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Nationalité française

josué, le 7 mar 2008 à 11:29:23

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Bonjour,
j'avais souscrit la demande de nationalité française en 1998 par mariage et en 1999 j' l'ai reçu depuis.Nous nous étions divorcés en 2001.J'avais fait transcris mon certificat de divorce en 2002 et le procureur de la réplublique de nantes a apposé les mentions du divorce sur mon acte de naissance et je me suis remarié avec une autre femme.Elle a fait la demande de nationalité en juillet 2005 après avoir eu son titre de séjour de 10 ans .En Octobre 2006, on lui a délivré le récépissé prouvant sa reccevabilité mais en Semptembre 2007,l e ministère plublic refuse de lui donner la nationalité car le procureur de notre région nous fait savoir que j'ai eu ma nationalité française de façon frauduleuse parce qu' une erreur de dates figurant sur mon certificat de divorse en est la preuve. Or ce certificat a été trancris sur le régistre français depuis plus 7 ans. Le divorce a été prononcé à l'étranger parce qu'en ce temps je vivais làbas avec mon ex-femme.Le tribunal de ce pays étranger a reconnu avoir fait une erreur de la première date mais refuse de corriger la 2ème parce qu'ils me disent que c'est l'avocat de ma 1ère femme qui les avait communiqué. Or mon ex-femme dit que ce n'est pas cette date qu'elle avait communiqué à son avocat. La non connaissance de cette langue pour mon ex-femme a fait qu'elle s'est exprimée de sa façon mais son avocat lui avait mal compris.Elle dit qu'elle a fait savoir à son avocat que nous avions des problèmes conjuguaux en 1998 mais qu'elle était partie en 2000.Elle avait demandé le divorce parce qu'àprès avoir quitté le domicile conjuguale, j'ai demandé à avoir la garde de notre enfant,c'est là qu'elle m'a fait savoir que notre enfant n'était pas de moi.'jai demandé alors à ce qu'on nous fasse un test d'ADN et celà s'est révélé négatif que je ne suis pas le père de notre enfant qui en ce temps avait 5 ans.Aujourd'hui il a 12 ans et il porte toujours mon nom car je n'ai jamais repoussé cet enfant dans mon coeur meme si je n'ai plus le droit sur lui.
Je n'ai pas demandé à divorcer avec mon ex femme mais c'est elle qui l'a fait.Nous avons pris un avocat, mais depuis plus d'1 an, le procureur envisage d'annuler ma nationalité. Nous avons fournis les preuves mais il dit qu'il se base sur la date erronnée figurant sur mon certificat de divorce. Ce qui est impossible parce que le tribunal de ce pays étranger me fait savoir que pourquoi je n'avais pas réagi en cemoment là? Mais aussi c'est la non compréhension de la lan gue. Nous nous posions la question comment faire pour nous en sortir parce que ce problème nous ronge jour et nuit .Pouvez vous nous aider ou nous faire savoir quelles sont les démarches ou porte en plus de celle de notre avocat nous pouvions envisager
Merci

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Nationalité française Voir

Demande de nationalité française Voir

Certificat de nationalité française Voir

Demende de nationalitè française Voir

Demande de nationalité francaise Voir

kamel, le 9 avr 2008 à 11:57:13

Je vous invite à visiter ce lien:

http://numidie.forumparfait.com/

doro, le 17 jun 2008 à 22:30:04

Bonjour j'ai un prés comme votre probleme mais moi je me suis mariée avec un françai j'ai eu un enfant avec lui on est marié al'etranger 1998 j suis arriver en france 1999 j'ai ma nationalitée en 2003 j'ai divorcé en 2004mai comme tout le mondedonc j me suis rearié en 2005 alors ils me reproche que j'ai frauder avec mon x et que j pas especter le délé entre la nationalité et le divorce et qu ils veulent me retirer la nationalité et que j comprent rien du tout monenfant c le notre j'ai pa frauder j'ai divorcé comme ca arrive a beaucoup de gens et depuis j vois mon mari que pendont les grands vacance ou au téléphone j vie plus

J J, le 23 avr 2008 à 14:31:22

Moi je ne comprend pas cela fais plus d' 1an et demi que j'ai transmis une demande de nationalite francais

A
Monsieur le Greffier en chef
Service de la nationalité
Des français établis hors de France
Annexe du Palais de Justice
30 Rue du Château des Rentiers
75013PARIS

depuis le 20 decembre 2006 et jusqu aujourd'hui pas de suite alors que j'avais recus mon coupon reponse 2 mois apres que dois je faire situé moi
merci pour votre comprehension

lionel.a, le 23 avr 2008 à 18:17:52

Bonjour JJ,
qu'est-il écrit sur ton coupon ? Écrit tout le texte ici (sauf ton nom et ton adresse que tu remplaces par des étoiles ***)

Et ce coupon, est-ce qu'il n'est pas suffisant pour te donner le droit à la nationalité ?
Cherche sur le Net des explications pour ce coupon.

jjbe, le 24 avr 2008 à 13:32:15

C'est plutot l'accuser de reception et jusqu 'aujourd hui pas de suite a ma demande que dois je faire

lionel.a, le 24 avr 2008 à 18:39:42

Bonjour,
à quelle étape en êtes-vous par rapport à cet article :
http://www.grioo.com/opinion7958.html

Je pense que vous en êtes à l'étape 2 (l'accusé de réception).
Est-ce que c'est ça ? Et pouvez-vous reproduire tout ce qui est écrit sur votre accusé de réception, en masquant par des étoiles votre nom, adresse, et numéro qui vous est attribué, etc.

