Même nom que ma société.

Salut,

Je plussoie à tes propos et ajouterai juste :

Même si la priorité va à l'antériorité, (premier enregistré => premier protégé) il suffit que l'activité diverge pour que plusieurs puissent porter le même nom...

Par exemple, une entreprise "la jolie coccinelle" vendant des répulsifs bio ne saurait être confondu avec une entreprise de décoration intérieure.... et avec celle retapant des VW d'occasions...

Ensuite, la zone d'activité, si elle est circonscrite à un secteur, le nom peut-être utilisé par quelqu'un agissant dans un autre secteur -sinon il n'y aurait qu'un seul "café de la gare" en France :-)
(Cette assertion étant évidemment moins flagrante sur le net......)

Bref, le même nom peut-être déposé par plusieurs entreprises dès lors que le risque de confusion est nul ou très facilement identifiable.

@+

bonjour,
je suis enregistré au Répertoire des métiers depuis le 20/09/2011.
j'ai mon identifiant SIRET 327 151 643 00027 mon code APE :3213Z
je suis Auto entrepreneur activité principale artisanale.
C'est tous simplement des gents qui ce font appeler sur Facebook la jolie coccinelle .
Mois j'ai un site www.lajolicoccinelle.com et je me suis mis sur Facebook deux ou trois fois .
mais le problème c'est que mes client arrive sur ses gents en cliquant à la fin de mon site ou j'ai mis Facebook et s'est la que mes client ne comprenne plus .

excuser moi j'ai oublier de vous dire que je vend des cadres artisanale avec des petits ours par thèmes et à la demande du client ainsi que des bijoux fantaisies et biens sure de la vente d'ours en peluches .merci

pour moi ce n'est pas un pseudo car c'est exactement le même nom que mon site et de ma société.
vous pouvez aller voir sur Facebook La Jolie Coccinelle je fabrique des cadres artisanale merci .

excuser moi je suis inscris a la chambre des métiers comme artisan
donc mon nom de société et bien déposé.

non je n'ais encore pas déposer de dossier à L'INPI mais je suis inscrit à la chambre des métier Identifiant SIRET 37 151 643 00027 et mon APE avec date de prise d'activité 20/09/2011.
je vais m'inscrire à L'INPI.
mais cette personne sur Facebook n'est pas une société c'est des gents qui ce font appeler La Jolie Coccinelle.

En complément : , affaire personnelle artisan est active depuis 64 ans.

Je suis d'ailleurs étonné de ce nombre d'années puisque vous vous décrivez comme
auto-entrepreneur, ce statut n'existait pas il y a 64 ans...une explication ? ou ça ne me regarde pas..ce qui est vrai d'ailleurs.