clemsounette
18 janv. 2008 à 22:39
Salut j'ai le plaisir de t'annoncer qu'au vu du droit francais tu deviens un contrefacteur a la fois en utilisant emule et youtube.
Il faut distinguer si l'auteur qui met lui meme la video en ligne (ce que nous pensons video de particulier ) , en laissant telecharger gratuitement son oeuvre(reproduction) ou simplemement la regarder(représentation) il te permet de le faire toi public sans violer ses droits;
Cependant dans le cas, très répandu, ou l'auteur de l'oeuvre n'a pas mis en ligne volontairement son oeuvre mais qu'un personne a acheté par ex un dvd et l'a ensuite enregistré sur son ordi pour le faire partager dans un logiciel P2P, là il n'est plus dans l'exception du cercle de familleou de copie privée , tte personne qui va télécharger et regarder le dvd sera un nouveau public qui normalement doit payer l'auteur. C donc une infraction!!!!
Attention, pourtant il est difficile de mettre en oeuvre les sanction car trop de personnes le font et il faudrait mobiliser beaucoup de flic pour vérifier les IP des ordi et trouver leur propriétaire . Une loi a été adopté qui dit que avant toute poursuite tu recoit un message qui te dit que ce que tu fais est illégal et ce que si c toi qui met a dispo des contenus !!! Donc pas de panique mais c quand meme cool d'acheter les cd des artistes que tu kiffe je te rappelle que c leur gagne pain (enfin surtout les indés , pas les commerciaux avec des gros contrats)
En espérant avoir un peu éclairé ta lanterne , je te remercie de m'avoir fais réviser mon cours de droit de la proprieté littéraire et artistique!!! Exam la semaine prochaine...
exemple : http://www.youtube.com/watch?v=Ifu5XjZEhok est egal a http://www.linkyoutube.com/watch?v=Ifu5XjZEhok pour telecharger.
Illegal si la video a des droits d'auteurs