Merci

jjbe, le 25 avr 2008 à 13:46:53

Bonjour lionel.a
Merci de viouloir m'aider mais l'accusé de reception date de2007 recu par le greffier en chef du service de francais nee et etablie hors de france et dans le document j'avais remis ma carte identite que j'avais etablie d'un autre pays etranger ,mon extrait de naissance ,le certificat de nationalite francais de mon pere et la copie integral de son acte de naissance de la copie de sa carte identité et de son passport francais sans oublié de sa carte consulaire francais du pays ou il reside actuellement et de la copie de mon acte de naissance en plus de la cpie integrale de mon acte de naissance + une demande daté et signe par moi .
Maintenant jusque la pas de reponse ils ont tout ses document car je sais qu'ils les ont recu puisque l'azccuse de reception est encore avec moi mais il ne m'ont pas envoier de suite juisqu'a se jour donc pourquoi ???

lionel.a, le 25 avr 2008 à 15:26:27

Bonjour jjbe,
et merci pour vos précisions,

mais ma question, c'est de savoir CE QUI EST ÉCRIT sur votre accusé de réception. Est-ce que c'est l'accusé de réception de La Poste (recommandé) ? Il faut en dire plus. Relisez mon message précédent, allez sur le lien Griot, et dites-nous précisément où vous en êtes : est-ce que c'est inscrit sur votre accusé de réception que sans réponse dans un délai de deux mois équivaut un rejet ? Je ne sais pas, vous ne me dites pas CE QUI EST ÉCRIT ...

Si vous n'en dites pas plus, on ne peut pas vous aider.

josué, le 29 avr 2008 à 11:24:01

Bonjour lionel

Merci de m'avoir répondu, au fait on lui a refuséen sep 2006 mais le procureur me menace ,il ne m'a pas retiré ma nationalité.

Sur leur refus :"En application des articles 26-3 et 29-1 du code civil, vous pouvez,dans les delais de 6 mois de sa notification, contester cette décision en saisissant le tribunal de grande instance territorialement compétent par assignation délivrée au procureur de la réplublique"

Notre avocat l'a assigné en mars 2007 et selon lui c'est le début de la procédure, mais depuis plusieurs audiences passées, cela ne se débloque pas. j'ai 3 enfants avec ma nouvelle femme et je sais pas comment cela va se passé pour mes enfants.
Le procureur nous a menacé jusqu'a nous envoyé d'autres cas selon lui similaire à la notre et qu'il a retiré leur nationalité.
J'ai lui ces documents mais ça n'a rien de similaire avec moi .

MERCI

lionel.a, le 29 avr 2008 à 11:51:47

Bonjour Josué,
Si je comprends bien, la procédure ne vise qu'à donner la nationalité à ta femme (on oublie ton ancienne femme, quand on parle de ta "femme", c'est l'actuelle).

Si toi tu as ta nationalité, tes enfants l'ont obligatoirement (dès que l'occasion se présente de leur faire une carte d'identité, tu en profites, par exemple lors d'un voyage, etc. Si ça ne coûte pas trop cher, tu peux en profiter pour faire faire des passeports). C'est l'article 18 de la discussion avec jj

Le procureur peut toujours menacer, ce n'est pas lui qui décide, c'est le juge (sauf si le juge écoute le procureur, c'est embettant, mais le juge doit regarder la loi, et elle est en ta faveur). Mais ton avocat a dû te le dire, il n'y a pas de raison qu'on te retire la nationalité. Il semble que ce soit l'"air du temps" d'embêter les étrangers, mais aussi les français d'origine étrangère...

Il te faut donc attendre la décision. Si un jour tu as un cas d'urgence, c'est-à-dire qu'il faudra obligatoirement la nationalité française pour ta femme (tes enfants l'ont déjà) alors tu pourras réfléchir à un référé. Mais a priori, si ta femme a sa carte de 10 ans, elles est tranquille, elle doit pouvoir rentrer et sortir de France sans problème. Et je ne vois pas d'autre cas pénalisant ? En tout cas, courage pour prendre ton mal en patience.

josué, le 29 avr 2008 à 12:40:57

Merci beaucoup lionel de tes conseils, celà fait longtemps que je n'ai pas entendu ses encouragements, j'ai déjà fait les cartes d'identités et passports à mes 3 enfants. Je parle de la nationalité de ma femme actuelle qui a la carte de 10 ans.
j'aimerais savoir si la procédure que nous avions entammée prend autant d'année ?

je vous remercie encore à plus

lionel.a, le 29 avr 2008 à 13:27:44

De rien ;-)
Malheureusement oui, ça peut être long... Vois d'autres procès comme l'Airbus qui s'est crashé en Alsace, l'Érika, AZF, etc. le sujet n'est pas le même, mais ce sont des procès connus. 10 ans de procédures ? et des familles qui n'ont pas pû faire le deuil pendant ce temps.

Si tu estimes que ça dure trop longtemps, tu pourras toujours porter plainte devant une juridiction pour la durée que tu estimes trop longue, mais je doute fortement que tu obtiennes gain de cause, n'ayant pas été pénalisé par l'absence de nationalité.

Je sais que ce sont des sujets qui tiennent beaucoup à coeur, que tu te fais du soucis, que tu as peur du résultat (alors que tu le vois avec tes enfants, on ne peut pas te refuser cette nationalité, et ta femme l'obtiendra à terme), mais il faut le relativiser. Il faut que TU TE DÉTACHES du sujet : toi et ta femme, vous resterez en France, on ne vous embêtera pas, tandis que d'autres étrangers, qui ont un travail, qui payent des impôts, mais à qui on n'a pas renouvelé les papiers, eux sont expulsables. Pour eux il y a une urgence, mais pas pour toi. En tout cas, ne te fais pas de soucis. Une façon de "se détacher" peut être d'aller aider d'autres personnes, dans diverses associations ?

lionel.a, le 23 avr 2008 à 18:14:56

Bonjour Josué,

Si j'ai bien compris, ton mariage a été retranscrit en France. L'erreur est postérieure au mariage, ainsi qu'à ton obtention de la nationalité française. Je ne crois pas que tu aies besoin de rentrer dans d'autres détails comme pour ton enfant.

