loi sur le téléchargement!!!!! quel risque!!!Fermé

Question

Bonjour,
    Je voudrais que qqn puisse me dire ce que l'on risque exactement qd on télécharge sur des site p2p de nos jours. je crois qu'on risque une amende de 150 euros comme le di la loi, OK mai 150 pour tous les fichiers déja télécharger ou 150 pour chaque fichier ce qui change completement la donne.
 qqn peu t il me renseigner??????? 
merci davance

mimi--cracra · Accepted Answer

Voila, concernant le telechargement, j'ai quelques stress!!!
Aucune loie, aucunes sanctions, rien n'est clair...just des menaces!!!
Moi, je télécharges trop à mon goût!!! Mais je peux pas faire autrement... Je kiff matter des films coomme une passion et la musique n'en parlons pas...
Voilà, je gagne 1200euros par mois et je dépenses environ 150 à 200 euros en cd et dvd mensuellement... Je fais ce que je peux... mais plus que 10% de mon budjet c'est injerable...
De plus le prix des cd augmentent, celui des dvd pareils... Les auteurs touchent souvent kekette sur les oeuvres en plus, et se sont les majors et les maisons de prod qui s'en foutent pleins les poches...
Je revens rien de mes gravages, mais je penses que la richesse de notre société est de rendre accessible la culture à chacun et que le mec qui squatte la zup au RMI à autant le droit à l'accès médiatique et à la culture que vous et moi...
Certes je ne résouds rien mais jexprime un raz le bol...
Dans certains pays, les musées et l'accès internet et gratuit...allons dans cette continuité...pourquoi des mecs (ministre etc...) qui touchent un salaire de ouf ne serait pas foutu de trouver une solution à ce foutu prob? 
Pkoi existe til encore des log de P2P?
A quand la lettre de mon fournisseur?
Ce n'est pas un vol matèriel et en tant qu'artiste, mon cd jle file contre des dons du montant que veut bien me reverser la personne (comme le fait déjà Radiohead par exemple).
La culture va mal mes amis...

Utilisateur anonyme · Answer

OUla !

C'est pas 150 euro. Ca dépend de bcp de choses ! Un mp3 c'est pas comme un film etc !
Ca peut monter a 15.000 euro d'amende sans problème donc ca ne veut rien dire. Ca peut etre aussi 5euro par mp3.. 

On risque gros, ca c'est sur!

Le site http://droit finances.commentcamarche.net/ c'est mieux pour poser cette question !

A+

ll0ll · Answer

Salut.

En France, pas de risques (ou presque) d'amendes (du moins pour l'instant).

En revanche, bientot, les pirates recevront des lettres de la part de leur fournisseur leur recommandant d'arrêter de télécharger. Si le pirate récidive, ils couperont la connexion 1 mois, et si il recommence encore, 1 an. Bien sur, pendant ces periodes, inutile d'aller voir ailleurs, il y aura une liste noire.

alexas · Answer

c tré compliquer l'art entier doit prendre environs 50 page ^^ on mas dit que paye les droit d'auteur ! donc sa depend si il y a un ou plusieurs auteur !

Utilisateur anonyme · Answer

Sans compter les nouveautés, merci DADVSI^^

On se croyrais en chine ^^

coyote1410 · Answer

pa de risque????????????????????? je connai (pa personnellemen) pa mal de personne qui se son fai choper donc je veu savoir ce que je risque !!!!!!!!

BmV · Answer

Salut.

"En France, pas de risques (ou presque) d'amendes (du moins pour l'instant)." : ah bon ?
C'est Madame Dati qui t'a fait cette confidence ???
Bien sûr, ça fait du bien de le croire ..... 

A part ça : http://www.presence-pc.com/tests/Dossier-DADVSI-441/ : les montants s'entendent par fichier, évidemment.

Sur ce, chacun fait ce qu'il veut. Mais faut assumer.

A+

coyote1410 · Answer

merci "laurent" dis moi ds mon cas je telecharge principelemen des série come ma mitique "stargate sg1" et stargate atlantis" donc sa a vite fai de faire 300 épisodes donc je te laisse imaginer la quantité de donnéeque sa fai!!!!!!!!!! sa crain ou pa??????

