Komment télécharger gta san andreas
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malek91
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madmyke Messages postés 52888 Date d'inscription dimanche 20 janvier 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 31 mai 2024 - 12 août 2008 à 22:25
madmyke Messages postés 52888 Date d'inscription dimanche 20 janvier 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 31 mai 2024 - 12 août 2008 à 22:25
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madmyke
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12 août 2008 à 22:25
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En l'achetant...
CCM - Charte - Aspects légaux
Respect de la législation
Internet est souvent considéré comme une zone à part en matière de droits par les internautes. Pour autant, chaque site Internet et par extension tous ses utilisateurs sont soumis à la législation du pays dans lequel le site est hébergé. Ainsi CommentCaMarche et ses utilisateurs se doivent de respecter la législation française.
Sont ainsi notamment interdits (à titre non exhaustif) et le cas échéant sanctionnés par voie pénale :
* Les discussions traitant de la copie de logiciels commerciaux pour un usage autre qu'une copie de sauvegarde dans les conditions prévues par le code de la propriété intellectuelle.
CCM - Charte - Aspects légaux
Respect de la législation
Internet est souvent considéré comme une zone à part en matière de droits par les internautes. Pour autant, chaque site Internet et par extension tous ses utilisateurs sont soumis à la législation du pays dans lequel le site est hébergé. Ainsi CommentCaMarche et ses utilisateurs se doivent de respecter la législation française.
Sont ainsi notamment interdits (à titre non exhaustif) et le cas échéant sanctionnés par voie pénale :
* Les discussions traitant de la copie de logiciels commerciaux pour un usage autre qu'une copie de sauvegarde dans les conditions prévues par le code de la propriété intellectuelle.