Le mieux serait que tu consultes une association (Mrap, Cimade, LDH, Gisti, etc.) ou un avocat. En parallèle, passe beaucoup de temps sur internet. Apprends à chercher avec google. Essaye de comprendre legifrance.gouv.fr (c'est extrèmement difficile). Il te faudra passer des journées entières de recherches pour comprendre derrière ton ordi (mais ça vaut le coup). Regarde la jurisprudence.

zorglub2412, le 24 avr 2008 à 18:59:58

L'amour est ephémère, mais à ce point :-(
Mieux vaut être en retard dans ce monde qu'en avance dans l'autre

lionel.a, le 24 avr 2008 à 19:20:57

Ils sont restés un peu plus longtemps que les Français : le pic des divorces pour les Français apparaît au bout de 3 ou 4 années de mariage.
http://bp3.blogger.com/...
(extrait de http://beteshumaines.blogspot.com/...

Pour eux, ils sont quand même restés mariés au moins 5 ans ensemble (mariés en 96, ou avant, et divorcés en 2001).

Je crois que tu as confondu la date de la demande de nationalité et la date du mariage (à l'époque, après 2 ans de mariage, on pouvait demander la nationalité, d'où un mariage en 96, ou avant)

zorglub2412, le 24 avr 2008 à 19:30:27

Ok, pour moi, c'était 7 ans le pic. Les temps changent ;-)
Bonne continuation, cordialement
Z
Mieux vaut être en retard dans ce monde qu'en avance dans l'autre

lionel.a, le 25 avr 2008 à 09:20:57

Ça devient un peu hors sujet, mais tant pis

"7 ans", c'est la médiane : il y a autant de divorces avant 7 ans qu'après 7 ans de mariage.
La médiane (et non pas la moyenne) prend en compte les familles qui bien qu'elles ne s'entendent pas, préfèrent rester quelques années de plus ensemble à cause des enfants, et divorcent quand ceux-ci sont plus âgés (un divorce après 10, 15 ou 20 ans = 1 divorce après 7 ans par rapport à la médiane)

Je n'ai pas trouvé de graphique qui superpose les années de divorce avec le nombre d'enfants, mais ça doit exister. En tout cas, le pic des 3 / 4 ans correspond très souvent à un divorce avant d'avoir des enfants.

jjbe, le 26 avr 2008 à 15:14:10

Bonjour c'est l'accusé de reception de la poste Voila se qui etait ecris sur le tampon reponse
service de la nationalite des francais nees et etablis hors de France 9 janvier 2007
moi je l'ai espedie le 27/12/06 du pays ou je reside et ou je travail en plus de cela mon contrat fini ds le moi de juin
Merci de bien vouloir m'aider et comment alle sur le poin griot je l'ai chercher mais n'es pas trouvé
Bien de choses à vous

lionel.a, le 26 avr 2008 à 15:58:09

Bonjour,

Pour griot, c'est grioo en fait, cliquez sur le lien ci-dessous :
http://www.grioo.com/opinion7958.html

Par contre, un an et demi sans intervention de votre part...
- l'administration française pourrait croire que vous ne tenez pas tant que ça à votre nationalité (à cause de 18 mois sans action)
- les lois se durcissent depuis, et je ne suis pas sûr que ce qui était valable l'année dernière l'est encore.

Êtes-vous sûr d'avoir droit à la nationalité ?
Relisez aussi ces sites :
http://sos-net.eu.org/etrangers/interne/natio.htm
http://sos-net.eu.org/etrangers/interne/natidx.htm

Entraînez-vous aussi à chercher sur Google avec plusieurs mots-clé, auxquels vous associez les mots "recours", "refus implicite", etc. La recherche d'informations sur internet doit vous prendre plusieurs heures.

Bonne chance

jjbe, le 26 avr 2008 à 18:11:30

J'ai besoin de beacoups de chance encore a partir du lundi je posterai un courier a l'ambassade de france de mon pays hote ou je travail et pour la question es que j'ai droit a la nationalite francaise je te repond oui car je suis ne d'1 pere francais mais qui ne s"etait pas marie avec ma mere mais qui on eu 3 enfant et moi je suis l'aine et travail ds un autre pays et mon pere vi encore ainsi que ma mere dois faire un teste d'adn ou bien je ne sais plus quoi faire
merc

lionel.a, le 26 avr 2008 à 19:47:43

N'écris pas encore à l'ambassade de France avant de bien connaître les démarches. Tu as attendu 1 an et demi, tu peux encore attendre une petite semaine, d'autant qu'on ne te donnera jamais la nationalité avant au moins un an, même si tu as tous les papiers...

Est-ce que c'est connu que c'est ton père, autrement dit, est-ce que les gens disent en parlant de toi : "c'est le fils d'un Français" ? Parce que dans ce cas, tu peux faire des recherches à propos de la "possession d'état".

La "possession d'état", c'est ce qui veut dire que c'est connu que c'est toi (je schématise) quand il n'y a pas de document officiel, ou alors qu'il y a des documents officiels que la France ne reconnait pas (par exemple quand il est possible dans un pays de corrompre l'administration pour obtenir de faux certificats). À ce moment, c'est cette "possession d'état" qui compte. Ce n'est que lorsqu'il y a le doute sur la possession d'état qu'on peut envisager le test ADN.

