Douane Chronopost demande facture ! HELP

iksstaylor Messages postés 1 Date d'inscription lundi 23 avril 2012 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2012 - 23 avril 2012 à 17:19
 Utilisateur anonyme - 29 mai 2013 à 22:43
Bonjour,

Je poste mon problème ici car je ne sais pas trop à qui m'adresser ..
Voila j'ai commander sur un site "Aliexpress" 50 casquettes made in China. Ayant suivi sur le site Chronopost le déroulement de l'envoi, il était bloqué depuis vendredi sur "envoi dédouané : non taxable". Et aujourd'hui vers 10h je reçois un appel d'une douanière qui m'annonce que la facture est manquante ! je m'empresse de demander une facture à mon vendeur qui me la fourni aussitôt et que j'envois ! La dame m'a ensuite dit que le traitement de mon dossier prendrais 5 à 10 jours.

Je voulais donc savoir si je risquais quelque chose, ou si la douane va juste me faire payer la TVA et m'envoyer mon colis ensuite? Merci pour vos futures réponses.



3 réponses

Afrikarnak Messages postés 35452 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 17 avril 2024 14 376
23 avril 2012 à 17:39
Bonjour..
Tout dépend de quelles casquettes il s'agit.. Si ce sont des copies de trucs faisant l'objet de 'droits dérivés' D.D (Trucs Disney, équipes de foot, basket films etc...) il va y avoir problème (Saisie, destruction, amende..). Si casquettes sans dessins, logos etc sujets à copyrights ou D.D pas de pb (Mis à part TVA et éventuelle taxe..).
A+
2