|
|
|
|
Bonjour tout le monde,
Dans le cadre de mon stage, j'ai réalisé un logo pour notre projet : la création d'une maison des jeux traditionnels. Cependant je ne suis pas graphiste, et j'aimerai en savoir plus sur la cession des droits d'auteur (c'est une mairie qui porte le projet). Le logo sera repris dans toute la communication régionale et donnera une identité au site en entier (musée, espace jeu, atelier, parc). Puis-je demander une rémunération, quels sont les éléments à ne pas oublier dans un tel contrat etc.
Si vous pouvez m'aider, tous les conseils sont les bienvenus !
Je vous remercie d'avance.
Configuration: Windows Vista Firefox 2.0.0.13
Répondre à king
|
Ok d'accord, je vous remercie de vos réponses ^^ donc ca ca marche pour la protection de mon logo. Mais après, sur le contrat en lui même, je cède les droits patrimoniaux (cf www.avocats.fr/ : "Les droits patrimoniaux sont constitués par le droit de reproduction et le droit de représentation. Cela signifie que personne ne peut copier la création ou faire une exposition sans l'accord exprès du graphiste. Ces droits peuvent être cédés, moyennant rémunération".) mais je peux déterminer ce qu'ils ont le droit de faire ou non avec mon logo (genre modifications, portée de la communication etc.) non ? King, quand tu dis "auprès des droits d'auteur" ca veut dire quoi ? y'a un service qui gère ca ?
|
Heu pour panikabor, tu ne te trompe pas, ça dépend où tu déposes (voir si ils parlent du renouvellement, beaucoup sont tous les 3 ou 5 ans). Bref, faut pas oublier quoi :-)
|
D'ailleurs, la Sofam c'est 5 ans renouvelable:
|
Tu n'es pas graphiste et pourtant tu as "cree" un logo qui sera apparement utilise comme outil de communication sur plusieurs supports.
|