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Resilier avec la loi chatel??

Dernière réponse le 22 sep 2009 à 09:48:43 chipy91, le 17 jui 2008 à 21:34:23 
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Bonjour,

J'aimerais résilier mon contrat telephonie ou jai actuellement un engagement de 24 mois. il me reste a ce jour 11 mois a leur devoir.
Mais j'ai entendue parler de la loi CHATEL.
Est ce que ca marche? est ce en vigueur chez les operateurs? comment faire?

Merci d'avance pour vos reponses.

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zoulou33, le 17 jui 2008 à 22:04:56
  • +2

Bonsoir
Oui elle est là et ça marche mais bon cela s'appliques aux nouveaux contrats signés au 1 juin 2008 et après. Elle n'est pas rétroactive.

Répondre à zoulou33

2

chipy91, le 18 jui 2008 à 13:43:11

Oui et c'est bien dommage!!!

En tout cas merci pour le renseignement.

Répondre à chipy91

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maeva, le 15 aoû 2008 à 10:59:30

Bonjour,

J'ai vu une association de conso plus avocat :
La loi chatel s'applique aux contrat en cours.
De plus des personnes on déja résilier au vu de cette loi,et, si elle ne s'appliquais qu'aux contrat signés apres le 1 juin2008 les premières résiliations loi chatel ne surviendraient qu'a partir de juillet 2009....

Il faut aler dans une association de conso ou vos procuere le texte de loi qui stipule que cette loi s'applique au contrats en cours, le problème est que si votre opérateur ne veux pas en entendre parler il faut porter plainte et bonjour les emmerdes...

Répondre à maeva

4

chipy91, le 17 aoû 2008 à 11:17:17

Ok merci Maeva.

Répondre à chipy91

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fireman911, le 18 aoû 2008 à 23:02:11
  • +2

Je confirme la loi chatel s'applique pour tous les contrats en cours de téléphonie , je viens d'en faire l'experience , apres deux courrriers de relance par bouygues telecom dont le dernier qui me menaçait d'etre inscrit sur le fichier des mauvais payeur des operateurs de telephonie. un mai qui travaille chez bouygues s'est occupé de mon cas et oh miracle bouygues a reconnus une " mauvaise interpretation de la loi chatel " trop fort donc ne vous faites pas avoir et ne payer pas 100% de la somme restant du. payer 25% et ce pour tous les contrats en cours des lors que vous etes depuis un an

Répondre à fireman911

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lili, le 19 aoû 2008 à 13:39:28

Bonjour,

Je me trouve dans le même cas que vous, j'ai changé d'opérateur et j'ai ete prélevée de 100% du restant dû alors qu'on m'avait confirmé que je ne devais que 25%. Qu'avez-vous fourni comme justificatifs pour avoir gain de cause?
Merci de votre réponse

Répondre à lili

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grenade, le 17 mar 2009 à 21:59:55

Bouygues me réclame l'intégralité des mois restants après résiliation de mon contrat sous prétexte que la loi Châtel s'applique seulement aux contrats ayant été souscrits ou modifiés après le 1er juin 2008, ce qui n'est pas mon cas. Il semble qu'effectivement un paragraphe de la loi mentionne cela. Ayant été induite en erreur par un conseiller Bouygues Telecom qui m'assurait que mon contrat rentrait dans le champ d'application de la loi, je me retrouve maintenant avec une facture délirante à payer. Est-ce que d'autres internautes ont réussi comme Fireman à obtenir une application de la loi Châtel pour un contrat non modifié souscrit avant le 1er juin 2008? Vos réponses m'aideraient beaucoup!

Répondre à grenade

7

fireman911, le 19 aoû 2008 à 14:08:02

Bonjour en fait je n'ai pas fournis de justificatif , c'est un ami qui s'est chargé de régularisé mon dossier en me precisant que bouygues avait mal interprété la loi chatel . maintenant que vous avez payez , renseigné vous aupres de la DDCCRF de votre region pour savoir comment faire

Répondre à fireman911

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buzzrouni2, le 20 sep 2008 à 18:07:59

Tu as eu beaucoup de chance fireman911 car malheureusement nous n'avons pas tous des amis qui travaillent chez Bouygues...

