TVA Transport

Fermé
Ttitpaul88 - 4 mai 2020 à 09:54
 Ttitpaul88 - 4 mai 2020 à 15:40
Bonjour,
Pour une facture comprenant un achat de marchandises et des frais de port. Peut on enregistrer la TVA sur le transport dans le compte 4458 TVA à régulariser ?
Car je pense qu'il s'agit d'une prestation de service. Et dans ce cas il n'y a pas d'option pour les débits.
Cela donnerait :
607 D
6241 D
44566 D
4458 D
401 D

Merci d'avance de votre réponse.


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2 réponses

contrariness Messages postés 19434 Date d'inscription samedi 10 juillet 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 avril 2024 6 053
4 mai 2020 à 12:01
Non, le compte 4458 sert a enregistrer un montant de TVA oublie ou une difference de TVA qui sera regularise sur l'exercice suivant..
La TVA sur achat, c'est une TVA recuperable comme toutes les TVA recuperables.
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Mais on a vu que la TVA sur une prestation de service sans option s'enregistre dans le compte 4458 état,TVA à régulariser
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contrariness Messages postés 19434 Date d'inscription samedi 10 juillet 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 avril 2024 6 053 > Ttitpaul88
Modifié le 4 mai 2020 à 12:50
Oui et non...
En fait, l'utilisation du compte de TVA a regulariser s'utilise dans le cas d'une vente avec un service, et encore cela depend du regime fiscal de l'entreprise (Reel ou simplifie ou forfait)...
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Ttitpaul88 > contrariness Messages postés 19434 Date d'inscription samedi 10 juillet 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 avril 2024
4 mai 2020 à 12:52
D'accord mais pourquoi n'utilise t-on pas un autre compte de TVA pour le transport qui est une prestation de service ?
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Mon problème est le même que celui-là :
https://m.compta-online.com/tva-sur-les-encaissements-frais-transport-t23981
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contrariness Messages postés 19434 Date d'inscription samedi 10 juillet 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 avril 2024 6 053
4 mai 2020 à 15:34
je vois... les questions-reponse dans ce forum datent de 2008 et depuis l’administration fiscale a quand meme un peu simplifiee certaines chose..
Cependant pour la TVA il y a toujours 2 choses
- Soit c'est de la TVA sur les ventes
- Soit c'est de la TVA sur achats et peut importe si c'est du service ou des marchandises.

Reprenons la TVA sur vente car c'est un point delicat. Suivant si la Ste est une societe commerciale ou une Ste de service, elle peut choisir a payer la TVA collectee sur les debits ou sur les encaissements.. En fait seule la Ste de service a ce choix. Dans le cas ou la Ste effectue les 2 prestations (ventes et services) il faut que la part de service soit beaucoup plus importante pour declarer sur les encaissements. et le fisc aura le dernier mot !

De la, decoule la maniere d'enregister la TVA "collectee" (car la TVA reecuperable n'est pas concernee) Et si la Ste choisi de payer sur les encaissements (ce qui est interessant car cela evite les avances de tresorerie), elle doit gerer avec precision les accomptes et compte clients, ce qui est beaucoup plus long en heure de travail que l'autre systeme.

Dans votre exemple, comme il s'agit d’enregistrer une facture d'achat, cela s'enregistre comme toute autre facture d'achat.

Et puis entre les cas d'ecole et la realite .. on va au plus simple !
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Ttitpaul88 > contrariness Messages postés 19434 Date d'inscription samedi 10 juillet 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 avril 2024
4 mai 2020 à 15:40
D'accord. En tout cas merci beaucoup d'avoir pris le temps de me répondre et d'expliquer les choses dans le détail.
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