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chuck norris
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8 janvier 2009
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9 mai 2008 à 20:34
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Salut,
3 ans que je telecharge illégalement et je vois kedal venir tu veux être rassurer? les flic aussi telecharge illégalement ^^ j'en connais personnellement
3 ans que je telecharge illégalement et je vois kedal venir tu veux être rassurer? les flic aussi telecharge illégalement ^^ j'en connais personnellement
chuck norris
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9 mai 2008 à 20:41
9 mai 2008 à 20:41
re,
je vais vous posez une petite question a tout le monde:
vous êtes un flic, d'un coté vous voyer une femme se faire agresser elle et son enfant et se faire mettre un coup de couteau par un voyou!et de l autre coté un enfant de 12 ans qui telecharge sa petite chanson de michael youn pour mettre sur son mp 3! vous choisissez de courir après le voyou qui agresser la femme ou de faire pan pan cul cul au garçon de 12 ans???
je vais vous posez une petite question a tout le monde:
vous êtes un flic, d'un coté vous voyer une femme se faire agresser elle et son enfant et se faire mettre un coup de couteau par un voyou!et de l autre coté un enfant de 12 ans qui telecharge sa petite chanson de michael youn pour mettre sur son mp 3! vous choisissez de courir après le voyou qui agresser la femme ou de faire pan pan cul cul au garçon de 12 ans???
De toute évidence, la politique actuelle est de tabasser le gamin avec son mp3. On sait jamais, le mec qui a planté la femme pourrait être dangereux, et peut-être même entrainer une bavure policière, donc on attendra que le vilain soit parti. En plus, sans témoin, on déposera une main courante contre X qui sera bien vite "oublié" pour éviter de faire monter les risques de criminalités. Le gamin par contre aura un avertissement, et sera punis sévèrement en cas de récidive d'acte de piratage, donc une baisse de la cyber-criminalité !
Vous voila rentrer dans la nouvelle politique de sécurité ...
Vous voila rentrer dans la nouvelle politique de sécurité ...
Utilisateur anonyme
9 mai 2008 à 20:37
9 mai 2008 à 20:37
Salut, oué je suis totalement d'accord avec toi chuck norris. Moi aussi je connais beaucoup de flic qui telecharge
Cette disussion n'a pas de sens, car pirater c'est proposer publiquement un fichier dont on est pas l'auteur à des fins lucratives...ou déverrouiller un fichier à des fins de publication...
Celui qui télécharge ne fait rien de tout ça, il n'est donc pas concerné sauf si il redistribue publiquement ce qu'il a téléchargé, ce serait donc un procès d'intention ...Car nul ne peut prévoir ce que le téléchargeur fera du dit fichier...
Celui qui télécharge ne fait rien de tout ça, il n'est donc pas concerné sauf si il redistribue publiquement ce qu'il a téléchargé, ce serait donc un procès d'intention ...Car nul ne peut prévoir ce que le téléchargeur fera du dit fichier...
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papy 42
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28 septembre 2014
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9 mai 2008 à 20:34
9 mai 2008 à 20:34
bonsoir à tous
le piratage est un délit tout comme la contre façon et donc punissable par la loi c'est comme ça !!!!!!
bonne soirée quand mème .
le piratage est un délit tout comme la contre façon et donc punissable par la loi c'est comme ça !!!!!!
bonne soirée quand mème .
bon, la question etait pas un debat pour ou contre le telechargement,
mais perso du point de vue de l utilisateur il debourse 30 euros par mois pour un abonnement, il a donc le droit de telecharger des films. Si les fournisseurs d 'acces ne renumere pas les boites hollywodiennes pour proposer un contenu equivalent a celui de la télé, c est ENTIEREMENT de leur faute, ils en ont les moyens, et de toute façon ça finira comme ça, internet remplacera la télé qd les debits seront suffisants.
mais bon ce qui m interesse actuellement c 'est de savoir les risques, surtout pour les films, je voudrais pas voir la gendarmerie debarquer quand meme... savoir qi les perquisitions chez des particuliers se fontt encore ou si c est revolu.