Répondre à buzzrouni2

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Mangano222, le 18 nov 2008 à 22:23:09

J'ai résilier mon contrat téléphonique chez bouigues teleccom il me réclame 307 euros celon la loi chatel que faire?

Répondre à Mangano222

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Lcn07, le 27 oct 2008 à 20:21:05

EXCELLENTE NOUVEVELLE!

Bonjour à toutes et à tous,

Je suis tombé par hasard sur plusieurs forums où il y a débat sur la possibilité de résilier son abonnement de téléphonie mobile avant la fin de son contrat (loi Chatel pour ne pas la citée!), malheureusement pour nous cette loi n'est valable que pour les lignes souscrites depuis le 1er juin 2008, date à laquelle la loi a été promulguée.
Cependant, je travail depuis peu pour une société spécialisée dans le domaine de la vente et du marketing, cette société propose de "résilier" votre forfait actuel, soit jusqu'à 10 mois avant la fin de votre contrat, il n'y a aucune frais, aussi, en échange la société vous demande de souscrire à un autre forfait (les tarifs des forfaits sont très très intéressants, je ne peux malheureusement pas cité l'opérateur!) sans mobile; vous vous retrouverez donc avec un forfait (l'actuel) gratuit puisque judicieusement il ne sera pas RESILIER (la société vous paye les mensualités restantes par chèque immédiatement); VOUS VOUS RETROUVEZ DONC AVEC UN FORFAIT TOTALEMENT GRATUIT ET UN FORFAIT PAS CHER QUE VOUS PAYE!

En esperant que cela puisse servir à certain...
A+

Répondre à Lcn07

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buqot, le 12 nov 2008 à 22:19:30

Bsr ce que tu dit la m interresse beaucoup car je suis engager chez bt jusquau 16/08/09 etj aimerais bien aller voir ailleurs chez les autres fournisseurs voir ce qu il me propose comme forfait avec un nouveau tel recent j avais signe avec bt 24 mois en 2007 donc il me reste 9 mois de contrat et apres libre de partir mais je voudrait changer de telephonne assez rapidement donc si tu peut m aider je veut bien merci.

Répondre à buqot

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Lcn07, le 13 nov 2008 à 12:58:38
  • +1

Salut, envoi le nom de ton opérateur, date exacte de fin d'engagement ainsi que ce que tu payes par moi à serviceclient@mobilesfaciles.fr et ton dossier sera traité rapidement.
Cela dit je pense pas qu'ils puissent résilier ton forfait et te proposer un mobile récent comme tu dit mais bon essayes toujours...
Bon courage

Répondre à Lcn07

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lolotte, le 12 nov 2008 à 23:57:39

Bonjour,

Je suis très intéressée par ton astuce,je suis engagée pour encore 11 mois et souhaite me désengager, peux-tu m'aider ?
D'avance un très très grand merci

Répondre à lolotte

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Lcn07, le 13 nov 2008 à 13:00:52
  • +1

Idem que pour buqot : "Salut, envoi le nom de ton opérateur, date exacte de fin d'engagement ainsi que ce que tu payes par moi à serviceclient@mobilesfaciles.fr et ton dossier sera traité rapidement.
Cela dit je pense pas qu'ils puissent résilier ton forfait et te proposer un mobile récent comme tu dit mais bon essayes toujours...
Bon courage"

Répondre à Lcn07

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lolotte, le 13 nov 2008 à 15:47:55

Bonjour,

Actuellement réengager pour 24 mois (il m'en reste 12) chez SFR ils ne veulent rien entendre, je suis bloquée financièrement et j'espère que vous pourrez m'aider
un très grand merci

Répondre à lolotte

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Lcn07, le 13 nov 2008 à 23:07:27
  • +2

Salut, envoi le nom de ton opérateur, date exacte de fin d'engagement ainsi que ce que tu payes par moi à serviceclient@mobilesfaciles.fr

Répondre à Lcn07

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 Nono1318, le 22 sep 2009 à 09:48:43

Bonjour,

Je viens de lire les messages sur ce forum et j'ai le même souci à savoir résilier chez sfr, j'y suis depuis le 5 décembre 2008 et mon contrat se termine le 05 décembre 2010 car j'ai choisit un téléphone ce qui a reconduit mon abonnement à 2 ans !!!
Je trouve ca scandaleux de tenir ainsi ses clients !!

