Téléchargement illégal : une amende de 800 €

Téléchargement illégal : une amende de 800 €

Suite aux différents avertissements de la Hadopi, un tribunal vient de condamner une internaute à une amende de 800 euros.

Pour combattre le téléchargement illégal, la Hadopi a mis en place la réponse graduée. En juillet dernier, l'autorité faisait le point sur son activité. 3 249 481 premiers avertissements ont été adressés aux internautes qui ont illégalement téléchargé des contenus. Cette étape s'avère efficace puisque « seulement » 10.4 % d'entre eux ont reçu un deuxième courrier et 1 502 ont poursuivi leurs activités et atteint la troisième phase. Par rapport au nombre important de premiers envois, peu de dossiers ont été transférés à la justice, à savoir 116.

Parmi eux, le cas d'une internaute du Nord. Le tribunal de Lille vient, en effet, de la condamner à une amende de 800 euros pour négligence informatique. Il s'agit, toutefois, d'une condamnation avec sursis.
Suite à des téléchargements illégaux via la plateforme Emule en 2011, l'internaute a reçu un premier avertissement. Elle a déclaré avoir stoppé les téléchargements, mais n'aurait pas effacé Emule et aurait conservé les films téléchargés sur son ordinateur. Plusieurs mois plus tard, elle a reçu un deuxième avertissement et a été convoquée au commissariat de police. Selon ses dires, elle n'aurait pas téléchargé de nouveaux films et pensait que son ordinateur était piraté. A priori, cette internaute n'a pas cherché la source du problème, une solution ou à contacter la Hadopi pour être conseillé. En effet, le 3 octobre dernier, elle a été convoquée au tribunal. Dans le doute, sa négligence et le manque de sécurité de son ordinateur ont, donc, été sanctionnés. Toutefois, la condamnation avec sursis montre que le tribunal n'a pas souhaité faire un exemple. « Clément », même, selon les propres mots de l'internaute concernée.

A-t-elle pensé pouvoir éviter la justice ? N'a-t-elle pas su comment réagir ? Quoi qu'il en soit, elle a déclaré au journal 20minutes que « Ça (nous) a servi de leçon ». « Maintenant, on s'est inscrit à Canal +. Et franchement, c'est encore mieux ».

Photo: © Hadopi.