Cle AVS converter 5.5
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1 mars 2008 à 22:51
teutates Messages postés 19624 Date d'inscription vendredi 28 décembre 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2020 - 1 mars 2008 à 23:12
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2 réponses
teutates
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3 586
1 mars 2008 à 23:12
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Bonjour,
Voir :
* Le mode d'emploi
* La politique de ce site
* Petit rappel
Sans oublier le petit bonus ;-))
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madmyke
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1 mars 2008 à 22:54
1 mars 2008 à 22:54
Merci de tenir compte de charte ou de préciser quel est la demande.
Internet est souvent considéré comme une zone à part en matière de droits par les internautes. Pour autant, chaque site Internet et par extension tous ses utilisateurs sont soumis à la législation du pays dans lequel le site est hébergé. Ainsi CommentCaMarche et ses utilisateurs se doivent de respecter la législation française.
Sont ainsi notamment interdits (à titre non exhaustif) et le cas échéant sanctionnés par voie pénale :
* La publicité ou les messages à vocation commerciale ;
* Les discussions traitant de la copie de logiciels commerciaux pour un usage autre qu'une copie de sauvegarde dans les conditions prévues par le code de la propriété intellectuelle.
Internet est souvent considéré comme une zone à part en matière de droits par les internautes. Pour autant, chaque site Internet et par extension tous ses utilisateurs sont soumis à la législation du pays dans lequel le site est hébergé. Ainsi CommentCaMarche et ses utilisateurs se doivent de respecter la législation française.
Sont ainsi notamment interdits (à titre non exhaustif) et le cas échéant sanctionnés par voie pénale :
* La publicité ou les messages à vocation commerciale ;
* Les discussions traitant de la copie de logiciels commerciaux pour un usage autre qu'une copie de sauvegarde dans les conditions prévues par le code de la propriété intellectuelle.
