Hausse de la TVA: résiliation et portabilitéRésolu/Fermé

Question

Bonjour, 
Comme vous le savez sans doute tous, la plupart de nos abonnements vont augmenter au 1e février à cause de la hausse de la TVA au 1e Janvier.
Du fait qu'il s'agit d'une modification du contrat il nous est alors possible de refuser cette modification et donc de résilier notre contrat sans frais et quelque soit notre période d'engagement restante.

Pour ma part je suis actuellement chez Orange j'avais un engagement de 24 mois et il me reste 12 mois d'engagement. Je voulais changer de téléphone pour passer du Blackberry Strom au Blackberry Torch. Je l'ai à 375€ avec mes points actuels chez Orange et il est à 150€ ou 80€ (150€ -70€ pour changement d'opérateur) chez SFR en ouverture de ligne.

Le calcul est donc très vite faire, et depuis le temps que j'avais envie de quitter Orange c'est parfait !

Je voulais donc savoir si dans le cadre de ce type de résiliation on pouvait bénéficier de la portabilité du numéro (et également des 70€ de remboursés par SFR pour un changement d'opérateur) même si a priori il n'y a aucune raison que ce ne soit pas possible.
Mais ma question est surtout de savoir comment faire ?!?

Est ce que je dois ouvrir une nouvelle ligne chez SFR en indiquant que je veux une portabilité du numéro et c'est eux qui résilient mon abonnement chez Orange ? (ce dont je doute car du tout c'est pas une résiliation pour non-acceptation des nouvelles clauses du contrat)

Est ce que je contact le service client Orange pour leur dire que je veux résilier mon contrat car je n'accepte pas les nouvelles clauses et ensuite prendre une nouvelle ligne chez SFR ? (dans le cas où c'est moi qui ai réslilé est ce que je peux faire la portabilité du numéro ?!?)


J'suis un peu paumé là du coup... Je sais pas comment je dois faire pour pas me planter...
Chez SFR quand je leur demande ils me disent de contacter Orange. Orange est injoignable et déjà qu'à la base ils sont incompétent si en plus je leur demande comment les quitter sans rien payer et garder mon numéro ils me donneront jamais les bonnes infos...

Alors comme toujours je m'en réfère aux users et je vous en remercie par avance !




Configuration: Windows 7 Ultimate 64b
Q6600
8800Gt
4*1Go DDR2 @ 800Mhz
Gigabyte eX38DS4
Raptor 150Go
maxtor 250Go
Samsung 500Go
Hitachi 500Go
WD 1To
Logitech G5

faleminderit · Accepted Answer

J'ai donc eu ma réponse que je vais résumé en un seul post pour les personnes qui viendraient lire le sujet en quête de réponse.

Il semblerait qu'il soit en effet possible de résilier son contrat sans frais dût à la hausse de la TVA et de profiter de la portabilité du numéro.

Vous trouverez tous les détails et l'actualité sur ce lien :

https://www.begeek.fr/hausse-de-la-tva-mobile-comment-resilier-28225


Ainsi qu'un modèle de lettre de résiliation pour hausse de TVA et portabilité du numéro ici :
https://www.begeek.fr/modele-de-lettre-de-resiliation-et-portabilite-anciens-clients-28226


Merci à tous ceux qui ont participé et apporté des réponses !
Une fois de plus j'ai la preuve que l'entraide et les particuliers sont toujours beaucoup plus compétent que les professionnels directement concerné par les questions posés.

thegrosboss · Answer

Bonjour,
je suis également dans le même cas que vous !
En plus de ça mon abonnement est un OPEN1, c'est à dire que internet et le tel portable ne font qu'un chez Orange.

Pour la partie internet d'après Free (où je veux aller), pour que la portabilité du numéro fixe fonctionne il faut que je fasse d'abord la demande à Free pour la mise en place d'un accès et une fois que tout est ok il faut que j'envoie ma résiliation chez Orange (c'est pour être sûr qu'ils aient bien chopé le numéro avant qu'orange ne résilie ...)

Pour le tél portable je n'ai encore contacté personne et je comptais appeler SFR pour voir, mais à la vue de ton message ça n'a pas l'air si simple ... Peut être faut-il faire le même genre de démarche, ce qui ne semble pas si farfelu !

