Sujet Précédent Sujet Suivant

Certifiact DRIRE

Fermé
Ceub - 4 juin 2009 à 11:18
BmV Messages postés 90614 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 13 mai 2024 - 4 juin 2009 à 19:43
Bonjour,
J'aimerais passe d'un voiture de société (CTTE) à une voiture 5 places (VP).
Je suis allé me renseigné sur le site de la DRIRE et pour que la transformation soit validée il faut, en autre

(Un/Des) Justificatif(s) de l’origine des banquettes, des sièges et des ceintures de sécurité

Je comprend pas ce qu'ils entendent par justificatifs, faut-il uniquement que le vendeur de sièges (qui seraient d'occasion dans mon cas) atteste qu'il me vende bien les sièges ....... ou faut-il que je les achètent neuf ?

Merci

3 réponses

Réponse 1 / 3
regcal Messages postés 13287 Date d'inscription vendredi 22 mai 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 28 juillet 2020 4 601
4 juin 2009 à 11:39
je pense qui te faut un justificatif du vendeur mais le plus simple serait un coup fil a leur service
0
Réponse 2 / 3
Ceub
4 juin 2009 à 12:59
Oui, en effet, je pense que je vais les appeler.

Merci bien.
0
Réponse 3 / 3
BmV Messages postés 90614 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 13 mai 2024 4 688
4 juin 2009 à 19:43
Salut.

Cette question est plutôt hors sujet dans cette section du site consacré principalement au Web.
Il est plus judicieux de la reformuler sur http://droit finances.commentcamarche.net/forum/ où son traitement pourra se faire de manière plus ciblée et plus pertinente.

Merci.

A+
0