'une fois que les tenant des droits interdisent attaquent ou limitent certaines "diffusions" sur internet et pas toujours pour leur droits à eux mais parfois à d'autres qui sont lié à l'éditions, l'exclusivité vendue sur certains aspects. etc...
Genre pour un jeux, il n'y pas si longtemps, saga spatiale des fans avaient concoctés un manuel plus avancé car celui d'origine était vraiment light, et il a été apparemment refusé par les autres pour des histoire de droits de publication.

leto23 · Answer

merci pour vos réponses

Par exemple tu peux mettre les liens des raws Naruto sur ton site mais pas la traduction du raw a moins que tu deviennes partenaire avec l'auteur de la trad ou obtiens une quelconque permission. Donc tout ce qui est sous licence est illégale a copier sans autorisation.

Je ne prenait pas en compte les téléchargements dans mon exemple, car ceux-ci sont plus évident en termes de légalité.



En principe c'est très clair, ce qui concerne c'est cas là, images videos etc, n'est PAS autorisé, sauf autorisation expresse de l'auteur (des). 

Sur le premier site que j'ai prit en exemple (celui de stargate) il est marqué en bas que le site n'a aucun lien avec le site officiel, et que "Tous les produits, logos et images cités dans ces pages sont la propriété de leurs marques respectives."
Sur le deuxième site, la page mention légal est totalement vide.

Ces deux sites n'affirment pas avoir de liens, ils sont donc illégale ?


Pour obtenir une autorisation expresse de l'auteur (des ???), comment doit t'ont procéder ?


Perso, sa m'intéresserai de faire un site de jeux (genre ceux cités) mais sa me saoulerai d'avoir des problèmes a causes d'un manque de légalité, sa représenterai du travail pour rien...Faire un site a partir d'une franchise permet d'avoir un plus grand intérêt au près des joueurs et une plus grande facilité pour se procurer des images de qualité...

madmyke · Answer

Clairement le site sans mention  est dans l'illégalité.
Celui qui met une mention, ne fait que se prémunir préventivement, en citant cela il montre clairement sa volonté de ne pas subrogé des droits acquis. MAIS, en fait si l'éditeur l'attaque vraiment, cela ne le protégera en rien car il n'a aucune autorisation.

Légalité d'un site ?

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