Tite puce 59 · Answer

Bonjour,

Nous avons eu une réponse chez Bouygues ce matin. En effet, dans le cas d'une résiliation à cause de la TVA la portabilité du téléphone ne peut se faire. La seule solution pour garder son numéro en changeant d'opérateur est de payer les mois restants chez l'ancien opérateur... Voilà leur discours de ce matin ! Qqun peut il me confirmer?! Merci d'avance

faleminderit · Answer

Je ne sais pas...
Voila ce que dit la lois au sujet de la portabilité :

Motifs d'inéligibilité de la demande de portage pour l'opérateur donneur sont exclusivement les suivants :
1. Incapacité sur la personne demandant le portage : une demande de portage ne pourra être effectuée que par le titulaire du contrat. Les opérateurs donneurs prendront donc toutes les dispositions afin de s'assurer de l'identité du demandeur, en particulier pour le prépayé.
2. Données incomplètes ou erronées de la demande de portage : les opérateurs mobiles veilleront à respecter des délais raisonnables pour informer leur client des erreurs ou omissions contenues dans leur demande de portage.
3. Impayé au moment de la demande de portage : l'opérateur donneur peut refuser une demande de portage si le client demandeur se trouve en situation d'impayé au moment de la demande, au sens de ses conditions générales de vente.
4. Numéro inactif : l'opérateur donneur peut refuser la demande de portage si le numéro est résilié ou suspendu (vol ou fraude).
source: http://www.minefi.gouv.fr/...


Il est possible que ce soit le point 4 qui rentre ici en compte.
Car en acceptant pas les nouveaux tarifs on résilie notre contrat du coup notre numéro devient un numéro inactif car résilié.
Le problème c'est que si c'est le nouvel opérateur qui fait les démarches se sera une résiliation anticipé avec 25% des montants à payer et non pas une résiliation pour non-acceptation des nouvelles conditions.

Enfin je pense, il faudrait avoir confirmation. Mais qui pourrait nous la donner ?

timmyzecat · Answer

toute demande de portabilité de numéro+resiliation doit etre faite par l'intermédiaire du nouvel opérateur.  
si le client fait un demande de résiliation, il perd son numero.  
   
un seul mot : patience.  
tu as 4 mois après l'annonce de la hausse du forfait par ton opérateur pour demander la résiliation.  
sfr, orange, free augmente leur tarif en fevrier.  
bouygues en mars.  

évites de prendre ta décision en janvier car les opérateurs revoient leur stratégie commerciale.  
donc pour l'instant chaque opérateur cherche à conserver le statut quo et à gagner du temps.  
le consentius etabli entre opérateur est le refus de portabilité si demande de résiliation pour cause tva 19.5%.  
ils veulent surtout éviter des migrations chaotiques qui pousserait à proposer des forfaits à perte.   

leur objectif principal: conserver leurs clients à tout prix.  
une chose possible dans l'immédiat: négocier auprès de ton opérateur actuel!!!  
reduction durée d'abonnement, changement formule, nouveau contrat 2 ans avec portable à "prix négocié".  
(dis leur carrement que tu veux migrer car sfr propose un black berry à 80-150euro , pub à l'appui) 

pour ceux qui veulent migrer, mieux vaut attendre mars-avril.  
les opérateurs seront plus enclin à "autoriser" la portabilité du numéro car mieux préparer à faire face commercialement à cette évenement.

Angel93 · Answer

Bonsoir à tous,

Je voulais vous éclairé sur un point !

Oui si votre forfait subit une hausse de la TVA vous pourrez résilier !

Cependant, j'ai reçu le mail qui confirmait la hausse, j'ai appelé SFR et on ne peut résilier qu'a partir du 1er février ! la nana me l'a confirmé ! elle m'a dit que si je le faisais avant cette date je devrais payé comme toute personne qui résilie quand son contrat n'est pas terminé !

Pour ma part ça devait s'arrêté en juillet 2012 et si je résilie maintenant je leur devrait à peu près 600 € lol donc je vais attendre le 1er février pour résilié correctement et en bonne et due forme grace à cette hausse de TVA

Voilà tous le monde, j'espère que je vous ai éclairé :)

Bonne soirée !!!!

steph55 · Answer

Bonsoir,

je voulais éclairer certains et certaines concernant ces résiliations qui ne s'appliqueront que pour les forfaits avec option Tv puisque cette revalorisation de la Tva s'applique pour le droit à l'image.
Donc si votre forfait n'inclut pas la Tv vous n'etes pas concernés par ce changement
De toute facon, vous allez recevoir un courrier si vous etes concernés,  Orange a deja commencé le mailing
Perso j'attend pour Universal mobile on verra bien

br1 · Answer

vous avez le droit de resilier dique la reception du courier un moi avant et quatre mois apres cest un droit personne ne peud dire le contraire

