Droit d'auteur
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Célien Messages postés 5729 Date d'inscription jeudi 8 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 septembre 2021 - 9 nov. 2012 à 23:46
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Célien
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9 nov. 2012 à 23:46
9 nov. 2012 à 23:46
Il y à quoi de licite la dedans ? par défaut tout est protégé par les droits d'auteur donc à part les oeuvres très anciennes, ou des oeuvres ou le libre de droit est explicitement spécifié, diffuser ce genre contenu n'est pas légal sauf contrat de droit de diffusion.