Mais il faut que tu précises :
1/- quand tu es né, ton "père français", est-ce qu'il avait déjà la nationalité française, ou alors il ne l'a eue qu'après ?
2/- est-ce que ta mère était mariée à quelqu'un d'autre quand tu es né, ou avant que tu naisses, ou après que tu sois né ?
Et je ne suis pas sûr d'avoir bien compris, donc :
3/- tes autres frères et soeurs, ce sont aussi les enfants du Français ?

Merci pour les précisions

jjbe, le 27 avr 2008 à 13:51:03

Bonjour Lionel.a
Mon pere est francais ainsi que mon grand pere car mon pere est ne a saint piere Reunion
mon pere est imigre ici en afrique ou il travail jusqu aujoursd'hui ou je vous ecris cette note
ma mere a elle n'etais pas marie avant l'union de mes parent
mais j'ai un demis frere du meme pere que moi qui a sa nationalite car lui a voulu cette nationalite depuis tres longtemps et l'a eu parce qu'il etait mineur lors du depos et mon pere a pu le faire pour lui
si c'est pour la question es ce qu'on di le fils de san pere oui
j'ai en plus des documents qui prouve que je suis nee de cette personne
mais apres cela mon pere c'etais marie a une autre femme cette foi legalement mais qui vivent en france actuellement mais nous avons des bonne relation car nous avions ete eleve ds la meme maison celle de notre pere et apres des annees plus tard cette femme a divorce d'avec mon pere mais qui me reconnaisse comme leurs grand frere
voila a peu pres tt ca
merci pour votre comprehension
nb mes fres du meme pere et de la meme mere que moi n'avons pas la nationalite du faite qu'on avaiss pas vraiment besoin de cela mais aujourd'hui si mon petit le tt dernier et moi nous avons besoin moi je suis fiance a une fille qui vie en europe qui me reclame a chaque fois au debut je voulais faire des demarche pour un visas et apres je me suis dit mais je peu avoir cette nationalite pourquoi ne pas la demande c'est la est venu tt ses blemes

josué, le 28 avr 2008 à 17:49:58

Bonjour

merci pout votre message, nous avons un avocat , mais depuis les choses ne se débloquent et nousne savons pas pourquoi.
Malgré toutes les preuves que nous avions fournies ça ne sait pas débloquer
comme vous l'avez dit je chercherai dans la légifrance
si vous avez encore d'autre idée ça serait la bien venue,je vous signale j'avais été reçu par une association mais iils m'ont d'attendre ll decision du tribunal d'abord

meci

lionel.a, le 27 avr 2008 à 16:31:03

Bonjour Jjbe, et merci pour les précisions.
Sur le lien que je t'ai donné (Sos-net), tu aurais pu lire, au chapître "Les cas d’attribution automatique", partie "Si vous avez au moins un parent français" :
"* Vous êtes automatiquement français, que vous soyez né en France ou à l’étranger.
* la filiation n’a d’effet sur la nationalité que si elle est établie durant la minorité."

Autrement dit, ça semble un peu tard (à moins que vous ayez la preuve que vous avez demandé la nationalité avant l'âge de 18 ans / Avez-vous cette preuve ? Est-ce que lorsque vous avez demandé la nationalité précédemment, avec l'accusé de réception de la Poste, vous aviez moins de 18 ans ?)

Article 18 du code civil :
"Est français l'enfant dont l'un des parents au moins est français."

L'article 18-1 permet de répudier la nationalité française, tu ne l'as pas fait ? Si tu ne l'as pas fait, il semble que tu sois Français.
À condition que sur ton acte de naissance, ce soit inscrit que ton père est Français.
Mais ça m'étonnerait que ce soit aussi facile que ça : dis-moi ce qui est marqué sur ton acte de naissance : est-ce que le nom de ton père apparait ? Quel document as-tu où il y a le nom de ton père.
Et quel âge as-tu lorsque ton père te reconnait comme son fils, dans des documents ? Si tu as moins de 18 ans, c'est bien.

Je continue, article 20 (toujours code civil, "cc" en abrégé)
"L'enfant qui est français en vertu des dispositions du présent chapitre est réputé avoir été français dès sa naissance, même si l'existence des conditions requises par la loi pour l'attribution de la nationalité française n'est établie que postérieurement[...]"
Ça veut dire que tu étais Français depuis ta naissance, même si tu ne le savais pas, et que tu as eu les papiers plus tard.
Mais attention, du calme, je ne voudrais pas te faire de fausse joie quand même, je continue les recherches, car les articles suivants, parlent des exceptions.

Article 20-1 cc:
"La filiation de l'enfant n'a d'effet sur la nationalité de celui-ci que si elle est établie durant sa minorité."
Autrement dit : as-tu un document officiel (genre acte de naissance) qui date d'avant tes 18 ans dans lequel ton père te reconnaît ? (même question que tout à l'heure). Attention, une "reconnaissance", c'est différent d'une "adoption".

------
La "possession d'état" :
Le gouvernement pourrait décider que tu as perdu ta nationalité si tu t'es toujours déclaré d'une autre nationalité (le pays où tu vis en l'occurrence)

Ainsi, l'article 23-6 écrit :
"La perte de la nationalité française peut être constatée par jugement lorsque l'intéressé, français d'origine par filiation, n'en a point la possession d'état et n'a jamais eu sa résidence habituelle en France, si les ascendants, dont il tenait la nationalité française, n'ont eux-mêmes ni possession d'état de Français, ni résidence en France depuis un demi-siècle."

