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Sophie
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27 nov. 2013 à 16:28
Dexterccm Messages postés 7652 Date d'inscription samedi 4 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 janvier 2014 - 28 nov. 2013 à 16:28
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Afrikarnak
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27 nov. 2013 à 16:51
27 nov. 2013 à 16:51
Bonjour..
Les vraies questions sont:
1- Vais je recevoir le colis?
2- Que va t'il advenir des mes infos CB par la suite (Si règlement par CB..).
3- Une facture sera t'elle accessible à la Douane? Si pas de facture et que le colis est contrôlé ça va être galère..
On espère qu'il ne s'agit pas de Marque contrefaite.. Si oui alors:
4- La douane va t'elle saisir le colis..
Si colis + facture et pas contrefaçon il ne devrait pays y avoir de taxe dont le taux dépend du type de marchandise.. Les colis de moins de 150€ sont exemptés.
Par contre en principe la TVA France est due (Environ 5€..) mais vu la modicité on peut penser qu'il n'y aura rien à payer..
A+
Les vraies questions sont:
1- Vais je recevoir le colis?
2- Que va t'il advenir des mes infos CB par la suite (Si règlement par CB..).
3- Une facture sera t'elle accessible à la Douane? Si pas de facture et que le colis est contrôlé ça va être galère..
On espère qu'il ne s'agit pas de Marque contrefaite.. Si oui alors:
4- La douane va t'elle saisir le colis..
Si colis + facture et pas contrefaçon il ne devrait pays y avoir de taxe dont le taux dépend du type de marchandise.. Les colis de moins de 150€ sont exemptés.
Par contre en principe la TVA France est due (Environ 5€..) mais vu la modicité on peut penser qu'il n'y aura rien à payer..
A+
27 nov. 2013 à 18:53
Si contrefaçon, pas de taxes à payer parce que le colis est gardé par les douanes non? Ou on paye quand même et on reçoit rien?
28 nov. 2013 à 11:09
Si saisie contrefaçon soit destruction et rien à payer, soit destruction + amende..
A+
28 nov. 2013 à 16:28