Protéger son projet face à son employeur ?
finelarme
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Modifié par finelarme le 29/01/2011 à 21:22
finelarme Messages postés 52 Date d'inscription vendredi 4 janvier 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 septembre 2020 - 30 janv. 2011 à 22:50
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finelarme
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Modifié par finelarme le 30/01/2011 à 20:44
Modifié par finelarme le 30/01/2011 à 20:44
J'utiliserai l'enveloppe Soleau, et je demanderai à un avocat pour l'AR, ça peut toujours appuyé de mon côté en cas de conflit même si je reste sceptique sur l'acceptation par toutes les cours de France.
Petite description rapide de mon projet : Mon projet est constitué de règles précises de Gameplay, des courbes/graphiques d'illustrations du Gameplay, des descriptions d'arcs narratifs, d'interactions et d'univers.
Aussi c'est uniquement celui qui produit quelque chose (que se soit réel ou virtuel) qui peut avoir les droits d'auteurs, brevets etc, donc je me dis que pouvant prouver la paternité de mon projet (j'ai beaucoup de justificatifs (papiers/numériques)) un employeur malhonnête pourra uniquement dire avoir eu la même idée que moi, ce qui ne penchera pas en sa faveur, comme ses preuves seront postérieures aux miennes.
Une idée ne pouvant être associée à un brevet j'associerai le concept global de mon projet au droit d'auteur et mes courbes/graphiques à la catégorie dessins et modèles de l'INPI (voir peut-être le brevet d'invention) je pense. Je verrai ça avec eux.
Il faut faire attention au contrat, très important de convenir à un accord je pense. L'idée de faire devenir caduque l'exploitation d'un projet (ses règles etc) est très intéressante. J'en discuterai avec l'avocat.
Je lui demanderai également comment éviter l'imitation déguisée (copie pour masquer l'utilisation de l'original) de la part d'employeurs qui souhaiteraient détourner des droits d'auteurs.
J'ai commencé de rechercher des avocats spécialistes de la propriété intellectuelle.
N'hésitez pas à me donner vos avis/points de vue sur le sujet.
Bonne soirée.
Petite description rapide de mon projet : Mon projet est constitué de règles précises de Gameplay, des courbes/graphiques d'illustrations du Gameplay, des descriptions d'arcs narratifs, d'interactions et d'univers.
Aussi c'est uniquement celui qui produit quelque chose (que se soit réel ou virtuel) qui peut avoir les droits d'auteurs, brevets etc, donc je me dis que pouvant prouver la paternité de mon projet (j'ai beaucoup de justificatifs (papiers/numériques)) un employeur malhonnête pourra uniquement dire avoir eu la même idée que moi, ce qui ne penchera pas en sa faveur, comme ses preuves seront postérieures aux miennes.
Une idée ne pouvant être associée à un brevet j'associerai le concept global de mon projet au droit d'auteur et mes courbes/graphiques à la catégorie dessins et modèles de l'INPI (voir peut-être le brevet d'invention) je pense. Je verrai ça avec eux.
Il faut faire attention au contrat, très important de convenir à un accord je pense. L'idée de faire devenir caduque l'exploitation d'un projet (ses règles etc) est très intéressante. J'en discuterai avec l'avocat.
Je lui demanderai également comment éviter l'imitation déguisée (copie pour masquer l'utilisation de l'original) de la part d'employeurs qui souhaiteraient détourner des droits d'auteurs.
J'ai commencé de rechercher des avocats spécialistes de la propriété intellectuelle.
N'hésitez pas à me donner vos avis/points de vue sur le sujet.
Bonne soirée.
BmV
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30 janv. 2011 à 22:23
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Ba écoute, vu que réponds toi-même aux questions que tu te poses, je ne vois pas ce qu'on peut faire de plus ...
finelarme
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30 janv. 2011 à 22:50
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Me donner votre avis justement ;-).