Pascal3727 · Answer

Bonjour, 

ce matin, j'ai contacté le service de résiliation de SFR pour connaitre la procédure pour mettre fin à mes abonnements. La réponse a été que je ne pouvais pas résilier sans frais avant le 1er février du fait que les nouveaux tarifs n'entreront en vigueur qu'à cette date. Souhaitant rejoindre bouygues télécom, j'ai téléphoné au service client. Celui ci m'a dit qu'il me recontacterais vers le fin janvier pour effectuer les transferts de de mes lignes et d'internet et qu'il s'occuperait aussi de la résiliation pour que je puisse conserver mes numéros de mobiles. 

Mon interrogation est la suivante, si c'est bouygues qui demande la résiliation au 1er février auprès de SFR celle ci sera t'elle sans frais ? 

Merci

robin26240 · Answer

Salut !

Pour tout te dire concernant la portabilité du numéro, il faut que tu ailles directement chez SFR, ce sont les vendeurs qui s'en occuperont lors de la souscription. Par contre, la demande de portabilité entraine automatiquement la résiliation de ton abonnement chez Orange (sans que tu ais a t'en occuper). 

Cela étant dit, il est possible que Orange ne fasse pas directement le lien avec la hausse de la TVA, et par conséquent qu'ils te demandent des frais de résiliation.
Ce sera alors à toi de leur envoyer un courrier en recommandé avec accusé de réception en mettant en avant la hausse de la TVA.

En tant que vendeur en téléphonie mobile j'espère sincèrement que tu tiens tes infos de source sûre car je doute de la possibilité de garder ton numéro...

Tiens nous au courant si tu as du nouveau à ce propos !

Nvk57 · Answer

Tout d'abord merci pour toutes vos informations !!

Faut avouer que ça permet pas mal de dénouer le noeud du problème !!
J'aurai juste une petite question supplémentaire, et complètement lié à mon cas personnel.

Je suis le détenteur d'un iPhone 4 depuis sa sortie avec un forfait SFR illymithics iPhone (2h). J'ai donc bien reçu la lettre de hausse de la TVA et je suis donc naturellement dans mes droits de demander une résiliation sans frais.

Voici, mes deux question :

Est il possible de résilier un forfait chez un opérateur, en effectuant une portabilité de numéro, pour ensuite reprendre un autre forfait avec un nouveau téléphone chez ce même opérateur ? (Je suppose que non mais je demande quand même)

Est il possible de résilier un forfait chez un opérateur, et de reprendre un nouveau forfait chez ce même opérateur sans portabilité de numéro ? (En toute logique oui, mais autant demander, car eux vont bien voir que l'on résilie pour se réabonner).

C'est une question un peu subtil et différentes de tout ce que j'ai pu lire, car pour ma part je suis bien chez SFR, et je n'ai qu'une optique, faire un peu de bénéfice sur la revente d'un portable débloqué, ce qui peut se comprendre.

Merci d'avance pour vos réponses, et veuillez excuser ma cupidité !!

souki · Answer

bonjour à tous, le 28/12/2010 j'ai pris le forfait illimytic 5 connect chez SFR pour 29.90 euros /mois avec un portable.Lors de la signature du contrat, le vendeur m'a en aucun cas signaler la hausse du tarif à cause de la TVA. De plus, ignorant cette hausse prévu pour le 01/02/2010, c'est un ami qui m'en a informé, ma question est la suivante : en cas de hausse du tarif de mon abonnement, ai-je la possibilité de résilier mon contrat sans frais ou bien changer d'abonnement qui conviendrait à mon budget? Je vous remercie d'avance pour prendre le temps de me répondre.

88e · Answer

bonjour, j'espère que la réponse que tu attends ne seras pas arrivée trop tard,
je travaille pour sfr et la meilleure chose pour toi c'est de résilier ton contrat Orange pour cause de non acceptation de modification de contrat due à l'augmentation de la TVA, ensuite pour toucher ton blackberry torch au moins cher, tu achète une cart prépayée chez orange et là il sera possible de faire une portabilité en 7 jours tout en bénéficiant des 70€ de bienvenues pour les nouveaux clients qui font une portabilité. étant donné qu'une carte prépayée n'a aucun engagement, tu peux faire ton contrat le jour même où tu achète ta carte PP chez orange ou bouygues. j'espère t'avoir éclairé et donc bienvenue chez SFR ;) chez nous le monde s'enfile il se suicide pas ;) bonne année!

nininononananini · Answer

La hausse de la TVA chez SFR et Orange est prévue en février et chez Bouigues Telecom et Universal mobile en Mars !