mais perso du point de vue de l utilisateur il debourse 30 euros par mois pour un abonnement, il a donc le droit de telecharger des films. Si les fournisseurs d 'acces ne renumere pas les boites hollywodiennes pour proposer un contenu equivalent a celui de la télé, c est ENTIEREMENT de leur faute, ils en ont les moyens, et de toute façon ça finira comme ça, internet remplacera la télé qd les debits seront suffisants.
mais bon ce qui m interesse actuellement c 'est de savoir les risques, surtout pour les films, je voudrais pas voir la gendarmerie debarquer quand meme... savoir qi les perquisitions chez des particuliers se fontt encore ou si c est revolu.
Le piratage informatique est une infraction aux lois régissant les droits de la propriété intellectuelle, droit d'auteur et la protection juridique des programmes d'ordinateurs.
Code de la Propriété Intellectuelle
Article L.335-3 :
« Est (...) un délit de contrefaçon et la violation de l'un des droits de l'auteur d'un logiciel (...) »
Article L.122-4 :
« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur (...) est illicite »
Article L.335-2 :
« La contrefaçon en france (...) est punie de deux ans d'emprisonnement et de 150.000 euros d'amende »
Les textes relatifs à ce sujet sont principalement la loi du 10 mai 1994 (transposition au droit français de la directive européenne du 14 mai 1991 concernant la protection juridique des programmes d'ordinateurs) et la loi du 5 février 1994 relative à la répression de la contrefaçon.
Le piratage informatique est une faute grave dont il ne faut pas sous-estimer l'importance.
La notion de logiciel :
Arrêté du 22 décembre 1981 relatif à l'enrichissement du vocabulaire informatique :
« L'ensemble des programmes et éventuellement la documentation, relatifs au fonctionnement d'un ensemble de traitement de l'information »
Sanctions pénales
Ceci comprend le matériel de conception préparatoire. Cette définition inclut donc le dossier d'analyse, les ordinogrammes et les schémas décrivant les traitements à effectuer.
Néanmoins, le régime de protection du logiciel ne s'applique pas aux manuels d'utilisation ou aux documentations nécessaires à l'utilisation des logiciels qui restent soumis au régime général de la "protection des œuvres littéraires". La documentation peut donc faire l'objet d'une copie pour usage privé.
La loi fixe la durée de protection des logiciels à 70 ans à compter du décès du créateur personne physique ou s'il s'agit d'une personne morale, à compter de la publication de l'œuvre.
La procédure de saisie-contrefaçon :
Sur le plan procédural l'auteur d'un logiciel ou ses ayants-droit sont les seuls habilités à engager une action en contrefaçon. Le distributeur d'un logiciel ne peut engager qu'une action en concurrence déloyale et/ou parasitaire contre le pirate.
Quatre actions sont envisageables :
La saisie-contrefaçon
La saisie-contrefaçon est un acte conservatoire qui permet de constituer une preuve de la contrefaçon.
Elle peut, conformément à l'article L.332-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, soit être diligentée sur la simple demande d'un auteur de logiciel, soit être autorisée par une ordonnance rendue par le Tribunal de Grande Instance compétent.
La saisie-contrefaçon diligentée sur la simple demande d'un auteur de logiciel
Tout commissaire de police éventuellmeent accompagné d'un expert informatique peut, sur simple demande de l'auteur d'un logiciel protégé, procéder à une saisie-description d'un logiciel contrefaisant.
Cette procédure de saisie est très simple à mettre en œuvre : le commissaire de police constate la présence de logiciels contrefaisants et peut procéder à une copie sur des supports vierges du ou des logiciels contrefaisants.
À l'issue de la saisie-contrefaçon, le commissaire de police dresse un procès-verbal de saisie-contrefaçon qui permettra à l'auteur du logiciel contrefait d'apporter la preuve des actes de contrefaçon devant le juridiction qu'il saisira.
La saisie-contrefaçon diligentée sur ordonnance
L'auteur d'un logiciel peut également demander, par l'intermédiaire d'un avocat, l'autorisation au Président du tribunal de Grande Instance compétent de faire pratiquer une saisie-contrefaçon.
