Harcèlement de mes voisins [Fermé]

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BmV
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Bonjour à tous, je recherche des conseils!
Nous avons fait installer fin octobre une pompe à chaleur et depuis nos voisins ne cessent de se plaindre de nuisances sonores....Nous avons tout vérifié et demandé à notre autres voisins mitoyens s'il entendait des bruits et sa réponse est négative. Néanmoins, dans un souci d'apaisement nous avons fait déplacer la pompe à nos frais en la faisant placer au sol sur des plots isolants et en sens opposé de nos voisins, mais les plaintes et recommandés continuent! Nous entendons nous aussi un très léger bruit la nuit, sans commune mesure avec ce que prétendent nos voisins, ces petits bruits persistent notre pompe éteinte!!! ce qui la met hors de cause. Mais nos voisins n'en démordent pas et continuent à nous harceler et accuser notre pompe, pas plus tard qu'hier il est venu se plaindre de nouveau et dire qu'il n'avait pas dormi de la nuit alors que notre pompe était éteinte cette nuit là (les nuits sont douces en ce moment)!!! Je sais qu'il ne va pas en rester là et qu'il ne voudra pas entendre raison et cela risque fort de très mal se terminer car nous sommes à bout de leurs plaintes et leurs façons d'agir.
Je pensais déposer plainte pour harcèlement moral, qu'en pensez-vous ?

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6 avril 2017
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Bonjour,
Je te conseille de faire mesurer le nombre de décibels émis lorsque la pompe est allumée et éteinte le tout confirmé par un constat d'huissier. Avec le sonomètre placé entre la pompe à chaleur et chez ton voisin.

Éventuellement, si le résultat montre que c'est faible ou qu'il n'y a pas de grosse différence entre allumé et éteint, déposer une plainte pour harcèlement et procédure abusive.

Ça te couterai le prix d'un constat d'huissier.

Quoiqu'il arrive, le voisin va tout faire pour que ça aille au tribunal, si tu as un constat d'huissier dans ton dossier c'est mieux qu'un dossier vide.
En plus, c'est une pièce irréfutable qui jouera en ta faveur ne serait-ce que pour prouver ta bonne fois et ta volonté de résoudre le problème.

Bon courage, soit patient et ne te fais pas de nœud au cerveau pour des voisins qui ont trop de temps libre.
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Merci

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3 avril 2009

merci du conseil, qui saurait à combien de décibels on a le droit de produire?
Spider_cochon78
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6 avril 2017
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Franchement je ne sais pas.

Mais je ne pense pas que ça soit assez fort pour être considéré comme du "tapage".

Bonne chance pour la suite.
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22 avril 2010
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déposer plainte, oui...mais gare au retour de flamme car si " les voisins" arrive a prouver que la pompe fait réellement beaucoup de bruit ben............
si dans c'est plainte il glisse des menaces la oui il faut porter plainte

Bonjour, cliquez ici:http://droit finances.commentcamarche.net/forum/
Vous trouverez des forums plus adaptés à vos questions. Merci.
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3 décembre 2009
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Difficile à dire...
Si effectivement il n'y a plus de bruit, c'est peut-être possible...
Mais d'abord, as-tu essayé une conciliation ? (Cela peut se faire en mairie ou auprès du greffe du tribunal d'instance). Bien des problèmes se résolvent par cette voie. C'est gratuit. Et aussi, il faut avoir la certitude que ta pompe à chaleur ne nuit plus au voisins.
Mais je pense que tu trouveras plus de conseils en postant sur le forum dédié au droit.
http://droit finances.commentcamarche.net/
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vendredi 3 avril 2009
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3 avril 2009

merci pour vos réponses
oui notre pompe produit un peu de bruit, mais n'est pas responsable des nuisances prétendues, car le voisin se plaint de bruit même ma pompe éteinte, comme la nuit dernière!
Bonjour
Dans le genre nuisance
Combien peuvent se plaindre de la climatisation des voisins ???
et de leur chiens, coq , vaches, Âne .......................!
En mesure il faudra le faire à la limite de propriété
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vendredi 3 avril 2009
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3 avril 2009

impossible de faire mieux avec la mitoyenneté !
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samedi 8 août 2009
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8 août 2009

bonjour, je ne sais pas si mon message pourra vous servir à quelque chose mais sachez que vous pouvez chercher sur le site prefecture service envrionnement ou vous adresser directement à la prefecture de votre lieu de résidence sur les arrêtés portant réglementation des bruits de voisinage dans le département car il existe bel et bien des précautions à prendre pour ne pas troubler son voisin, chaque cas étant particulier. Mon cas étant autre sur les nuisances sonores j'ai perdu un procès car je m'étais pas prémuni de faire faire une étude acoustique sur la chose qui pouvait générer une gene sonore sur un seul voisin alors que d'autre je se plaignait de rien. Aujourd'hui je sais QUE NUL N'EST CENSE IGNORER LA LOI meme si l'on ne veut pas embeter le monde. Cela m'a servi de lecon. Je serai ravi de savoir par la suite le résultat de votre demande. Bon courage !!!
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samedi 24 août 2002
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19 janvier 2020
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Salut.

Cette question est plutôt hors sujet dans cette section du site consacré aux nouvelles technologies.
Il est plus judicieux de la reformuler sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/ où son traitement pourra se faire de manière plus ciblée et plus pertinente.

Merci.

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