Ça veut dire que tu dois prouver que ton père continue d'être français, par exemple par l'inscription sur les listes électorales.
(ça, ça peut aussi être un moyen pour toi de retrouver ta nationalité française, avant de demander un passeport, tu demandes à être inscrit sur les listes électorales des Français à létranger, mais ce n'est qu'un exemple -- demande directement le passeport, c'est mieux)

Le pire : article 23-7 :
"Le Français qui se comporte en fait comme le national d'un pays étranger peut, s'il a la nationalité de ce pays, être déclaré, par décret après avis conforme du Conseil d'Etat, avoir perdu la qualité de Français."
Autrement dit, un décret du Conseil d'État peut te faire perdre ta nationalité française (mais tu as les moyens de te défendre avant de perdre cette nationalité)

Mais dans ton esprit (et donc dans ce que tu écris à l'administration), tu dois faire attention : tu dois te comporter comme si tu n'as jamais perdu la nationalité française. Si tu écris que tu demandes la nationalité, alors, ça veut dire que tu reconnais toi-même que tu ne l'as pas...

Je continue la lecture des exceptions, et je te ferai un nouveau message demain.

En attendant, commence par voir les dates des documents de ton papa.

Pour lire toutes les lois, clique sur le lien :
http://legifrance.gouv.fr/...
et tu cliques sur "bloc suivant" (écrit en blanc vers le haut, en tout petit) à chaque fois

Je te conseille aussi de faire attention à ce que te dit l'administration : s'ils font des erreurs dans ce qu'ils te disent, d'abord, les erreurs te pénaliseront toi mais pas eux, et ensuite, tu n'auras aucune preuve de ce qu'ils t'ont dit à l'oral. Il faut toujours un papier écrit, avec des références à des lois, comme ce que j'ai fait, en citant un article précis du code civil.

--lionel

jjbe, le 27 avr 2008 à 20:42:26

Bonjour leonel
Voila coment j'ai fait ma demande et rmis les copie de chaque papier demande j'ai une autre nationalite qui est celle de ma mere mon pere m'a reconnu depuis mon tendre enfance heureusement d'ailleur et j'ai tous les preuves car je l'es ai remis cela
je suis majeur car j'ai 36 ans et travail comme enseignant au senegal et c'est du senegal que j'ai fait ma demande de nationalite je porte le nom de mon pere depuis mon enfance et t'aprend que je suis son homonime car son nom et prenom il me l'es a atribué comme il le di lui meme je suis sa parfaite ressemblance mais defois les problemes de grande personne agissent sur leurs enfant le desacord de ma mere et de mon pere leur division car mon pere etait parti avec une autre femme tout cela a joué contre nous car ma mere nous avais empcher de le voir dirant plusieurs annees
voila tt le bleme precision mon contrat fini ds le moi de juillet ici et je serai en cote d'ivoire apres ce mois et cela apres 5 ans ici au senegal
nb je suis reconnu par l'etat de cote d'ivoire qu 'etant le fils de mon pere avec preuve administratif mais j'ai deja eu un carte identite ivoirienne avec comme nom de famille celui de mon pere avec une copie integral de mon extrait de naissance qui demontre que monsieur x me reconnais etant son fils peu apres ma naissance disons avant que je n'ai l'age d'aller a l'ecole
merci
Copie de la demande
Monsieur
xxxxxxxxxxxxxxx
BPxxxxxxxxxx SENEGAL

A
Monsieur le Greffier en chef
Service de la nationalité
Des français établis hors de France
Annexe du Palais de Justice
30 Rue du Château des Rentiers
75013PARIS

Objet : DEMANDE DE CERT IFICAT DE NATIONALITE
FRANCAISE
Des
personnes nées à l’étranger

Monsieur le Greffier en chef,

Je vous serais reconnaissant de bien vouloir me
délivrer un certificat de nationalité en vue de mon
immatriculation consulaire.
Mon prénom et mon :xxxxxxxxxx
Date et lieu de naissance :xxxxxxx à Yamoussoukro
(COTE D’IVOIRE)
Mon adresse est : (SENEGAL)
Origine de ma nationalité française par filiation
paternelle.
Prénom et nom du père :xxxxxxxxxxx
Date et lieu de naissance ;xxxxxxxxxx à Saint-Pierre(REUNION)
Prénom et nom du grand-père :xxxxxxxxx
Date et lieu de naissance : (xxxxxxx) au Prêcheur
(MARTINIQUE)
Prénom et nom de la grand-mère :xxxxxxxxxxxxx
Date et lieu de naissance : (xxxxxxx au Morne Rouge (MARTINIQUE)
Prénom et nom de l’arrière-grand-père :xxxxxxxxx
Prénom et nom de l’arrière-grand-mère :xxxxxxxxx

Fait à Touba (SENEGAL) ;le20 décembre 2006

lionel.a, le 28 avr 2008 à 10:29:20

Bonjour jjbe,
Le problème avec la RCI, c'est que chez eux, on n'a qu'une seule nationalité (pas de double nationalité)...

Quant aux textes actuels, ils sont entrés en vigueur avec les lois Pasqua de 1993, quand tu avais 20 ans, et donc, il va falloir se référer à des textes plus anciens.