Seront concerné ceux qui ont la Tv sur le portable en 3g ou 3g+ , peut importe le nombre de chaine , et aussi les offres de Box incluant : ( internet illimité + chaines tnt + téléphonie fixe ) , mais vous aurez un délai de 1 ou 2 mois aprés la hausse de la facture pour résilier , vous devrez envoyer un recomandé !

Merci , pour tous les opérateurs , il y aura juste des dates d'augmentations différentes mais c'est toujours les même raisons : Les box et la Tv en zone 3g ou 3g+ !!!

diogene51 · Answer

Diogene51 ton commentaire en plus d'être inutile il est inapproprié, Bouygues à une hausse de la TVA en même temps que tout le monde, ils ont juste décidé de le répercuté sur les clients qu'en Mars, donc ils offrent cette augmentation pendant un mois

Comment le sais-tu..? croies-tu qu'il n'y a pas d'arrangement entre eux..?
Enfin, je dirai pas le savoir ,mais n'en pense pas moins surtout quand le nain (sarko) fait partie de la famille :p

Tous des magouilleurs quand sa parle de gros sous..............

mac 13 · Answer

un grand merci je me posais les mêmes questions ( hors mis pour le tel, je suis plutôt iphone LOL )
clair net et précis tout ce que j'aime !!

adri · Answer

Je reviens de chez SFR, la portabilité se fait UNIQUEMENT si l'on paie le nombre de mois restant de ton engagement. Autrement dit, si tu paie 30e/mois et qu'il te reste 18 mois, la note s'annonce salée.. Autant prendre le temps de faire quelques sms pour donner ton nouveau num !

faleminderit · Answer

Adri...
Tu pourrais au moins faire l'effort de lire ce qui a été dit précédemment et en particulier la réponse que j'ai donné.
Si tu as fait ça tu verrais que ce que tu dis est totalement faux.
Tu as tout à fait la possibilité de porter ton numéro et ce SANS PAYER les moins restant donc gratuitement
Je te redonne le lien :
https://www.begeek.fr/hausse-de-la-tva-mobile-comment-resilier-28225

Et sache une chose, c'est pas parce que SFR te dit une chose même s'il en mettrait sa mère à vendre c'est pas pour autant qu'il a raison, la seule référence c'est la loi, demande à SFR qu'elle est la loi qui fait que tu doit t'affranchir d'un % des mois restant et que la résiliation sans frais n'est pas compatible avec la portabilité. Il y en a aucun qui te répondra. Sur le lien que je te donne on t'explique qu'elle loi fait que tu as droit à prétendre aux deux et qu'elle loi interdit à l'opérateur de te le refuser ainsi que ce que la loi prévoit au cas où ils ne la respecterait pas.
Après si tu préfères croire une chinois d'un appel délocalisé ou bien un vendeur SFR embauché sur le tas qui n'a aucune formation dans la téléphonie et encore moins dans la loi, libre à toi.

Si je suis venu me renseigner sur un forum c'est bien parce que les opérateurs ne sont jamais renseigné de rien. Va voir 10 conseillers et tu auras 10 réponses différentes.
Dés arguments s'appuyant sur des textes de loi il n'y en aura qu'une seule version.

smartduck · Answer

Suite à l'augmentation de la TVA de 5,5% à 19,6% sur certaines offres mobile et internet, Orange et SFR vont augmenter leurs prix à partir du premier février. Les abonnés concernés ont ou vont recevoir une lettre de leur opérateur le stipulant. Comme c'est une modification de contrat unilatérale, les consommateurs ont la possibilité de rompre leur engagement sans frais. A partir du 1er février plusieurs millions de personnes seront ainsi libérées de leur engagement chez les opérateurs SFR et Orange. Ils pourront, pendant quatre mois, sans frais de résiliation, choisir de rejoindre un autre opérateur même si ils sont toujours en période d'engagement. Ils pourront de plus conserver le mobilequ'ils avaient eu avec leur abonnement gratuitement. Il est à noter que, dans ce cadre, il est possible de profiter de la portabilité du numéro.

Contrairement à Orange et SFR, l'opérateur Bouygues Télécom a décidé de ne pas répercuter la hausse de la TVA sur ses forfaits mobiles. Une manière pour l'opérateur d'accroître son nombre d'abonnés au détriment de ses 2 principaux concurrents (ce qui devrait compenser les frais supplémentaires occasionnés par la hausse de la TVA). Les offres de Bouygues étaient déjà très intéressantes : elles le deviennent encore plus. Si leurs offres correspondent à votre usage, n'hésitez pas, foncez. Sur le site de mon partenaire PH, les démarches sont simplifiées.

