DHGATE et saisie douaniere
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veromayle
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Kiki - 2 sept. 2018 à 17:31
Kiki - 2 sept. 2018 à 17:31
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Judge_DT
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Modifié par Judge_DT le 2/09/2015 à 14:41
Modifié par Judge_DT le 2/09/2015 à 14:41
Salut,
Comme le dit l'ami gironsul : aucun recours.
Bonjour, je viens de recevoir un mail de la douane de DHL pour une commande de DHGate de 55 robes ressemblant à celle d elsa,
Donc tu savais très bien que le modèle était similaire et était une réplique de l'original... de ce fait, tu as commandé en toute connaissance de cause et tu sais ce que tu as commandé.
Au mieux tu recevras un courrier chez toi avec une convocation aux douanes, une possible amende qui risque de te coûter assez cher et quelques ennuis juridique... soit tu auras droit à une perquisition chez toi au petit matin pour être sûr que tu n'as pas d'autres contrefaçons chez toi et que tu n'en faisais pas le commerce, vu les quantités commandées.
Bien à toi,
~ Savoir écouter, c'est posséder, outre le sien, le cerveau des autres... disait Léonard de Vinci.
Comme le dit l'ami gironsul : aucun recours.
Bonjour, je viens de recevoir un mail de la douane de DHL pour une commande de DHGate de 55 robes ressemblant à celle d elsa,
Donc tu savais très bien que le modèle était similaire et était une réplique de l'original... de ce fait, tu as commandé en toute connaissance de cause et tu sais ce que tu as commandé.
Au mieux tu recevras un courrier chez toi avec une convocation aux douanes, une possible amende qui risque de te coûter assez cher et quelques ennuis juridique... soit tu auras droit à une perquisition chez toi au petit matin pour être sûr que tu n'as pas d'autres contrefaçons chez toi et que tu n'en faisais pas le commerce, vu les quantités commandées.
Bien à toi,
~ Savoir écouter, c'est posséder, outre le sien, le cerveau des autres... disait Léonard de Vinci.
2 sept. 2015 à 14:50
On s'est mises à plusieurs pour offrir ces robes à nos enfants... Moi j'ai dit à la douane que c'etait pour un mariage.
Après tout les insignes, je n'en ai pas besoin , je ne pouvais pas savoir que celles ci etaient sur les robes.
Le PV de saisie c'est quoi ? ca stipule quoi ? J'ose meme pas en parler à mon mari.
2 sept. 2015 à 14:54
L'amende sera notifiée sur un document supplémentaire. Mais il y a de fortes chances qu'une convocation aux douanes soit établie... tout dépendra ce que tu auras comme information.
Mises à plusieurs ou pas... si tu as commandé 50 pièces c'est surtout considéré comme de la revente de marchandises même si c'est aux amies... ça restera à la douane et aux autorités d'en définir la considération.
Tu dis avoir signalé aux douane que... tu as donc déjà eu un contact avec celles-ci ? Qu'ont-elles dit?