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3 réponses
irongege
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jeudi 1 novembre 2007
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29 juin 2023
5 055
5 sept. 2008 à 00:14
5 sept. 2008 à 00:14
Bonjour
Il y a vol lorsque celui ci se produit sur quelque chose dont on a la preuve qu'il était bien à nous.
Le fait d'avoir les fichiers sources sur le pc ne constitue pas une preuve. ton ex ami pourra dire que c'est lui qui t'a fourni les fichiers sources. Tu peux voir avec la CNIL et essayer de régler ce problème avec cet ex-ami à l'amiable.
Bonne chance
Il y a vol lorsque celui ci se produit sur quelque chose dont on a la preuve qu'il était bien à nous.
Le fait d'avoir les fichiers sources sur le pc ne constitue pas une preuve. ton ex ami pourra dire que c'est lui qui t'a fourni les fichiers sources. Tu peux voir avec la CNIL et essayer de régler ce problème avec cet ex-ami à l'amiable.
Bonne chance
C'est bien ce que je craignais
Merci pour la réponse
La bonne nouvelle, c'est qu'il ne peut rien en faire sans le fichier source!
Merci pour la réponse
La bonne nouvelle, c'est qu'il ne peut rien en faire sans le fichier source!
Merci beaucoup pour cette réponse très intéressante et réconfortante!
Effectivement, il n'est pas très malin donc je vais tenter le coup!
Par contre, étant donné que la date de la publication du logo sur son site sera forcément plus ancienne que la date de protection du logo, peut-il par la suite inverser les rôles et m'accuser de plaggia ou d'en être le créateur?
je ne manquerai pas de te tenir au courant pour la suite des évènements!
alors à très vite!
Effectivement, il n'est pas très malin donc je vais tenter le coup!
Par contre, étant donné que la date de la publication du logo sur son site sera forcément plus ancienne que la date de protection du logo, peut-il par la suite inverser les rôles et m'accuser de plaggia ou d'en être le créateur?
je ne manquerai pas de te tenir au courant pour la suite des évènements!
alors à très vite!