Le Président rendra une ordonnance qui autorisera un commissaire de police ou un huissier de justice, éventuellmeent accompagné d'un expert informatique, à contrôler sans préavis le parc informatique d'une entreprise ou d'un particulier.
L'ordonnance peut autoriser le commissaire de police ou l'huissier de justice à pratiquer une saisie-description, auquel cas ils pourront faire une copie des logiciels contrefaisants ou une saisie réelle, auquel cas ils pourront saisir l'ensemble des logiciels contrefaisants. À l'issue de la saisie-contrefaçon, le commissaire de police ou l'huissier de lustice dressera un procès-verbal de saisie-contrefaçon.
L'action en justice
Lorsque la saisie a permis d'apporter la preuve des actes de contrefaçon, l'auteur d'un logiciel contrefait dispose d'un délai de quinze jours pour initier des poursuites devant les juridictions civiles ou pénales.
L'auteur peut choisir d'intenter une action civile devant le Tribunal de Grande Instance ou le Tribunal de Commerce. Mais l'auteur peut préférer intenter une action pénale devant le Tribunal Correctionnel.
Cette action est privilégiée par exemple dans les cas de réseaux de contrefacteurs ou d'installations de copies illicites sur les disques durs d'ordinateurs offerts à la vente.
Cette action visera non seulement à faire condamner le contrefacteur à une peine d'emprisonnement et à une amende mais aussi à le voir condamner à verser des dommages et intérêts à l'auteur du logiciel contrefait.
Les sanctions:
Les sanctions civiles :
Lors d'une procédure civile, le tribunal fixe librement le montant des dommages et intérêts que le contrefacteur doit payer à l'auteur, en fonction de la gravité du préjudice subi par ce dernier. Il n'y a pas d'échelle de peine prévue par les textes, mais le montant des dommages et intérêts peut atteindre plusieurs millions d'euros.
Les sanctions pénales :
Pour une personne physique. une personne physique est donc passible d'un emprisonnement maximum de deux ans et d'une amende maximale de 150.000 euros.
Pour une personne morale. Depuis le 1er mars 1994, les personnes morales sont également punissables au titre d'actes contrefaisants perpétrés pour leur compte par leurs organes ou représentants. Les peines encourues sont :
une amende maximale de 750.000 euros,
la dissolution, si la personne morale a été créée pour commettre l'acte de contrefaçon,
l'interdiction définitive ou temporaire d'exercer directement ou indirectement une ou plusieurs activités professionnelles ou sociales,
le placement sous surveillance judiciaire,
dès la première infraction, la fermeture définitive ou temporaire des établissements de l'entreprise ayant servi à commettre l'infraction,
l'exclusion définitive ou temporaire des marchés publics,
l'interdiction définitive ou temporaire de faire appel public à l'épargne,
l'interdiction d'émettre des chèques pour une durée de cinq ans au plus,
la confiscation des matériels ayant servi à commettre l'infraction,
l'affichage de la décision dans la presse.
Code de la Propriété Intellectuelle
Article L.335-3 :
« Est (...) un délit de contrefaçon et la violation de l'un des droits de l'auteur d'un logiciel (...) »
Article L.122-4 :
« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur (...) est illicite »
Article L.335-2 :
« La contrefaçon en france (...) est punie de deux ans d'emprisonnement et de 150.000 euros d'amende »
Les textes relatifs à ce sujet sont principalement la loi du 10 mai 1994 (transposition au droit français de la directive européenne du 14 mai 1991 concernant la protection juridique des programmes d'ordinateurs) et la loi du 5 février 1994 relative à la répression de la contrefaçon.
Le piratage informatique est une faute grave dont il ne faut pas sous-estimer l'importance.
La notion de logiciel :
Arrêté du 22 décembre 1981 relatif à l'enrichissement du vocabulaire informatique :
« L'ensemble des programmes et éventuellement la documentation, relatifs au fonctionnement d'un ensemble de traitement de l'information »
Sanctions pénales
Ceci comprend le matériel de conception préparatoire. Cette définition inclut donc le dossier d'analyse, les ordinogrammes et les schémas décrivant les traitements à effectuer.