Utilisateur anonyme · Answer

Un article de 2006, et ca bien évidemment empiré en 2007. BmV a raison, c'est par fichier et les montants atteignent tres vite les milliers d'euro!

Et en france c'est loin d'être le paradis, bien au contraire.

coyote1410 · Answer

galère et je suppose qu'un épisodes est considéré comme un fichier!!!!!!!!!! vé me calmer alorrrrrrrrr merci pour tt

BmV · Answer

Mais nom d'un b*******

C'est quoi cette attitude ?
Quand on se fait chopper parce qu'on a piqué une bagnole, vous trouvez normal d'aller en taule, non ?
Quand on se fait chopper parce qu'on a piqué des boîtes de caviar chez Fauchon, vous trouvez normal de payer une amende, non ?

Mais quand on se fait chopper quand à piquer une chanson, un jeu ou un film, tout va bien, y'a pas de mal, Monsieur, c'est juste des bits sur une surface magnétique, c'est "rien" ........

J'aimerais un jour qu'on m'explique valablement cette "logique" là !

A+

coyote1410 · Answer

c'est ce que je fai je les grave mai bon emule garde en mémoire la totalité des téléchargement je croi

Utilisateur anonyme · Answer

Les gravers c'est encore pire !!!!

Et c'est pas émule ou ton pc qui garde la trace, c'est si tu es repéré c'est la police avec ton FAI qui te surveille..

coyote1410 · Answer

bien sur que nn bien sur mai ils son plus sur le pc deja! moi j ai lancer cette discussiion pour etre au couran des chose

coyote1410 · Answer

dsl je sui pa tro connaisseur en info c quoi FAI????????????

Utilisateur anonyme · Answer

fournisseur d'acces internet. (orange, alice, 9télécom, free. etc)

coyote1410 · Answer

ok merci a ts pour ttes ces infos et a biento sur ce site!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Utilisateur anonyme · Answer

A+

loic6789 · Answer

blablabla

makky · Answer

je suis d'accord avec BmV ... le téléchargement illégal d'accord c'est bien quand on peut pas s'acheter les CD ou les DVD ... mais faut se poser la question et se dire que les artirtes ou les réalisateurs qui ont produit leur propre musique ou film que tu regardes et écoute et bé c'est pas gratuiit pour eux ? tu c combien ca coute de faire un film ou de produire un album ??? tous les artistes sont pas riches et c'est leur métier leur gagne pain de vendre des CD donc si tu les télécharge illégalement tu leur donne pas d'argent mé t'écoute leur musique donc ca parait logique que la loi francaise agisse comme ca et je suis d'accord avec

mimi--cracra · Answer

Je suis moi meme musicos donc tinkièt je sais combien ca coute!!
J'ai fait une étude sur le financement :
Au travers d'un impôt sur le revenu proportionnel au revenu de chacun, ainsi les riches payerai la culture au pauvre!!
Tu me diras encore un impot...moi jte dis que tut le monde dépense des tunes la dedans et ce serai pour certaine famille une réel économie!!
augmenter le prix des appareils style tv, lecteur dvd,...avec un impot spécial dessus mais ceci pas d'un coup mais en attendant que le prix de ses trucs baissent en maintenant un prix stable!!
Il y a moyen faut juste réfléchir, c d'ailleurs ce que devrait faire nos chères ministre au lieu que d'attendre que des flics d'ébarque chez moi me défoncer à coup d'amende!!

Dragasani · Answer

Les données sont simples. Le téléchargement est entré dans les moeurs, il est illusoire de vouloir le stopper par des moyens purement techniques, il est trop généralisé pour être fliqué par des moyens humains, les législations ne sont pas les mêmes dans tous les pays, une entreprise ne gagne pas des clients en mettant les gens au tribunal. A partir de là soit ils se bougent et changent de modèle économique, notamment en se finançant par la pub, soit ils continuent de se leurrer en voulant préserver un modèle dépassé en corrompant députés, ministres et président.

wob · Answer

oui peut etre mais tu habites à paris pour dire que la culture est accessible à tous!!

Je trouve que le vocabulaire utillisé ("pirates") pour caracteriser un HONNETE citoyen, qui veut juste se taper un bon film apres ses 7-8 heures de boulot payées au smic , est CRIMINEL!!!