Aussi je suis intéressée par votre socièté de marketing et je serais ravis d'en être client surtout si cela est moins cher!

Pouvez vous me donner leur numero de telephone car je leur ai envoyé un mail mais ils ne m ont jamais répondu!!

Je vous remercie davance!

Répondre à Nono1318

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mrsoyer, le 5 jun 2009 à 10:15:31

Bonjour je serai intéresser de connaitre ton entreprise

Cordialement

Répondre à mrsoyer

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Nono1318, le 21 sep 2009 à 11:29:29

Bonjour

Mon problème est que mon forfait illimithic proposé chez sfr est 2 fois plus cher que chez bouygues et c est la raison pour laquelle je souhaites résilier!! Est ce un bon motif pour la loi Chatel ?? Quels sont les forfaits proposés dans ta socIèté de marketing ??
Merci de me répondre.

Nora

Répondre à Nono1318

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zoulou33, le 13 nov 2008 à 11:02:47

Bonjour
Si c'est à moi vous avez la loi chatel qui peut peut être ous intéressé. A voir. Si c'est à Lcn07 là faut voir ça avec lui ou elle.

Répondre à zoulou33

16

zoulou33, le 13 nov 2008 à 15:53:14

Bonjour
La solution est dite. Loi chatel ou chomage pour SFR.

Répondre à zoulou33

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neuneume, le 25 nov 2008 à 22:29:07

Que Dieu bénisse la loi CHATEL !!!

SFR m'a réengagé de force ! Sans que je n'ai rien signé du tout, soit disant par accord verbal suite à l'appel d'un télé-opérateur. Les courriers RAR au service client n'y change rien ...

Je compte donc modifier mon forfait pour un forfait mini accès à 6,9€ par mois et ne payer que 25% des 6 mois restant cad 10,35€.

Si ça marche je vous le confirmerai.

Répondre à neuneume

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neuneume, le 26 nov 2008 à 10:29:10

Bon j'en ai peut-être voulu un peu trop ... Il ne veule pas faire la modification pour un forfait mini accès sans réengagement (impossibilité ou mauvaise volonté je ne sais pas ... ).

En tout cas j'ai quand même la possibilité de résilier en invoquant la loi CHATEL qui s'applique selon eux à tout engagement ou réengagement pris à partir du 28 Mai 2008 (31 Mai pour moi, j'ai eu CHAUD !!!). Est-ce que la loi est bien appliqué ou pas ??? Je n'ai pas la réponse mais il y a débat sur le NET :

- Pas rétroactif ou
- Applicable à tout contrat en cours

Grâce à la loi CHATEL je ne payerai que 25% de la somme normalement dû jusqu'à la fin de l'engagement soit environ 40€ au lieu des 10€ espérés ...

SFR me vole donc 40€ au final donc SFR ressort quand même gagnant dans l'histoire ... La loi CHATEL limite juste les dégats !

Répondre à neuneume

21

zoulou33, le 26 nov 2008 à 20:17:41
  • +3

Bonsoir
Elle s'applique à tous contrat en cours de 24 mois. Si contrat de douze mois elle ne s'applique pas.

Répondre à zoulou33

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neuneume, le 26 nov 2008 à 21:39:58

Etant donné qu'il faut avoir effectué au moins 12 mois je pense que oui ... cela s'applique que pour un forfait sur 24 mois. Je me trompe peut-etre mais c'est ce qui me parait le plus logique.

Répondre à neuneume

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zoulou33, le 26 nov 2008 à 21:45:37

Exacte. Si ton forfait souscrit ou renouvellement est de 24 mois elle s'applique. Si tu as souscrit un contrat de douze mois elle ne s'applique pas.

