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1 réponse
Ca prouve qu'il ne s'agit pas d'amis ;-)
Pour récupérer: tenter de trouver un accord car me semble que le premier qui dépose est propriétaire.
Donc soit faire revenir "l'ami" en question à la raison, soit proposer de racheter soit enregistrer le même nom avec une légère variante (encore que en théorie il ne faut pas que ce soit trop proche pour cause de confusion).
Si c'est un mot inventé et que tu as eu l'intelligence d'enregistrer, il y a conflit entre copyright et right et lors d'un dépôt de right, il faut s'assurer que cela ne contrevienne pas à un copyright préexistant.
Dans ce cas, tu peux récupérer le right en question.
Sinon, expliquer le problème à l'inpi et voir si il y a une solution.
Pour récupérer: tenter de trouver un accord car me semble que le premier qui dépose est propriétaire.
Donc soit faire revenir "l'ami" en question à la raison, soit proposer de racheter soit enregistrer le même nom avec une légère variante (encore que en théorie il ne faut pas que ce soit trop proche pour cause de confusion).
Si c'est un mot inventé et que tu as eu l'intelligence d'enregistrer, il y a conflit entre copyright et right et lors d'un dépôt de right, il faut s'assurer que cela ne contrevienne pas à un copyright préexistant.
Dans ce cas, tu peux récupérer le right en question.
Sinon, expliquer le problème à l'inpi et voir si il y a une solution.