Merde!! c'est tout le monde qui tape dans le porte monnaie du francais moyen : major (ca c'est sur), gde distri, impots, assurance maladie (t'arrives encore à te faire rembourser tes medocs toi???), medecins (20 puis 21 puis 22€ ect..), écoles ("si tu veux un bon diplome tu payes!"), entreprises ("c'est un boulot au smic mais c'est tout ce que tu vaux petit BAC +3")... C'est simple, c'est TOUT LE MONDE qui se fait taxer un max pour avoir juste de quoi bouffer!! 
Je mets au defi quiconque qui gagne un smic et paye un loyer de se faire juste 1 resto/ciné par mois pour faire plaisir à sa femme ou ses gosses!!!

Alors sommes nous des pirates? Nous qui d'après les médias "n'avons pas eu le moral aussi bas depuis 1978"

Je pourrais encore t'en donner de quoi réfléchir mais si j'écris trop, peu de gens lirons ce post.

Pour terminer, je vous invite très vivement à vous renseigner sur ce qu'est le programme "EDWIGE" voté en douce par notre valeureux gouvernement qui lache la legion d'honneur à n'importe qui!!!!
Vraiment ALLEZ Y!!! allez voir ce qu'est EDWIGE... enfin si vous trouvez.

Chers amis, apres reflexion, je vous le demande : sommes nous des pirates?

mimi--cracra · Answer

Bien vu mecton!! On  se fait bai....grave!!! Les musicos reçoivent 10% de la vente de leurs cd quand ils ont de la chance, et les autres voudraient me faire croire que c'est contre eux que je télécharges... Ouvrez les yeux!!
NOTRE système nous enc.... et alors la matin on se réveille heureux en se disant : heureusement qu'on a juste rencontrer le gland...
Je suis un très grand défenseur des droits de propriété, mais Balzak n'aurait pas voulu ça!!
Donnez des solutions au lieu de vous taper sur la gueule!!!
Et messieurs les ministres ayez des coui...et faites du rentre dedans dans ce système des MAJOR's et des distributions pourries...

wob · Answer

c'est bon de voir voir qu'on est pas seul!!

frankto342 · Answer

Rappel: L'utilisation du P2P n'est pas illégale en soi si on échange de la musique ou de la vidéo libres de droits ou des images ISO de distributions LINUX par exemples.... C'est l'échange d'objets sous copyright qui est illégale.

wob · Answer

oui comme tu dis on peut en discuter longuement...

je comprends ton point de vue et je suis pas du genre à fermer les portes aux negociations.
quand tu dis que l'on peut passer par du pay per view etc... tu fais references aux moyens légaux de telechargement et bien sûr je suis ok sur ce point.
en bon premier de ma classe (lol) je rentre parfaitement dans le rang et je ne telecharge plus depuis des lustres non pas par peur de la sanction infantilisante et sans reel effet d'apres moi, mais parce que j'en n'ai plus besoin, ceci dit, (et la tu vas rire jaune) je DEFENDS clairement le piratage pour quelques raisons.

A COMMENCER PAR MON DEVOIR DE CITOYEN

Si un honnete citoyen libre de penser n'entrouvrais pas des portes aux differentes possibilités ce serait dommage d'etre libre sans pouvoir en profiter un peu..

je me compare à personne mais souviens toi de la rose blanche. nous vivons dans un etat liberal (france) qui a pour objectif non pas d'enrichir ou d'entretenir sa population, mais d'entretenir et d'enrichir les plus riches (je sais c'est un raccourcit).
Les droits appartiennent à qui? l'argent va à qui? et qui demande à obtenir le droit d'interdir l'acces à la culture? les artistes? 
Pour répondre à ces questions invite jean marie messier....

mimi--cracra · Answer

Salut les pirates, 
On est donc bien d'accord le piratage est illégal, et ce n'est pas un forum qui changera les loi!
Les pirates continueront, les autres payeront et ainsi jusqu'à la solution...Bref
J'aurai juste aimer revenir à la question posée : 

                                    QUE RISQUE T ON LORSQUE L ON TÉLÉCHARGE?

