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2 réponses
Bonjour, je fais partie d'une association loi 1901 et j'aurais voulu creer une petite chorale , soit un atelier chorale
je voudrais savoir si je serais oublige de payer la sacem car nous chaterons dans les petites festivites que l'assotiacion
bien sur gratuitement ;
je pose cete question car on ma dit que je deverais payer un forfait annuel , est 'il vrai?
Merci d'avance de votre reponse
je voudrais savoir si je serais oublige de payer la sacem car nous chaterons dans les petites festivites que l'assotiacion
bien sur gratuitement ;
je pose cete question car on ma dit que je deverais payer un forfait annuel , est 'il vrai?
Merci d'avance de votre reponse
teutates
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5 juil. 2005 à 00:47
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Bonjour,
Le mieux seraitde se renseigner à la source : contactes la SACEM ;-)
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