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Droits d'auteur mise en vente de produits dérivés

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vendredi 10 mai 2019
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10 mai 2019
- - Dernière réponse : contrariness
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21 mai 2019
- 10 mai 2019 à 11:22
Bonjour,

Je me permets de poster cette question ici car les forum juridiques m'ont l'air totalement abandonnés et je suis sûr qu'un artiste/créateur pourra m'éclairer.

Je souhaite mettre en vente 3 produits qui utilisent l’œuvre d'un auteur de BD : un mug et deux modèles de magnets.
J'ai l'accord de l'artiste.
Cependant, je ne trouve aucune réponse satisfaisante sur internet pour m'éclairer : comment calculer le montant des droits à verser à cet auteur ? Il ne savait pas lui-même.
J'ai lu rapidement : "10% du prix HT" : c'est-à-dire ? 10% du prix de fabrication du mug/magnet HT ? Si une graphiste indépendante (ne fait pas partie de la société qui fabrique le mug) est intervenue pour rajouter quelques informations sur le visuel, faut-il compter sa prestation au total HT ?

J'espère avoir été assez clair. Merci pour votre aide.
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21 mai 2019
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Merci
Si l'auteur a deja cede ses droits de reproduction, c'est a celui qui les a achete que vous devez demander.

Si ce n'est pas le cas, la renumeration de l'auteur peut se faire de plusieurs manieres :
- Une licence de reproduction vous donnant droit a un certain nombre de copie dans un secteur precis
- Une licence de reproduction illimite
- etc..
Dans ce contrat passe avec l'auteur vous pouvez definir le mode de retribution qui peut etre un % sur les ventes avec un nombre de reproduction maximum ou pas, ou une licence annuelle a renouveler sans limitation de quantite, etc...

Pour definir le prix il faut prendre en consideration la notoriete de l'artiste, l'attrait du produit, etc...

Perso je pense qu'un % sur le prix de vente HT variable en fonction de la quantite est plutot juste pour les 2 parties. Au moins vous savez ou vous allez.

Sur les forums des juristes vous auriez peut-etre de meilleurs informations sur les contrats entre parties https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/entreprise-et-societes-7
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