J'aurais aimer lancer alors un appel à témoin : quelqu'un qui se serait fait choper pourrait nous dire quels sanctions il a encourues afin de savoir combien d'année de prison je vais endurer?
Un vrai mec, pas des textes pourries qui se contredise ou qui ne sont pas applicable.

Donc à bon entendeur...

BmV · Answer

Tu crois franchement qu'un "vrai mec" va venir ici pour dire qu'il a été assez ... ballot pour se faire pécho ?
Et même : qu'est ce qui va nous prouver qu'il dit vrai ?

Pour le reste : http://www.presence-pc.com/tests/Dossier-DADVSI-441/

wob · Answer

si qqn qui n'est pas du meme avis que toi est de mauvaise foi, tu devrais te remettre en question.
je m'ecarte un peu du sujet pardon mais ca peut te rendre service.

je commence ce post en disant que c'est le dernier à ce sujet, je pense qu'on en aura fait le tour.

c'est marrant comme tes reactions sont souvent les memes, d'abord tu remets en question l'emeteur du post "c'est de la demagogie", "c'est de mauvaise foi"... bon ok ta patience et ta logique ont des limites, ensuite tu euphemise les idées des autres, tu les denatures et enfin tu donne ton point de vue.

d'accord.

ca ressemble à de la demagogie ca non? je te le demande à toi puisque tu connais la frontiere entre franchise et demagogie...

ca ne va pas te surprendre si je te dis qu'un cd acheté à la fnac, c'est pas pareil qu'un disque que tu echanges avec tes amis?

voila ma réponse, la fnac, comme d'autres d'ailleurs est devenue obsolete puisque je n'ai plus besoin d'elle (le marché qu'elle a créé (disques notamment) s'amenuise donc la fnac devra chercher d'autres fonds) jusque la ok? si non vaut mieux pas lire la suite tu vas encore dire que je suis un politicar à la sarko lol.

ensuite, les autres intermediaires (je les appelle les parasites, tu les appelles les legitimes), meurent aussi vite qu'ils sont nés... tu imagines ca!! un bain de sang d'opportunistes! pourquoi leur en vouloir? pour ne pas partager les richeses créées... peux tu encore me contredire? c'est de la demagogie? ok. admettons.

ce que les citoyens font individuellement c'est tout simplement se reverser directement les marges dégagées par les illégitimes, et donc participer au "liberalisme decomplexé" apres tout, pourquoi pas nous?!! merde!

pour ta gouverne le liberalisme se definit par l'absence de regles. ne vas pas rechercher dans tes bouquins les theories economiques classiques etc pour me comprendre, sache que je suis keynesien donc interventionniste, ce que l'état s'empresse de detruire actuellement (medocs etc cf post n°1).

voili voilou!! je suis fier de ma connerie je suis POUR LE PIRATAGE ET J'EMMERDE LA LOI. ca te fera dresser les cheveux sur la tete tu vas mourrir d'envie de répondre et tu auras le dernier mot BRAVO.

Utilisateur anonyme · Answer

Personne n'ai riche en France : On va te bouffer ton argent avec les impots !

tuxun · Answer

Mais arretez bordel! Si un artiste vous plait, vous le topez sur son blog ou son msn ou autre et vous lui dites... La plupart repondent: vas-y je t'enverrai ceci ou cela! La preuve, j'héberge le son de KaUproD, de DJ Shark (UTF), Manu Chao et d'autre a venir... <> [...] <> [...] <> [...] <> [...] <> [...] Et enfin: <> Manu Chao. (un vrai musicos et pas n'importe lequel! Lu ici.) J'ai leurs autorisations, ils sont très content que cela tourne sur le net et tout ce qu'ils demandent c'est qu'on aille les voir en teuf (ou voir leurs shows) ... Libre a vous de leur envoyer des €€€ pour les soutenir... PS: Et en chopant des CD ou DVD vierges, vous donnez a ces memes maisons de disques, mais pas aux Auteurs... Cordialement et musicalement, TuXuN.

uranium · Answer

salut je suis un "pirate" du web je télécharge de la musique et des jeux ( 1To pour stoker 500Go pour installer et un dd 80Go pour mon xp pro 64 bit cracké patché en fr ) mais qui ne l'as pas fait????

