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Vendre sa création sur internet.

genese614 Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 19 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 19 août 2012 - 19 août 2012 à 17:34
contrariness Messages postés 19433 Date d'inscription samedi 10 juillet 2010 Statut Membre Dernière intervention 26 avril 2024 - 20 août 2012 à 09:34
Bonjour,

je suis sur un projet d'une fabrication d'une fraiseuse numérique 3 axes. Je voudrait en créer une, la mettre en vente sur un site de vente au particulier, et si sa marche, devenir autoentrepreneur et en vendre en série. Ma question est est-je le droit de vendre un produit de ma fabrication en série ? ou est-je besoin d'une autorisation spéciale ou d'une homologation du dit produit ? merci de vos réponses .


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3 réponses

Réponse 1 / 3
graffx Messages postés 6506 Date d'inscription jeudi 22 mars 2007 Statut Contributeur Dernière intervention 24 mars 2019 1 973
19 août 2012 à 17:56
La premiere et seule chose a faire avant tout est de protéger ta création en enregistrant le brevet, ce qui evitera le vol de tes plans en te laissant sans recours.
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graffx Messages postés 6506 Date d'inscription jeudi 22 mars 2007 Statut Contributeur Dernière intervention 24 mars 2019 1 973
19 août 2012 à 17:56
Ensuite en auto entrepreneur tu vends comme tu sens :)
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genese614 Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 19 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 19 août 2012
19 août 2012 à 18:00
merci d'avoir répondu, pour le brevet c'est ce que l'on ma conseiller en premier pour éviter tout litige. En ce qui concerne l'homologation est-je besoin de le faire vérifier par un organisme avant de le mettre a la vente ? par exemple électriquement ou au niveau de la sécurité ? car si une personne se blesse , porte plainte, le produit n'était pas vérifié donc non aux normes, je risque la prison =)
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Réponse 2 / 3
graffx Messages postés 6506 Date d'inscription jeudi 22 mars 2007 Statut Contributeur Dernière intervention 24 mars 2019 1 973
19 août 2012 à 18:10
Tout a fait, je ne sais pas ou faire ca, mais il doit etre verifié sur tous les points afin d' etre apte a la vente.
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Réponse 3 / 3
contrariness Messages postés 19433 Date d'inscription samedi 10 juillet 2010 Statut Membre Dernière intervention 26 avril 2024 6 052
Modifié par contrariness le 20/08/2012 à 09:35
Le brevet ne concerne que les inovations techniques ou mise en oeuvre nouvelle de techniques existantes...

Pour une machine basee sur des principes deja etablis, c'est du ressort du "Modele depose".. (toujours a l'INPI).

Pour la commercialisation d'une machine, le point principal est la securite. Pour votre machine, il doit exister une ou des normes : electrique, mecaniques etc.. (regardez celle des concurrents !) et vous devez la respecter. L'inspection du travail est chargee dans les entreprises de verifie que les machines sont bien securisees (carter de protection, aspiration des poussieres, etc....)

Connaissant toutes ces contraintes, il est parfois preferables de les integrer des la conception de maniere a s'en servir comme elements de la machine plutot que de les rajouter par la suite... Un exemple : ne pas utiliser de courroies qui vont necessiter un carter de protection mais plutot un moteur pas a pas ou un cardant inclu dans une piece du bati qui servira de carter..

Il existe des laboratoires de test suivant les normes... Sauf si il existe des normes particuliaires pour la Frances ou d'autres payes, les normes europeennes sont prioritaires (d'ailleurs elles tendent a supplanter les autres). Les labos sont independants partout en Europe et la concurence existe aussi dans ce domaine.

Et bien sur, ne pas oublier de prendre une assurance
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