Mais tu sembles, sous réserves de quelques vérifications, remplir les conditions pour avoir toujours été français. Le mieux c'est que tu ailles à l'ambassade de France au Sénégal et que tu demandes directement à avoir le passeport français, ainsi que la liste de tous les documents qu'il te faut. Si tu rencontres une urgence pour venir en France, alors tu devrais avoir la possibilité de recourir à un référé (= décision du tribunal en urgence, notamment pour le droit de circuler librement) en cas de refus de l'administration (sous de TRÈS grandes réserves, et peut-être avec le conseil d'un avocat, mais on verra ça sur un autre post, car c'est un autre sujet)

Le mieux pour l'instant, c'est que tu ailles à ton ambassade (puisque tu es Français), et que tu demandes ce qu'il te faut pour un passeport. Retiens bien les numéros des articles que je t'ai donnés hier, le 18 du code civil "Est français l'enfant dont l'un des parents au moins est français"
Ils vont te répliquer avec d'autres articles, tu notes tout ce qu'ils vont te dire, surtout le numéro des articles du code civil ou d'autres lois.
Ensuite, tu vas sur légifrance (www.legifrance.gouv.fr), et tu vérifies (menu "codes", choisir "code civil", taper le numéro de l'article, valider. Ensuite, sur la page, clique sur le petit lien de la rubrique supérieure

Je continue à chercher cet après-midi ou demain,

bonne chance, ça devrait marcher.
En tout cas, ta lettre de 2006 semble bien. Peut-être qu'ils t'ont répondu, mais que ta lettre s'est perdue. Maintenant, dans tes correspondances, mets-leur une adresse mèl, et peut-être un "service de télécopie" gratuit (par PDF / je te laisse chercher ça tout seul sur internet)

lionel

jjbe, le 28 avr 2008 à 13:05:04

Bonjour lionel.a
D'abors je te remerci pour tout se que tu fais pour moi car la vie sans des hommes comme vous ne sera pas bien a vivre à partir de demain je me donnerai un petit repos pour me rendre a mon ambassade pour fair ese que tu m'as recommender ds le courrier precedant et te ferai part de la suite dieu voulant .
merci et suis patient car pour une fois pour ce probleme de nationalité je suis confiant
merc et a +

lionel.a, le 28 avr 2008 à 22:06:11

Bonjour à vous deux, Josué et JJBE

* JJBE, je suis content de te redonner espoir, et j'attends donc le détail de ce que dira le consulat demain

* Josué, pour être sûr de bien comprendre, on ne t'a pas retiré la nationalité (le procureur t'a menacé, mais il n'a rien fait, c'est bien ça ?), mais en sept. 07, ils ont refusé de la donner à ta femme actuelle. Sur leur refus, quels sont les recours et les DÉLAIS indiqués ? (souvent en tout petit en bas de la page)

Courage à vous, vous en avez besoin

jjbe, le 29 avr 2008 à 13:39:21

Bonjour lionel.a
merci de me donne espoir et serai a l'ecoute pour demain je suis parti a l'ambassade de france ici au senegal et il me demande mon certificat de nation francais
bon c"etais plutot le gens de l'entre ceux qui s'occupe de la reception des courrier et qui vous donne rv
bon neanmoin je ne perd pas espoire vu que en plus tu me demande de l'avoir
merci et a demain

lionel.a, le 29 avr 2008 à 11:11:29

Bonjour,
Le site Légifrance n'est pas forcémement évident au premier abord.
Je vous ai mis un petit tutoriel en ligne, suivez les indications, avec le numéro des articles qui vous intéressent (18 et blocs suivants pour jjbe)

http://www.regroupementfamilial.info/wiki/pmwiki.php?n=Main.TutoLegifrance

jjbe, le 1 mai 2008 à 13:17:42

Bonjour lionel.a
je pensais te lire hier mais cela n'a pas ete possible mais cela ne fait rien car tu m'avais di que tu attendais la reponse du consul
a + et bonne fete de travail car aujourd'hui c'est la fete des travailleurs et merci pour ce que tu fais pour des milliers de personne comme moi
bonne fete en esperant te lire bientot jjbe

lionel.a, le 1 mai 2008 à 14:09:14

Bonjour jjbe,
en fait c'est un malentendu, j'attendais effectivement la réponse de ce qu'on te dira au consulat. Du côté des exceptions, il n'y a rien. Tu es donc Français depuis ta naissance, ou depuis que ton père t'as reconnu... (tu ES français, ce qui manque, c'est juste qu'on t'envoie les papiers)

Pour rappel, de 1945 à 1993, l'article 17 du code de la nationalité française :
" Est Français l'enfant, légitime ou naturel, dont l'un des parents au moins est français."

Puis, les lois Pasqua l'ont a peine transformé, et le "code de la nationalité française" a été intégré au "code civil". Art. 18 actuel :
"Est français l'enfant dont l'un des parents au moins est français."

Par contre, on va te demander pourquoi tu ne demandes les papiers que maintenant. Est-ce que c'est parce que tu n'avais pas besoin de faire valoir ta nationalité avant ? Euh, au fait, et le service militaire français, tu ne l'as pas fait (à l'époque il était en vigueur) ? Mais ce n'est pas grave, on ne va pas te retirer la nationalité parce que tu n'as pas fait le service. Après tout tu attendais peut-être une convocation qui n'est jamais venue, c'est ça ?

Également, puisque tu as envoyé ta demande il y a plus d'un an, je crois que j'ai lu plus haut que tu avais entendu dire qu'il fallait entre 1 an et 2 ans pour obtenir les papiers, et donc que tu es toujours dans les délais.

