Demande de renseignement et conseils

Résolu
fadila - 15 nov. 2009 à 22:12
 mirvette - 25 févr. 2016 à 16:01
bonjour
J'ai une grande enigme a qui pourra m'aider à la resoudre? je lui serai reconnaissante toute ma vie, voila mon pére n'a pas de copie integral d'acte de naissance sauf un extrait de registe des jugments collectifs des naissances , donc il transcrit à l'état civil par un jugement rendu le 18/12/1946,donc cet extrait remplace cent pour cent un act de naissabce, mon pére est né présumé 1923 il a établi une carte d'identité 1957 elle etait bleu turquoise c'est ecris clairemnt qu'il est de nationalité française tout court contrairemnt à celle des algeriens leur C.I.N etaient de couleurs jaune avec mention françai musulman .
En 2001 mon pére s'est présenté à la sous-préfecture française avec cette carte périmé (1957)+photos+1extrait de registre des jugments collectifs des naissances +résidence(il a eu de chez mon frére) on a trouvé aucun probléme a lui renouvlé une C.I.N française +un passport français sachant que dans l'extrait de registre des jugements des naissances rien n'est mentionné sur l'obtention de la nationalité française d'ailleurs cet acte on l'obtient d'une mairie en AlGERIE ou il est né JIJEL avec aucune mention aussi j'ai fais des recherches auprés du ministére de la solidarité et l'emploi et autre part on m'a signaler qu'ils n'ont pas trouvé de traces dans tous les services naturalisations; il n'a pas fait u,e declaration reconitive ni paar filiation aidez moi a savoir qu'elle loi l'a touché pour avoir la nationalité française ai-je le droit de l'avoir aujourd'hui mon fére est décédé j'ai ecris a Nante il y'a pas de traces ou charcher...........? est-il possible qu'il est français de souche en possédant la carte bleu de 1957 qui etait faite par cet extrait de registre des jugment collectif des naissances ou par sa transcription a l'état civil par jugment rendu le 18/12/1946 a l'age de 23ans, prenant part de la loi 1919 article 09des naturalisation
merci par avance

3 réponses

Utilisateur anonyme
15 nov. 2009 à 22:18
Bonsoir, le forum "Vie à deux" sera plus
adapté à vos questions. Cliquez ►ICI
Merci.
4