L'etat touche de l'argent sur tout => les taxes :elles sonts partout ! la boufe l'eau le gaz l'eletricitée sur un stylo ,
sur une voiture sur un dvd sur un tourne vis ..... sur TOUT.

je plaind pas du tout l'etat car ils touchent de l'argent et beaucoup d'argent mais il passent dans les budjets de l'armée et compagnie au lieux de créer des emplois.

je pense qu'ils devraient juste ajouter une taxe de 10E par exemple afin de pouvoir télécharger tranquillement 

=> pas d'espionnage de connections internet pour une option a 10E par expemple.

Utilisateur anonyme · Answer

Tu as des idées, mais bon, elles sont excellentes !

nonodub · Answer

Salut à tous,
Il est vrai que la culture est accecible"à tous", mais pour le mec en fauteuil le roulant je ne crois pas que toute les médiathèques soit au point, bien au contraire.
On est bien loin du Barde et du Bouffon qui se fait rémunérer celons sa prestation, aujourd'hui ces les maisons de production qui mettent au tapin leurs nouvelles trouvailles, peut à peut avec ce système mis en place, tout artiste est contrôlé et aucun artiste n'est finalement libre de partager "ces œuvre" avec "son public", tout est retouchez dénaturé pour correspondre et toucher un max de personne, trop rare son ceux qui perse avec leur idées pure.
Alors je pense qu'il y a déjà longtemps qu'il n'y a plus d'artiste juste des marionnettes, de grande marionnette interprète comme Johny. A que COUCOU a que g rien ds le ci bouleau!!
Les indépendant avec de vrai message dans leur texte, de paix d'amour de révolte, ou de haine, du grand George Brassens, Balavoine, ou Coluche et bien d'autre qui n'on pas eu forcement recours au media pour se vendre, ils se sont vendu par ce qu'ils étaient bon. Leurs message était tellement vrai, tellement dangereux pour ceux qui veulent nous priver d'une liberté, celle du partage, ils nous divisent un peut plus à chaque loi qui passe.
Télécharger les films et chansons de la plus part des artistes d'aujourd'hui, c leur faire les honneurs qu’ils ne méritent pas, mon temps est trop précieux pour mourir pour des idées à la more moi le nœud. Quel dommage de « voler » les maisons de disque, c’est vrai qu’il vaut mieux affamer ceux qui souhaite voir les dernière nouveautés de plus ils sont majoritaire c « pauvres », mais ils n’ont pas leur mot à dire, tu te rends compte volée un milliardaire qui se fout de toi, et qui ne sais pas quoi faire de son fric, mais en fin ça reste du vol. lol
Chère moutons l'enclos se réduit à vu d'œil, la loi divine qui ne passe pas aujourd’hui, passeront malgré tout dans les mois à venir. Dieu vous finissent! Amène l'oseille.
Honte à ceux qui ne connaissent pas le besoin, et qui en veulent toujours plus, si il pouvait s’étouffer avec leur blé, quel pied !!
A+

machin · Answer

Voila! enfin un type qui a tout compris!
Comme quoi il ne necessite pas forcément de savoir écrire pour avoir des idées aguéries. ;-)
Non sans blague je suis d'accord mais comme tu le dis fais attention tes idées pourraient te couter un proces pour un truc du genre "apologie de la violation de la propriété intellectuelle" ou dans le genre.
En fait, derriere de simples mots se cache une interdiction de penser.

N'oublions pas que la liberté d'expression et la liberté de penser, de culte et je ne sais quoi d'autre sont des libertés fondamentales alors laissons cet internaute donner son avis.

Je suis un petit peu en avance sur ce qui arrivera d'ici le 2e mandat de sarkozy pardonnez mon pessimisme.

A tous ceux qui veulent etre "numeriquement" libre de penser, de partager et d'echanger GRATUITEMENT sans payer les majors et qui ne se sentent pas encore vraiment dans leur droit: depechez vous de le dire avant qu'il ne soit trop tard!

