Ciel : problème de TVA sur les clients particuliers CEE
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Elena336699
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contrariness Messages postés 19449 Date d'inscription samedi 10 juillet 2010 Statut Membre Dernière intervention 6 mai 2024 - 5 juin 2015 à 16:43
contrariness Messages postés 19449 Date d'inscription samedi 10 juillet 2010 Statut Membre Dernière intervention 6 mai 2024 - 5 juin 2015 à 16:43
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contrariness
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5 juin 2015 à 16:43
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je ne comprends pas...
A part le fait que vous devriez faire une difference entre les ventes en France et les ventes export (vu qu'il faut faire le distinguo entre les 2 montants de vente HT sur la declaration de TVA) le montant de la TVA collectee qu'elle soit en France ou pour des clients particuliers export, ca reste de la TVA collectee.
Donc je pense que vous devriez avoir 2 comptes pour les ventes HT et un seul compte de TVA collecte... sachant que les clients "perso" export sont fiscalement consideres comme des clients "France" imposables a la TVA.
A part le fait que vous devriez faire une difference entre les ventes en France et les ventes export (vu qu'il faut faire le distinguo entre les 2 montants de vente HT sur la declaration de TVA) le montant de la TVA collectee qu'elle soit en France ou pour des clients particuliers export, ca reste de la TVA collectee.
Donc je pense que vous devriez avoir 2 comptes pour les ventes HT et un seul compte de TVA collecte... sachant que les clients "perso" export sont fiscalement consideres comme des clients "France" imposables a la TVA.