Par contre, si tu veux venir en France pour voir ta copine, alors là, maintenant tu risques d'avoir un cas d'urgence, et il te faut des documents de voyage (passeport). Malheureusement, ça risque d'être un autre problème. Ce post est surchargé, on va le laisser au sujet de la "nationalité". Tu en ouvriras un autre sur le forum pour l'"obtention du passeport" et tu mettras un lien ici.

jjbe, le 1 mai 2008 à 17:22:11

Bonjour lionel.a
se que je ne comprend pas ici on te donne pas la possibilite de rencontrer une personne de l'ambassade et c'est tres difficile de rentrer dans leurs bureau a cause des personne qui sont devant l'ambassade moi je me pose une question comment faire pour voir le consul quant tu telephonne pour un rv il e font passer a des poste que tu n'arrive pas a comprendre ainsi de suite en te escuse moi ici ce n'est pas le poste je vous passe a tel poste pour qu'on vous repasse le poste vous voy' cela es inquietant est ce que je dois refaire ma demande ici ou repartir en cote ivoir pour le faire je ne sais plus j'ai mon petit frere qui es en france qui m'avais appele hier et lui es explique le bleme il m'as di pour lui a mis qu 1 seule annee alors que moi il ne m'on meme pas encore repondu pour esperre avoir cette nationnalite .
aide moi a se niveau car je ne comprend plus rien
merci

lionel.a, le 1 mai 2008 à 18:05:37

Rebonjour,
on ne voit que très rarement les consuls, ils sont occupés à d'autres tâches. Mais si tu vois un employé, ça suffit. Ce que tu dois comprendre, c'est que TU ES FRANÇAIS. Il ne faut pas parler d'"espérer avoir la nationalité", tu l'as déjà...
Ce qu'il te manque, ce sont les papiers pour le prouver immédiatement.

Si tu as peur ou que tu as des doutes, tu écris sur un papier l'article 18 du code civil, et tu prends la copie de la reconnaissance de ton père comme quoi il te reconnaît comme son fils. Tout ça, tu dois l'expliquer calmement, d'abord à la porte du consulat, puis ensuite au fonctionnaire à l'intérieur.

Maintenant, la question est de savoir s'il y a une urgence pour laquelle tu as besoin de certains papiers, ou alors si tu peux attendre d'aller en RCI.

Je te pose donc la question : quelle est l'urgence pour toi à obtenir tes papiers ?
Je prends un exemple : si dès demain on te donnait un passeport français, qu'est-ce que ça ferait de plus ? Tu irais quand même en Côte d'Ivoire, ou alors tu changerais d'avis et tu irais en France ?
Un autre exemple : est-ce que tu veux t'inscrire sur la liste électorale des Français à l'étranger pour voter aux prochaines élections (pour ça, il y a moins d'urgence, puisque tu dois t'inscrire avant le 31 décembre) ? Dis moi les idées (par exemple) que tu as.

jjbe, le 1 mai 2008 à 19:45:07

Rebonjour lionel.a;
Moi ds ma vie je n'es jamais ete presse je me suis tjours di qu'1 jour tt va allé
mais le probleme n'est pas d'aller tout de suite en france pour moi je le fais imediatement pour ma fiancé qui est en france actuellement car elle me reclamme et des fois trops est trop à chaque fois elle me crit ds les oreilles en me disant que je ne fais pas d'effort pour la rejoindre et d'une pars je peu lui donner raison car depuis le temps que j'ai fait se courrier pour ma nationalite j'ai pas pris carrement la peine de le suivre de pret .
Vous comprenez et pour une fois je sens qu 'elle s'éloigne un peu trops de moi car 2 ans c'est trops et si elle se retrouve un jour avec quelqu'un d'autre je n'envoudrai qu'a moi seul car c'etait mon droit de la proteger et la consoler ds les temps difficile au telephonne c'est pas trops je sais que maintenant elle reclame plus que cela
bon le probleme si j'ai ma nationalite est ce que j'irai en cote d'ivoire dabors la rreponse est oui je passerai en cote d'ivoir pour embrasser ma mere qui me manque plus que tout et qui m'a donné une education au dessus de la moyenne qui est le respect de ses valeurs et ma culture qui es ivoirienne et enfant d'outre mer(martinique )et en respectant les bien d'autrui
A la fin je dirai un petit coucou a mon pere qui nous avait abondonné mais qui est revenu apres 10 ans mais qui reste mon pere et je lui dois le respect .
Merci et aidez moi pour qu'on trouve simplement une solution respect

lionel.a, le 1 mai 2008 à 20:34:37

Merci jjbe, c'était un peu ma question : étiez-vous pressé ou non d'aller en France. Mais 2 ans c'est beaucoup ! Si vous voulez y aller avant la côte d'ivoire, alors allez à l'ambassade demander ce qu'il vous faut comme passeport ou autre papier pour rentrer en france.

Mais vous parlerez de ça dans un autre "post" : ici, c'est pour la nationalité. Ouvrez un autre post pour les "passeports" (http://www.commentcamarche.net/forum/forum 17#ecrire tout en bas de la page), et mettez le lien ici.

jjbe, le 1 mai 2008 à 20:57:05

Merci lionel.a
je viens d'envoyer un courrier par le lien que vous m'aviez fait parvenir et je vous ferrai par de toute reponse consernant mes demarches .
Et merci pour tout se que vous aviez fait pour moi

anusha, le 5 mai 2008 à 22:04:03

Bonjour,
voila j ai un petit probleme apropos d une demande de nationalite enfaite j envisage de demander mon certificat de nationalite que mon grand pere a transmis a mere et a moi meme et j ai tous les dossiers le confirmant mais le probleme c ke j habite pas en france j habite a pakistan parceque mon mari es pakistannais et je souhaiterais vivre en france parceque ici on es pas a l abri en es en danger moi et mes enfants mon frere a demander lui aussi sa nationalite et il deja recu sa recepice de depot de dossier et le deuxieme probleme c ke ma mere n a pa eu encore sa nationalite alors elle es entrain de demander aussi et son dossier es encours et elle a deja eu sa reference de depot de dossier
ma question c ke pourais je faire pour demander moi aussi ma nationalite sans me deplacer en france et la deuxieme question c ke es ce ke moi aussi pourrais jouir de cette nationalite
merci d avance de ma avoir repondu

lionel.a, le 6 mai 2008 à 10:26:39

Bonjour,
Si votre mère est française (par son père), alors vous même êtes française (ainsi que vos enfants si vous en avez).

