Gta
Fermé
rayou
-
23 déc. 2015 à 15:08
superthevip Messages postés 4768 Date d'inscription mercredi 29 août 2007 Statut Contributeur Dernière intervention 15 mars 2023 - 23 déc. 2015 à 15:30
superthevip Messages postés 4768 Date d'inscription mercredi 29 août 2007 Statut Contributeur Dernière intervention 15 mars 2023 - 23 déc. 2015 à 15:30
2 réponses
ProjetXPRO92
Messages postés
54
Date d'inscription
mardi 22 décembre 2015
Statut
Membre
Dernière intervention
25 décembre 2015
16
23 déc. 2015 à 15:16
23 déc. 2015 à 15:16
Ce n'est pas possible
--
--
superthevip
Messages postés
4768
Date d'inscription
mercredi 29 août 2007
Statut
Contributeur
Dernière intervention
15 mars 2023
1 447
23 déc. 2015 à 15:30
23 déc. 2015 à 15:30
Bonjour,
Merci de respecter la charte CCM:
https://www.commentcamarche.net/infos/25851-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-aspects-legaux/#respect-de-la-legislation
Internet est souvent considéré comme une zone à part en matière de droits par les internautes. Pour autant, chaque site Internet et par extension tous ses utilisateurs sont soumis à la législation du pays dans lequel le site est hébergé. Ainsi CommentCaMarche et ses utilisateurs se doivent de respecter la législation française.
Sont ainsi notamment interdits (à titre non exhaustif) et le cas échéant sanctionnés par voie pénale :
La reproduction, représentation ou diffusion d'une oeuvre soumise à des droits de propriété intellectuelle ne le permettant pas.
Les discussions traitant de la copie de logiciels commerciaux pour un usage autre qu'une copie de sauvegarde dans les conditions prévues par le code de la propriété intellectuelle.
Merci de respecter la charte CCM:
https://www.commentcamarche.net/infos/25851-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-aspects-legaux/#respect-de-la-legislation
Internet est souvent considéré comme une zone à part en matière de droits par les internautes. Pour autant, chaque site Internet et par extension tous ses utilisateurs sont soumis à la législation du pays dans lequel le site est hébergé. Ainsi CommentCaMarche et ses utilisateurs se doivent de respecter la législation française.
Sont ainsi notamment interdits (à titre non exhaustif) et le cas échéant sanctionnés par voie pénale :
La reproduction, représentation ou diffusion d'une oeuvre soumise à des droits de propriété intellectuelle ne le permettant pas.
Les discussions traitant de la copie de logiciels commerciaux pour un usage autre qu'une copie de sauvegarde dans les conditions prévues par le code de la propriété intellectuelle.