Allez voir là :
http://choix.smartphone.free.fr/resiliation/augmentation_resiliation.php5

telman · Answer

Concernant l'augmentation de TVA tu as droit à 4 mois à partir du 1er février chez SFR ou Orange.

Par contre, comme l'indique le site http://www.augmentationtvamobile.fr il est pas sûr que tu puisse faire la portabilité du numéro.

Par rapport à l'offre de remboursement, ça marche si tu peux porter ton numéro.

Mavda · Answer

Bonjour,
 
je souhaite faire exactement la même chose en passant de SFR a bouygue.J'ai donc contacter hier SFR pour poser la question, mon interlocuteur ma affirmé que cela était bien possible. Il faut aller chez le nouvel opérateur, demander un portabilité de numéro, ils vont s'occuper de résilier ta ligne. Afin d'être éxonéré des frais de résilation, mon interlocuteur SFR ma dit qu'il faut imperativement envoyer une lettre de confirmation de résiliation avec comme objet: éxonération des frais de de résiliation du a la hausse de TVA. Il faut envoyer la lettre en recommandé.

Voila, bon courage.

angele · Answer

a partir de quelle date je doit envoyer un recommender a sfr pour resiliation sans frais suite a la  tva avant le 1er février ou avant

veven · Answer

bonjour,
question importante pour moi comme pour tout ceux chez qui le père noel est passé !!!
J'ai pris un iphone4 avec forfait 24 mois illymithics chez SFR, j'ai eu mon tel aux alentours de 200 EUROS (changement de portable) à la date du 20 décembre 2010
Ma question,puis résilier mon contrat pour garder l'iphone 4 que je donnerai a ma femme chez sfr aussi, sans payer quoi que ce soit?

je pense que cette question,plusieurs personne se la pose!

Merci pour vos réponses

faleminderit · Answer

Bon et bien il semblerait que le débat soit terminé !

Bouygues à décidé de ne pas répercuter la TVA et Orange et SFR viennent de suivre le pas.

Il n'y a donc plus de hausse des tarifs donc plus de possibilités de résilier.

https://www.lemonde.fr/technologies/article/2011/02/07/sfr-et-orange-ne-repercuteront-pas-la-hausse-de-la-tva-sur-leurs-clients_1476523_651865.html


Pour ma part j'ai tout gagné ^^
Finalement je suis resté chez Orange qui m'a fait une proposition intéressante.

Au final après remboursement des 50€ j'aurais touché mon Blackberry Torch à 110€ (contre 130€ chez SFR) et là où je gagne par rapport à SFR c'est que j'avais un engagement de 24 mois et j'ai changé ma formule pour prendre le formule en dessous (et oui avec la freebox revolution j'aurais pas autant besoin de mon portable) et du coup je ne me suis pas réengagais et il me reste 12 mois d'engagement mais je paye mon abonnement aux prix du 12 mois ^^

Donc tout benef pour moi !
Un tel subventioné (110€ au lieu de 375€) même durée d'engagement restante, abonnement de 12 mois au prix de celui à 24 mois et pas de hausse de TVA.

Ceux qui ont trainé doivent s'en bouffer les doigts...

lilidenain · Answer

bonjour
je suis perdu au mois de janvier j'ai ete faire un tour a la fnac pour voir un changement d'operateur étant chez sfr depuis plusieur année et bloquer jusqu'en janvier 2012
je voulais aller sur nrj le vendeur m'a dis aucun probleme avec l'augmentation de tva vous pouvez faire un portage donc il m'a fais le portable a la date du 7 fevrier 2011 
 j'ai envoyée ma lettre de resiliation en recommander accuser reception j'ai eu l'accuser de retour mais aucunes nouvelles de sfr suite a mon courrier 
mon portage c'est bien effectué le 07/02/2011 et la se matin je vois au info que sfr ne fais pas d'augmentation
 entre temps j'ai eu ma facture sfr ils m'ont rajouter 10e pour un ajustement de moden sans me le demander
maintenant je me retrouve avec deux forfait pour une meme ligne j'ai essayer de joindre sfr pour avoir des expliquations impossible de les joindre
si il y a des personnes dans mon cas je voudrais savoir memes des conseilles pour m'aider merci a vous tous

Hausse de la TVA: résiliation et portabilité

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