Néanmoins, le régime de protection du logiciel ne s'applique pas aux manuels d'utilisation ou aux documentations nécessaires à l'utilisation des logiciels qui restent soumis au régime général de la "protection des œuvres littéraires". La documentation peut donc faire l'objet d'une copie pour usage privé.
La loi fixe la durée de protection des logiciels à 70 ans à compter du décès du créateur personne physique ou s'il s'agit d'une personne morale, à compter de la publication de l'œuvre.
La procédure de saisie-contrefaçon :
Sur le plan procédural l'auteur d'un logiciel ou ses ayants-droit sont les seuls habilités à engager une action en contrefaçon. Le distributeur d'un logiciel ne peut engager qu'une action en concurrence déloyale et/ou parasitaire contre le pirate.
Quatre actions sont envisageables :
La saisie-contrefaçon
La saisie-contrefaçon est un acte conservatoire qui permet de constituer une preuve de la contrefaçon.
Elle peut, conformément à l'article L.332-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, soit être diligentée sur la simple demande d'un auteur de logiciel, soit être autorisée par une ordonnance rendue par le Tribunal de Grande Instance compétent.
La saisie-contrefaçon diligentée sur la simple demande d'un auteur de logiciel
Tout commissaire de police éventuellmeent accompagné d'un expert informatique peut, sur simple demande de l'auteur d'un logiciel protégé, procéder à une saisie-description d'un logiciel contrefaisant.
Cette procédure de saisie est très simple à mettre en œuvre : le commissaire de police constate la présence de logiciels contrefaisants et peut procéder à une copie sur des supports vierges du ou des logiciels contrefaisants.
À l'issue de la saisie-contrefaçon, le commissaire de police dresse un procès-verbal de saisie-contrefaçon qui permettra à l'auteur du logiciel contrefait d'apporter la preuve des actes de contrefaçon devant le juridiction qu'il saisira.
La saisie-contrefaçon diligentée sur ordonnance
L'auteur d'un logiciel peut également demander, par l'intermédiaire d'un avocat, l'autorisation au Président du tribunal de Grande Instance compétent de faire pratiquer une saisie-contrefaçon.
Le Président rendra une ordonnance qui autorisera un commissaire de police ou un huissier de justice, éventuellmeent accompagné d'un expert informatique, à contrôler sans préavis le parc informatique d'une entreprise ou d'un particulier.
L'ordonnance peut autoriser le commissaire de police ou l'huissier de justice à pratiquer une saisie-description, auquel cas ils pourront faire une copie des logiciels contrefaisants ou une saisie réelle, auquel cas ils pourront saisir l'ensemble des logiciels contrefaisants. À l'issue de la saisie-contrefaçon, le commissaire de police ou l'huissier de lustice dressera un procès-verbal de saisie-contrefaçon.
L'action en justice
Lorsque la saisie a permis d'apporter la preuve des actes de contrefaçon, l'auteur d'un logiciel contrefait dispose d'un délai de quinze jours pour initier des poursuites devant les juridictions civiles ou pénales.
L'auteur peut choisir d'intenter une action civile devant le Tribunal de Grande Instance ou le Tribunal de Commerce. Mais l'auteur peut préférer intenter une action pénale devant le Tribunal Correctionnel.
Cette action est privilégiée par exemple dans les cas de réseaux de contrefacteurs ou d'installations de copies illicites sur les disques durs d'ordinateurs offerts à la vente.
Cette action visera non seulement à faire condamner le contrefacteur à une peine d'emprisonnement et à une amende mais aussi à le voir condamner à verser des dommages et intérêts à l'auteur du logiciel contrefait.
Les sanctions:
Les sanctions civiles :
Lors d'une procédure civile, le tribunal fixe librement le montant des dommages et intérêts que le contrefacteur doit payer à l'auteur, en fonction de la gravité du préjudice subi par ce dernier. Il n'y a pas d'échelle de peine prévue par les textes, mais le montant des dommages et intérêts peut atteindre plusieurs millions d'euros.