Ne confondez pas le fait de pouvoir "prouver" la nationalité (pour ça il vous faut des papiers), et le fait d'être français : si vous êtes française, il ne faut pas que vous demandiez la nationalité (ou alors ça montrerait que vous-même vous vous considériez étrangère, et vous pourriez éventuellement perdre vos droits)

Le mieux est que vous rendiez à votre consulat (puisque vous êtes française, tout consulat de France est votre consulat) et que vous discutiez des étapes avec eux. Dites-leur que vous êtes Française, et que vous avez besoin du certificat de nationalité pour le prouver, voire du passeport. Allez d'abord les voir puis tenez-nous au courant.

Bonne chance,

homedesable, le 6 mai 2008 à 19:43:39

Bonjour a tous
je suis né le 14 juillet 1957 en algerie, aujourd'hui je vie en france, je vous demande de bien vouloir me renseigner sur ce qui suit:
mon grand pere a fait la 1ere guerre mondiale aux cotés de la france, il a eu plusieurs medailles, mais j'ai perdu sa carte de combattant, comment pourraii je la recuperer
comment obtenir ma nationalite francaise etant né avant le 03 mars 1962
merci

lionel.a, le 14 mai 2008 à 18:40:38

Bonjour,
veuillez lire les liens (écrits en bleu) sur les pages sos-net.eu.org écrit sur le post du samedi 26 avril 2008 à 15:58 (lien n°14 si ça n'a pas changé).
Cordialement,
lionel

mehdi, le 15 mai 2008 à 12:02:48

Bonjour

mon garnd pére a obtenu ça double nationalté française il vie en france depuis environs 35ans moi son petit fils a 18ans je pourais normalment demander la double nationalité française.je veut u,ne réponse pour voir que ce que il faut que je fasse.

lionel.a, le 15 mai 2008 à 13:05:13

Bonjour,
La filiation se transmet de père en fils (ou de mère en fils/fille), pas via les grands-parents. Ce que vous devez regarder, c'est si votre père était français, oui ou non, au moment de votre naissance.

Pour les autres cas, lisez les pages du site :
http://sos-net.eu.org/etrangers/interne/natidx.htm
La réponse à votre question se trouve dedans. C'est à vous de comprendre les différences entre la "naturalisation", l'acquisistion de la nationalité, etc.

cordialement

gul , le 18 mai 2008 à 09:24:01

Quel sont les demarche que je doıe faıer pour avoıre la natıonalıte

soufia, le 18 mai 2008 à 15:40:09

Salut a tous!
Depuis presque 3ans je suis marié avec un marocain...quand j'ai demandé la transcription il me l'on refusé car mon mariage est intervenu avant mon acquisition de la nationalté française, ils prétendent que c'est pas valide.
Il m'on demandé pourquoi je ne l'ai avait pa prevenu une fois le mariage fais, alors que ma demande a la nationalité francaise était encore en étude.
Or seulement je ne le savais pas je pensé qu'une fois le dossier déposé tout était en régle.
J'aurais su que cela poserai probléme certainement que j'aurais attendu pour le mariage au moin le temp que mes papiers sois à jour
Pourtant j'ai vecu en france,je suis arrivé a l'age de 6 mois et aujourd'hui j'en ai 21.
Vais-je voir ma nationalité annulé?????
Y a t il une chance que mon mari vive un jour a mes cotés en france????

Aidé-moi s'il vous plait parce que je sais plus quoi faire...si vous avez rencontré le meme probléme ou si vous avez une reponse n'esité pas.

Merci d'avance a tout ce qui prendrons le temp de lire se mot.

lionel.a, le 18 mai 2008 à 18:41:17

Soufia,
Si vous avez acquis la nationalité française, on ne va pas vous la retirer, soyez en sûre, et rassurez-vous.

Concernant votre mari, si votre mariage est valide légalement dans votre pays (à la différence de certains mariages coutumiers), alors la nationalité française pourra lui être automatiquement attribuée s'il en fait la demande, dans les délais légaux (si vous vivez ensemble en France, il peut la demander après 4 ans de mariage, et si vous vivez à l'étranger, c'est au bout de 5 ans). Mais pour cela il faudra que vous vous renseignez auprès du consulat (si vous êtes à l'étranger) ou auprès de votre préfecture (si vous êtes en France) sur les documents valables à présenter pour prouver le mariage. Attention cependant, il peut arriver que certains fonctionnaires (ou certains avocats) se trompent, et dans ce cas, si on vous dit que quelque chose n'est pas possible, vérifiez vous-même. Relisez en profondeur le site sos-net mentionné dans un post ci-dessus (cette remarque est aussi valable pour Gul)

Une fois que vous êtes dans les délais pour que votre mari demande la nationalité, sachez qu'il faut compter environ un an pour l'obtenir. En attendant, votre époux a le droit d'obtenir un visa pour vous rendre visite en France. Si vous avez des difficultés pour l'obtention d'un visa, vous pouvez toujours exercer des recours (mais ceci doit faire l'objet d'un autre fil de discussion pour ne pas surcharger ici. Mentionnez quand même le lien que l'on puisse suivre).

Bonne continuation,
lionel

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