Achats en ligne : attention à ces faux frais de douane que les livreurs vous font payer

Commander en ligne sur des sites étrangers permet souvent de réaliser de belles économies. Cependant, certains frais supplémentaires méconnus peuvent faire flamber la note au moment de la livraison.

Les achats en ligne sont devenus monnaie courante et battent particulièrement leur plein pendant les fêtes de fin d'année. Avec Internet, il est plus facile que jamais de commander des biens provenant de l'étranger, qui affichent souvent des prix très attractifs. Mais attention, pour les marchandises expédiées depuis des pays situés hors de l'Union Européenne, des taxes et des frais supplémentaires peuvent s'appliquer et faire rapidement grimper la facture.

La plupart du temps, ces coûts additionnels sont directement intégrés aux prix de vente par le fournisseur, et sont donc payés par le client dès la validation de l'achat. Cependant, une catégorie un peu particulière de frais peut s'appliquer au moment de la livraison, et réserver ainsi une mauvaise surprise à l'acheteur, qui ne les a pas anticipés. Et comme ces frais sont souvent inconnus du vendeur lui-même, il ne peut pas en informer son client en amont.

Pour les commandes en ligne expédiées depuis un pays situé en dehors de l'UE, trois types de coûts supplémentaires peuvent s'appliquer : la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA), les droits de douane et, enfin, les "frais de douane". Si les deux premières catégories sont biens connues des consommateurs et sont souvent annoncées de façon transparente lors de l'achat, la troisième est en revanche plus nébuleuse et peut varier très fortement selon le transporteur.

Concernant la TVA, les règles sont assez claires : depuis le 1er juillet 2021, la TVA est applicable sur toutes les ventes en ligne, et ce dès le 1er euro. La plupart des plateformes et commerçants en ligne qui effectuent des livraisons vers l'UE intègrent la TVA aux prix de vente, notamment via le mécanisme Import One Stop Shop (IOSS). Lors de la finalisation de la commande, il suffit donc de s'assurer que la TVA est bien incluse pour éviter tout surcoût à l'arrivée.

Pour les droits de douane, les choses se compliquent un peu. Si les commandes d'une valeur inférieure ou égale à 150 € en sont exonérées, toutes celles supérieures à ce montant y sont soumises. Le montant des droits de douanes varient alors en fonction de la nature et du pays d'origine de la marchandise. Les vendeurs sérieux connaissent normalement les droits de douane applicables à leurs produits en fonction du pays de destination, et les ajoutent au prix de vente lors de commande.

Viennent enfin les fameux "frais de douane" et là, c'est le grand bazar. Contrairement à ce que leur nom laisse entendre, il ne s'agit pas de taxes appliquées par les services douaniers du pays de livraison, mais de frais de gestion facturés par le transporteur pour l'accomplissement des formalités douanières. Et comme l'indique très clairement l'administration des douanes sur son site : « Les transporteurs fixent leurs prix librement et ne proposent pas toujours les mêmes prestations ».

Pour y voir un peu plus claire et anticiper les "frais de douane" éventuels qui devront être payés à la livraison, il faut donc consulter les grilles tarifaires des différents transporteurs. Chez La Poste par exemple, la grille des tarifs 2024-2025 des frais de gestion nous apprend que le prix dépend du type d'envoi (Colissimo ou lettre classique) et du mode de règlement choisi : 2 € ou 5 € par envoi pour un paiement en ligne, et 8 € par envoi pour un paiement au facteur ou en point de retrait.

Autre exemple du côté de chez DHL. Cette fois, la grille tarifaire des services douaniers applicables au 1er janvier 2025 est beaucoup plus fournie : 7 € par article pour un envoi contenant plus de 5 marchandises dans un même colis, 10 € par envoi pour la déclaration d'exportation standard ou encore 50 € par expédition pour la "déclaration exceptionnelle" qui s'applique à certaines "marchandises exclues du dédouanement standard". Et la liste est encore longue.

Comme on le voit, le périmètre de ces "frais de douane" est particulièrement large, en plus d'être flou, et les fourchettes de prix varient considérablement d'un transporteur à l'autre. Si vous envisagez de réaliser des achats en ligne sur des sites qui expédient leurs produits depuis des pays hors de l'UE, soyez donc particulièrement vigilants sur ce point, et consultez attentivement les sections "frais de gestion, "frais de douane" ou encore "services douaniers" de la grille tarifaire du prestataire chargé de la livraison.