Bon de commande reçu : rétractation possible?

Aubergine - 10 déc. 2008 à 16:00
 Aubergine - 12 déc. 2008 à 16:08
je vais essayer de faire court :

- dimanche je me rends sur un site pour valider une commande. Je vois, en arrivant sur le site, que les frais de port me seront offerts grâce à un "coupon" : il me suffit de taper un code au moment de valider ma commande. Je prépare donc mes achats, et quand je valide le coupon, surprise ! Le montant de ma commande est de 0€. C'est à dire que le coupon rembourse frais de port ET articles. Un peu héberluée je me suis demandée comment ils pouvaient vraiment faire un telle opération commerciale !
Effectivement, dès le lendemain, je reçois un mail qui m'explique que la commande est annulée et qu'ils m'offrent une réduction de 20% jusqu'au 15 décembre en contrepartie.
Pourtant j'ai bien reçu la validation de la commande par email (désignation des articles, tarifs, réduction, montant total 0€).
Serait-ce malhonnête de ma part d'exiger ma commande ?
Il s'agit d'un gros site de commande de tee-shirts international, basé en Allemagne.

D'avance merci pour vos appréciations !
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3 réponses

taz067 Messages postés 737 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 20 avril 2017 193
10 déc. 2008 à 16:08
est dans quantité il te marque combien surement 0
0
Ben non !

Le plus simple est que je colle le fameux bon de commande. J'ai mis "XXX" pour l'anonymat :

"Bonjour XXX,

Merci d'avoir commandé sur XXX.fr! Les données suivantes ont été saisies:
Adresse de facturation:
XXX
XXX
XXX
France

Adresse de livraison:
XXX
XXX
XXX
France

Date de commande: 07.12.2008
Numéro de commande: XXXXXXX
Quantité Article Prix unitaire Prix total
1 About last night..I can only apolog 17,15 € 17,15 €
T-shirts - T-shirt Basique Homme
Numéro de l'article: XXXXXXX
Taille: XL
Couleur: noir
devant:
Motif: Flexographie, 3621108, blanc
1 31,90 € 31,90 €
Sweatshirts - Sweatshirt à capuche Femme
Numéro de l'article: XXXXXXX-X
Taille: L
Couleur: marine
dos:
Motif: Flexographie, 234983, phosphorescent
texte: Flexographie, "Lady Jane", Creampuff normal, 137pt, phosphorescent; "CUSTOM ", Chinese Rocks normal, 172pt, phosphorescent
Droite:
Motif: Flexographie, 234983, phosphorescent
1 21,90 € 21,90 €
T-shirts Enfants - T-shirt Bio Enfant
Numéro de l'article: 9148566-0
Taille: 7 - 9 ans (134/140)
Couleur: noir
devant:
Motif: Flocage, 1539513, bleu clair
texte: Flexographie, "Everyone is", Chinese Rocks normal, 90pt, blanc; "different", Chinese Rocks normal, 104pt, vert; "Everyone is", Chinese Rocks normal, 90pt, blanc; "special", Chinese Rocks normal, 117pt, bleu clair
Sous-total 70,95 €
Bon de réduction -70,95 €
Frais d'envoi et emballage 5,90 €
Coupon sur les frais de livraison -5,90 €
Total 0,00 €

Paiement: coupon.

Votre commande sera expédiée sous 1 à 2 jours ouvrables (le paiement à l'avance par virement bancaire doit être totalement versé avant que votre commande ne puisse être exécutée).

Merci d'utiliser le mot de passe de votre boutique

Cordialement,
L'équipe XXX.


Information sur le droit de rétractation pour les produits (par exemple t-shirts)

1. Droit de retour

Si vous êtes client au sens du paragraphe 13 du code civil allemand, vous avez la possibilité, pendant un mois et sans indiquer de raison, de vous rétracter du contrat conclu avec XXX. La rétractation peut se faire sous forme écrite (par ex. lettre, fax ou e-mail) ou en renvoyant la marchandise à XXX.

Ce délai commence au plus tôt un jour après la réception de la marchandise par le destinataire et à réception de cette notice en format texte (par ex lettre ou e-mail) par le consommateur.

Pour préserver le délai d’annulation, l’envoi à temps de la rétractation ou de la marchandise suffit. La déclaration de rétractation ou le retour de la marchandise est à adresser à:

XXX
XXX
XXX
Allemagne

par fax au: XXX
ou par e-mail à: XXX

Attention: Ce droit de retour de marchandise ne s'applique pas aux contrats pour la livraison de produits que XXX a produit en accord avec vos souhaits ou clairement produits selon vos besoins.
Comme XXX reste de bonne volonté, des exceptions sont possibles.

2. Procédure d'annulation:

Dans le cas d'un retour de commande, tous les bénéfices des deux parties doivent être remboursés (ceci inclut également les pertes d'intérêts).

Vous vous devez de prendre en charge les frais de port pour le retour, si le produit retourné peut être envoyé par colis/paquet.

Ce retour s'effectue aux risques de XXX.

Vous vous devez de prendre en charge les frais de port pour le retour, si le produit retourné correspond à celui commandé et si le prix des produits à retourner ne dépasse pas un montant de 40 EUR ou si, en cas de montant supérieur, vous n'avez pas encore réglé la commande ou si vous avez conclu un paiement un plusieurs fois.

Dans tous les autres cas, XXX prend en charge les frais pour le retour de marchandise. XXX viendra chercher les marchandises ne pouvant pas être envoyé par colis chez vous.

Si le contrat est totalement annulé, XXX prend aussi en charge les frais de port initiaux (premier envoi).

En cas de rétractation du contrat, vous êtes dans l'obligation de payer une compensation si une détérioration du produit a été occasionnée.

Cela n'est pas valable pour l'acquisition de produits dont l'éventuelle détérioration est exclusivement constatée et non engendrée par vous-même. Du reste, vous pouvez éviter de payer une compensation financière en ne faisant pas utilisation de la marchandise, laissez celle-ci telle quelle, et ne faites rien qui n’'altèrerait sa valeur.

Le remboursement des paiements obligatoires doit être effectué dans les 30 jours suivant l'envoi de la notice de rétractation ou le renvoi de la marchandise elle-même.

Les droits de garantie ne sont pas altérés par le droit de retour.


XXX.net AG | XXX | XXX | Allemagne | Conseil exécutif: XXX (PDG), XXX, XXX | Président du Conseil de Surveillance: XXXi | Registre Commercial: Tribunal de XXX, XXX | Numéro de TVA:XXX



Merci :)
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Désolée de relancer la discussion, mais j'ai peur que mon message se retrouve aux oubliettes...

Merci à celles/ceux qui pourront me conseiller !
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