Le plus gros defaut des francais actuellement c'est de ne pas avoir les couilles de dire ce qu'on pense. Je n'attends malheureusement plus grand chose de la France mais j'ai comme qui dirait l'espoir d'un deus ex machina pendant que le peuple a encore son once de pouvoir mais faites attention on en est deja au stade ou "quand il y a une manifestation, desormais plus personne ne s'en apercoit"...

nonodub · Answer

Et flutteeee!
Machin tu m'as démasqué,(alors je te la joue Cosette) en effet fils d'ouvrier, g grandis dans les bas quartier de la banlieu parisienne, là où ceux qui s'en sortent on beaucoup de mérite, et finissent par se plier au règle de ceux qui ont le pouvoir afin de les servirent. Nul n'est censé ignoré la loi, pourtant, dans mes court de déducation civique, on ne m'a pas apris à utiliser le code penal D'allllllauz (ce qui est très compliqué pour moi ),alors que nul n'est censé ignorer la loi,on est pas dans le caca , par contre on m'a présenté( et c'est pas des conneries) une feuille d'impots sur le revenu et on m'a apris à la remplir, c'est incroyable uuunnn!!@)
Les telechargements de films, de série, de musique, qu'est ce qu'on vole finalement, de l'argent ou des idées?
Certain diront les deux, mais moi je pense que se sont simplement les idées de l'artiste et son travail, si je telecharge, un tableau de De Vinci, que je l'imprime et que je l'ancadre pour le mettre au mur, je suis hors la loi, sans posséder l'original, pourtant sa va pas déranger grand monde paradoxalement, par ce que ça personne n'en parle, pourtant je vole les idées et le travail d'un artiste. Donc la conclusion est simple, ce qui dérange les parasites de type morpion, c'est le manque à gagner et non protéger les idées de leurs" artistes".
Mais encore, la production de films auguemente chaque année au détriment de la qualitée, c'est pareil pour les séries, on sais plus quoi regarder, et finalement tous ça n'est qu'une grosse perte de temps, ou on a rien apris d'utile et le lendemain on est toujour aussi bete que la veille , c'est domage non?
Le véritable pouvoir, ce n'est pas l'argent, mes la connaissances (Paris H) en fait un bonne exemple, car dépoullé de son argent elle n' est rien, alors que l'érudit reste l'érudit avec ou sans, et pourra survivre à beaucoup de chose dans se monde.
J'ajouterais, si vous voulez télécharger, téléchargez inteligent et utile, tous le reste n'est là, que pour vous éloigner du sens de la vie et vous tenir à la maison, et quand vous n'etes pas à la maison, vous claqué de l'oseil que vous n'avez pas forcément, lobotomiser et annéstésié, ils vous empeches de vous poser les bonnes question(le chichon n'aide pas, et le renforce et si vous pensé que ce n'est pas voulu, libre à vous ,mais regardez juste ou on en trouve le plus, c'est loins des beau cartier).
De vrai artiste vous en voulez, vous en avez sous le nez, chaque jours dans le métro, ce mec qui vous fait vous évadez, avec une gratte,sa voix, ces idées et son travail, celui qui vous fera lacher 20 centimes, 2euros ou un chèque resto le tout net d'impots, qui assume sa vie d'artiste(comme le dit le proverbe c dure la vie d'artiste), alors voilà,rendont omage à c artiste, en ne les laissant pas dans l'indifference, ne serais ce que par des  aplodissements.
A+

opjopiop · Answer

Bonjour, je chercherai à savoir les sanctions, mais mieux expliqué car c'est pour ma petite fille de 6ème.

Merci

Srg2 · Answer

Bonsoir,

entre les lois votées en France (Hadopi2,DAVDSI sans oublier la nouvelle loi de programmation militaire qui officialise la surveillance) , celles à Bruxelles et les accords internationaux divers et avariés (genre Acta et ses avatars) ==> c'est indémerdable .... 

donc pour résumer : pas de P2P (e-mule ou autres) attention avec les torrents, le DDL passe encore mais ça dépend du volume (affaire de la fermeture illégale de MégaUpload).

Les Majors surveillent les DL et envoient directement les dossiers au 'Parquet' pour les gros pourvoyeurs de fichiers ... après descente des flics, saisie des ordis et amendes pharamineuses (voir sur le site PCInpact il y a pas mal de news sur ce genre de choses depuis 3 ans ... dont celle du premier sanctionné par la Hadopi (en fait sanction non appliquée car inaplicable)

Loi sur le téléchargement!!!!! quel risque!!!

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