Les sanctions pénales :
Pour une personne physique. une personne physique est donc passible d'un emprisonnement maximum de deux ans et d'une amende maximale de 150.000 euros.
Pour une personne morale. Depuis le 1er mars 1994, les personnes morales sont également punissables au titre d'actes contrefaisants perpétrés pour leur compte par leurs organes ou représentants. Les peines encourues sont :
une amende maximale de 750.000 euros,
la dissolution, si la personne morale a été créée pour commettre l'acte de contrefaçon,
l'interdiction définitive ou temporaire d'exercer directement ou indirectement une ou plusieurs activités professionnelles ou sociales,
le placement sous surveillance judiciaire,
dès la première infraction, la fermeture définitive ou temporaire des établissements de l'entreprise ayant servi à commettre l'infraction,
l'exclusion définitive ou temporaire des marchés publics,
l'interdiction définitive ou temporaire de faire appel public à l'épargne,
l'interdiction d'émettre des chèques pour une durée de cinq ans au plus,
la confiscation des matériels ayant servi à commettre l'infraction,
l'affichage de la décision dans la presse.
Bonjour.
Je voudrais savoir à ce jour quel sont les sanctions contre le téléchargement illégal.
Je voudrais savoir à ce jour quel sont les sanctions contre le téléchargement illégal.
moi aussi *je suis honteuse...et je le regrète* en fait, c'est celle de mon petit ami (L'adresse MSN) et je voulais savoir si il regardait ou faisait pas de trucs bizarres, donc j'ai fait pareil que toi ... La lettre nous informe que notre établissement va être mis au courant, vous devrez etre suivi par un psy...
je suis vraiment bête !!! mais qu'est ce qu'on ferait pas par amour...
J'espère que tu dit vrais chuck norris, ça rassure en tout cas!
Bonne journée
*Alice*
je suis vraiment bête !!! mais qu'est ce qu'on ferait pas par amour...
J'espère que tu dit vrais chuck norris, ça rassure en tout cas!
Bonne journée
*Alice*
je te rassure toimoi, ce n'est pas vrai! Le message que tu as reçu est un fake, c'est-à-dire que c'est un site qui te fait croire que tu pourras pirater une personne, puis elle t'annonces que ça a échoué et t'envoie un message destiné à te faire flipper! Le but 1er de ce site est en réalité de prévenir les piratages internet en utilisant la peur!!
Je t'inviterais donc à ne plus retenter de piratage, même si ça peut être tentant.
Si on veut pirater quelqu'un , au fond ce n'est pas une personne à qui l'on fait confiance ou que l'on aime, dans ce cas, à quoi bon perdre son temps avec elle?!
Je t'inviterais donc à ne plus retenter de piratage, même si ça peut être tentant.
Si on veut pirater quelqu'un , au fond ce n'est pas une personne à qui l'on fait confiance ou que l'on aime, dans ce cas, à quoi bon perdre son temps avec elle?!
bjour
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Modifié par bjour le 8/03/2011 à 12:20
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(juste pour préciser que le mandat de perquisition n'existe pas en france (hé oui, c'est ça de regarder les séries US))
de plus: un_officier_de_police_doit_il_avoir_un_mandat_de_perquisition_pour_entrer_chez_moi
Cela veut dire que non seulement nous n'avons pas les principes qui mènent au vrai, mais que nous en avons d'autres qui s'accommodent très bien avec le faux. (B. LBdF)
Réponse apportée ⇒ marquez le sujet en "résolu" (en dessous du titre)
de plus: un_officier_de_police_doit_il_avoir_un_mandat_de_perquisition_pour_entrer_chez_moi
Cela veut dire que non seulement nous n'avons pas les principes qui mènent au vrai, mais que nous en avons d'autres qui s'accommodent très bien avec le faux. (B. LBdF)
Réponse apportée ⇒ marquez le sujet en "résolu" (en dessous du titre)
chuck norris
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7 janv. 2009 à 19:04
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si je croyai ca, la police serais venue 8 fois cher moi a peut pret... alors que non :D(FAKE)
merci dradra tassure parcke la jai vrement flipé wai ta raison moi en tout cas je ne vais plus recomencé c fini !!!! lol bone soiré tou le monde
chuck norris
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23 oct. 2008 à 19:41
23 oct. 2008 à 19:41
on s en branlle vive les pirates informatique^^
(compte bancaire de sarko pirater et ca ce n'est qu un debut de se que peux faire un hacker d'elite)
(compte bancaire de sarko pirater et ca ce n'est qu un debut de se que peux faire un hacker d'elite)
Le Pirate, c'est un enfoiré qui ennuye son monde,qui vole et qui triche aussi.