Répondre à zoulou33

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neuneume, le 26 nov 2008 à 22:20:23

A oui ... je viens de réaliser ce que tu veux dire ...

J'avais pas pensé à ça. J'ai été réengagé pour 12 mois mais mon forfait de base était sur 24 mois, c'est d'ailleurs sur cette base de 24 mois que le montant de mon forfait est calculé (avantage 24 mois).

J'ai été engagé 24 mois que j'ai effectué.
Je suis resté ensuite 5 mois avec le même forfait sans être engagé.
C'est après ces 5 mois que SFR m'a réengagé pour 12 mois pour "souscription d'une option réengagente" (1. c'est pas vrai!!! 2. ça veut rien dire du tout).

Il y a clairement embiguité puisque si je suis réengagé pour 12 mois cela fait maintenant 34 mois que je paye le même montant pour le même forfait HORMIS l'option dite "réengagente"...

zoulou33> tu penses qu'ils oseront me donné ce prétexte de réengagement sur 12 mois pour ne pas appliqué la loi CHATEL ???

Répondre à neuneume

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zoulou33, le 26 nov 2008 à 22:41:26

Sur ta facture normalement tu dois avoir la date de fin de contrat. Regardes ta facture et tu le sauras ainsi que le contrat de renouvellement.

Répondre à zoulou33

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neuneume, le 26 nov 2008 à 22:53:22

Date de fin de contrat = 31/05/2009

Contrat de réengagement inexistant car la souscription à l'option réengagence s'est faite "par accord verbal par téléphone" dixit conseillé SFR.

Je site un passage de la lettre qu'ils m'ont adressé : "Un message de confirmation vous a été envoyé à la mise en place de cet avantage, et l'option est apparue sur chacune de vos factures SFR"

J'imagine que par message de confirmation ils entendent un TEXTO, ce qui pour moi ne s'apparente pas à un contrat ou une preuve de quoi que se soit.

En gros on vous envoi un texto et on ajoute une ligne sur votre facture et si vous ne vous en rendez pas compte tout de suite c'est mort pour vous...

Répondre à neuneume

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zoulou33, le 26 nov 2008 à 23:05:42

Donc tu es engagé jusqu'en 2009. Reste à savoir si ce texto est un réengagement verbale de 24 mois ou pas. Si c'est effectivement le cas d'un réengagement de 24 mois se terminant le 31 mai 2009 tu es sera sous le coup de la loi chatel. Si ce n'est pas le cas. Tu es marron.

Répondre à zoulou33

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neuneume, le 26 nov 2008 à 23:29:09

A priori cette option est souscrit 31/05/2008 et lengagement prend fin le 31/05/2008 donc on est bien sur un réengagement de 12 mois ...

Pas question que je soit marron comme tu dit !!!

Si la loi CHATEL ne s'applique pas je fais opposition sur les prélèvement direct !!

Est ce que quelqu'un en est déjà venu à ce point là ??? Et qu'est ce que je risque ??

Répondre à neuneume

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neuneume, le 26 nov 2008 à 23:30:44

Prend fin le 31/05/2009 pardon

Répondre à neuneume

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zoulou33, le 27 nov 2008 à 16:25:12

Donc la loi chatel ne s'applique pas car contrat (renouvellement) de douze mois. Pas question de faire opposition aux prélèvemlents. Pourquoi? Tout simplement pour ne pas être fiché préventel ou si tu l'es par malheur et bien tu peux dire adieu aux abonnements de tél. Je te conseilles tout simplement de passer à un forfait ou carte le plus bas possible (attention au réengagement à négocier) et ensuite de partir en ne payant que ce qu'il te reste à payer mais bon comme tu seras au plus bas, tu n'auras pas grand chose à payer.

Répondre à zoulou33

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neuneume, le 3 déc 2008 à 10:24:44

"Pas question de faire opposition aux prélèvemlents. Pourquoi? Tout simplement pour ne pas être fiché préventel ou si tu l'es par malheur et bien tu peux dire adieu aux abonnements de tél"

Tu y va un peu fort je trouve. J'ai l'impression d'entendre le service client SFR ...

