Amende Forfitaire majorée sans la plaque
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A voir également:
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- Numero telepaiement amende - Guide
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7 réponses
Utilisateur anonyme
17 août 2009 à 12:45
17 août 2009 à 12:45
Bonjour, le forum "consommation" sera plus
adapté à vos questions. Cliquez ►ICI◄
Merci.
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Utilisateur anonyme
17 août 2009 à 09:52
17 août 2009 à 09:52
Je pense qu'il devrait y avoir ton N° d'immatriculation, mais tu peux contester l'amende.
Toutefois tu devras d'abord payer les 375 € et attendre le résultat de ta contestation.
Toutefois tu devras d'abord payer les 375 € et attendre le résultat de ta contestation.
tribun
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17 août 2009 à 09:49
17 août 2009 à 09:49
bonjour
toute contravention doit être suivie d'un PV , la plaque minéralogique doit être stipulée .
et tu as la possibilité de réfuter le pv , si ce n'est pas toi qui roulait avec cette voiture ;
et des Peugeot il y en a .
mais le véhicule a t'il encore la même plaque que quand tu avait la voiture ?
toute contravention doit être suivie d'un PV , la plaque minéralogique doit être stipulée .
et tu as la possibilité de réfuter le pv , si ce n'est pas toi qui roulait avec cette voiture ;
et des Peugeot il y en a .
mais le véhicule a t'il encore la même plaque que quand tu avait la voiture ?
Bonjour :)
Je vais te dire ça sans certitude mais il me semble que si sur le pv il n'y a pas le numéro de la plaque du véhicule il peut être annulé ( mal rempli par l'agent donc vice de procédure).
A creuser de ce coté là :)
Bon courage dans tout les cas ^^
Je vais te dire ça sans certitude mais il me semble que si sur le pv il n'y a pas le numéro de la plaque du véhicule il peut être annulé ( mal rempli par l'agent donc vice de procédure).
A creuser de ce coté là :)
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17 août 2009 à 11:05
17 août 2009 à 11:05
une Peugeot
mais quel modelé de Peugeot , parce que des Peugeot il y en a ,
la marque ,le modèle , la couleur, la plaque d'immatriculation , quel jour ,quelle heure .
le nom du gendarme ( son code ) qui a établis le PV .
tout cela doit-être spécifié .
sinon réfuter ?
surtout que tu n'a pas eût de confirmation de l'infraction .
moi je ne payerais rien .
a moins que ce ne soit que des foutaises que l'on veut nous raconter .
Qui aime l'instruction ! trouve la connaissance qui vient de la réflexion !
mais quel modelé de Peugeot , parce que des Peugeot il y en a ,
la marque ,le modèle , la couleur, la plaque d'immatriculation , quel jour ,quelle heure .
le nom du gendarme ( son code ) qui a établis le PV .
tout cela doit-être spécifié .
sinon réfuter ?
surtout que tu n'a pas eût de confirmation de l'infraction .
moi je ne payerais rien .
a moins que ce ne soit que des foutaises que l'on veut nous raconter .
Qui aime l'instruction ! trouve la connaissance qui vient de la réflexion !
Tout d'abord, merci à tous pour vos réponses.
Mon véhicule n'a pas changé de plaque depuis la date de la soi disante infraction, le mien est une 307 et celle de mon ex compagen est une 206, à l'époque les deux véhicules était encore à mon nom.
En ce qui concerne le paiement de l'amende avec contestation, il le semble qu'il ya des articles de loi européen qui protège les automobilistes contre cette pratique française, merci de me confirmer si je suis obligée de payer en contestant ou d'attendre une réponse de l'OMP ?
Mon véhicule n'a pas changé de plaque depuis la date de la soi disante infraction, le mien est une 307 et celle de mon ex compagen est une 206, à l'époque les deux véhicules était encore à mon nom.
En ce qui concerne le paiement de l'amende avec contestation, il le semble qu'il ya des articles de loi européen qui protège les automobilistes contre cette pratique française, merci de me confirmer si je suis obligée de payer en contestant ou d'attendre une réponse de l'OMP ?
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17 août 2009 à 11:36
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ben voila , le modèle diffère ,mais aynat ton ancienne plaque .
mais en France la plaque minéralogique peut accompagner le véhicule lors de la vente ,
ce qui n'est pas le cas dans d'autres pays européens ,
perso j'irais a la gendarmerie , et voir les papier officiels . je voudrais des explications .
mais en France la plaque minéralogique peut accompagner le véhicule lors de la vente ,
ce qui n'est pas le cas dans d'autres pays européens ,
perso j'irais a la gendarmerie , et voir les papier officiels . je voudrais des explications .