Le Hacker, c'est un fan de l'informatique qui va te trouver la moindre petite faille d'un programme ou d'un réseau, et le signaler à celui qui l'utilise.
Ils sont tous les deux aussi compétents (ou incompétents, quand on voit le nombre de petites frappes qui s'essaye au soi-disant hacking).
C'est donc surtout une différence d'état d'esprit entre les deux.
Dans les deux cas, c'est illégal aussi.
Le Hacker, c'est un fan de l'informatique qui va te trouver la moindre petite faille d'un programme ou d'un réseau, et le signaler à celui qui l'utilise.
Ils sont tous les deux aussi compétents (ou incompétents, quand on voit le nombre de petites frappes qui s'essaye au soi-disant hacking).
C'est donc surtout une différence d'état d'esprit entre les deux.
Dans les deux cas, c'est illégal aussi.
abakal
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2 octobre 2011
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9 mai 2008 à 20:45
9 mai 2008 à 20:45
ecoutes mon cher monsieur ou madame,fias ce que tu sembles bon de faire avec une conscience tranquille!
je t'insite pas aux piratages,loin de moi tout ca!mais quand je vois au nom d'une pseudo loi bete et stupide,engage des poursuite contre des utlisateurs qui font q'echanger comme pret ce qu'ils ont acquis honnetement,je tombe des nues!je parles pas des pirates qui utilsent le travail des autres pour s'enrichir,ceux la il faut les punir sans pitie!
c'est autorise l'echangisme,ca concernat la chair humaine,alors pour de spetits cd ou dvd,je dis quoi!je te laisse reflechir!
la sacem impose et la loi est la!mais aussi il ya la redevance tv qui a ete etablie par la tv public pour sa subvention,celle la etait justifiee quand il y avait pas de pub,mais maintenant la tv public,cette grande source d'argent est la pub,alors pourquoi la redevance existe toujours!je te laisse aussi reflechir!
la prostitution est legal et tolere,mais le proxenete est puni par la loi durement,mais dit moi pourquoi les P..... SONT IMPOSEES!alors,qui s'est la bonne prostituee et qui est le vrai proxenete!
la sacem est comme le proxenete mais il est protege par la loi!alors ou est le HIC!
alors refelechi bien!fais ce que bon te semble!a bon entendeur!
je t'insite pas aux piratages,loin de moi tout ca!mais quand je vois au nom d'une pseudo loi bete et stupide,engage des poursuite contre des utlisateurs qui font q'echanger comme pret ce qu'ils ont acquis honnetement,je tombe des nues!je parles pas des pirates qui utilsent le travail des autres pour s'enrichir,ceux la il faut les punir sans pitie!
c'est autorise l'echangisme,ca concernat la chair humaine,alors pour de spetits cd ou dvd,je dis quoi!je te laisse reflechir!
la sacem impose et la loi est la!mais aussi il ya la redevance tv qui a ete etablie par la tv public pour sa subvention,celle la etait justifiee quand il y avait pas de pub,mais maintenant la tv public,cette grande source d'argent est la pub,alors pourquoi la redevance existe toujours!je te laisse aussi reflechir!
la prostitution est legal et tolere,mais le proxenete est puni par la loi durement,mais dit moi pourquoi les P..... SONT IMPOSEES!alors,qui s'est la bonne prostituee et qui est le vrai proxenete!
la sacem est comme le proxenete mais il est protege par la loi!alors ou est le HIC!
alors refelechi bien!fais ce que bon te semble!a bon entendeur!
9 mai 2008 à 20:38
24 janv. 2012 à 01:56