Si je suis fiché préventel cela m'importe vraiment très peu car j'ai souscris un nouveau forfait chez un autre opérateur pour une durée de 24 mois, donc je dis au revoir a rien du tout ...

Pour en revenir à SFR, ils ont pris en compte ma demande de résiliation mais mettent de coté l'invocation de la loi CHATEL pour l'instant car d'après le service résiliation cela passe par un service comptable, en bref SFR compte me débiter la totalité des mensualités restantes et ce serai encore à moi de me débattre pour récupérer les 3/4 de ce que je n'ai pas à payer ...

J'ai déjà fait opposition et je compte payer à SFR ce que je dois à SFR et c'est tout ...
Vont-il me poursuivre pour quelques dizaines d'euros ??? J'attends de voir ça !

Répondre à neuneume

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psyko74, le 4 déc 2008 à 14:16:31
  • +1

Je suis dans le meme cas, reenaggement 12 mois avec une option a la con.
j'ai negocier 2 mois de moin sur mon contrat mais je n'ai pas le droit a la loi chatel.
est ce que le changement de forfait est conciderer comme un renouvellement.
je sais plus quoi faire, je pense arreter les prelevement mais etre preventel c'est chiant.
si vous avez d'autre solution je suis preneur.
merci

Répondre à psyko74

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neuneume, le 4 déc 2008 à 15:47:54

Pourquoi tu ne peux pas bénéficier de la loi ?

Comment as-tu négocié deux mois en moins ?

Le changement de forfait ne te réengage pas forcément ... En règle générale soit tu te réengage ou tu paye pour modifier ton forfait.

En tout cas lorsque j'ai voulu passer à un mini-forfait à 6,9 le service client ne ma jamais proposé de payer, uniquement de me réengager mais à ce moment là je ne pensais pas qu'il était possible de payer pour ...

Donc tu peux toujours essayer de demander le changement de forfait sans réengagement mais en payant... Encore faut-il que se soit rentable.

Répondre à neuneume

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zoulou33, le 4 déc 2008 à 15:43:15

Bonjour
Non le changement de forfait n'est pas considéré comme un renouvellement de tél donc voilà.

Répondre à zoulou33

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psyko74, le 4 déc 2008 à 19:32:05

Je suis passer d'un neo a un 2 fois plus de temps. la personne au tel ne ma jamais dit que ca me reengageait. donc je vais leur envoyer une lettre recommende avec AR, en explicant ma situation et on verra bien.
merci pour vos conseil

Répondre à psyko74

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coco, le 17 déc 2008 à 17:48:07

JE viens de m'apercevoir que bouygues téLécom m'a retiré 350 euro sur mon compte après avoir résilié un portable que j'ai gardé 10 mois. Je ne savais pas qu'il fallait payer les mois restants. Quels recours ai-je ?

Répondre à coco

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angel159, le 6 mar 2009 à 08:02:13

Moi j'ai été reengagé betement apres que mon mari ait echangé les points pour avoir un portable plus cher que si je reprennais un abo et moins interressant qui plus est.. bref, je pense etre reeengagé deux ans je ne peux donc pas resilier avant? c'est ennervant qu'il trouve le moindre pretexte comme changer de forfait ou utiliser ses points pour nous reengager a la fin pour une duree enorme.. surtout qu'au final je suis laisé puisque d'autre operateurs proposent mieux en ce moment et qui conviendrai mieux a mes besoins...

Répondre à angel159

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zoulou33, le 6 mar 2009 à 10:59:20

Bonjour angel159,
Si tu viens de faire ce renouvellement donc après le 1 juin 2008, tu peux effectivement résilier ton contrat de 24 mois au bout du treizième mois en ne payant que le quart de la somme restante à payer.

A coco,
Si tu résilies avant terme, c'est clair que bouygues te retiens le restant à payer des mois de forfait.

Répondre à zoulou33