Emule est -il légal ou illégal [Résolu/Fermé]

Salut à tous!

Je suis toujours scotché voire même écoeuré de voir qu'en 2008 bientôt 2009 ion en est encore à jourer au gendarme et au voleur en matière de download! (c'est même plutôt aux Cowboys et aux Indiens).
Qu'on soit clair: télécharger n'est pas illégal, eMule n'est pas illégal de même qu'il n'est pas illégal de posséder un DVD gravé ou même un graveur ou un PC ou être connecté à Internet!...Tout dépend e l'utilisation qui en est faite. Et c'est pour tout pareil; rouler en voiture n'est pas illégal, dépasser 130 km/h sur l'autoroute ça c'est illégal!
On peut très bien télécharger comme un fou H/24 sur eMule sans pour autant être considéré comme hors-la-loi, tout dépend du support utilisé. Celui qui download des films X amateurs sans droits aura un débit constant important sans pour autant acquérir un "support protégé par des droits d'auteur".
Après je suis bien conscient que la plupart des users sont sur ces programmes et échangent des support copyrightés. Mais c'est là que le débat devient très scabreux car il existe une multitude de profils sur internet en matière de download.
Le téléchargeur lambda qui download des films et de la musique sans partager des GG de données et qui n'en fait pas commerce n'est pas si nuisible. (tout est question de proportions et de relativité) Car au final si on considère toute la chaine de download et des machines et supports dispos, c'est lu qui paye tout: la connexion, le PC, les supports vierges, les graveurs etc.. De plus qu'est-ce qui prouve qu'il aurait acheté ce même support dans le commerce??
Les médias encouragés par les majors prennent un malin plaisir à designer les volumes de download comme des pertes alors qu'il n'en est rien, il s'agit de manque à gagner ce qui est très différent. Ce n'est pas parce-que je download 4 films par jour que je vais acheter 4 DVD par jour si j'ai plus internet!
Par contre si on download un album, on peut découvrir un artiste (même un connu dont on ne connaissait pas les rélisations) et quand même aller au concert. Payer par exemple 80€ pour oir Metallica (qui étaient cela dit enormissimes!) c'est payer 80 € pour une écoute sans aucune garantie du résultat!
De plus ce débat n'est pas nouveau, déjà lors de l'arrivée des CD on avait parlé du problème de copie sur K7 audio, et je ne parle pas de la copie VHS to VHS et du procédé Macrovision. Qui se sentait hors la loi en copiant un CD sur une bonne vieille K7?
Mon avis est que les volumes d'échanges (car je n'encourage pas le commerce illégal issu du téléchargement qui lui est répréhensible!) ont explosé ces dernières années, mais la faute à qui? Pourquoi mettre à dispo sur le marché tous les outils nécessaires au download comme des connexions très haut-débit, des DVD-R/ RW qui ne valent plus rien, des capacités de stockage toujours plus grandes, des disques durs externes, des lecteurs divX (qui a déjà acheté un divX dans le commerce???!!) et mp3s?

Il y a des arguments qu ipeuvent paraitre parfois un peu faciles mais il est vrai par exemple que les "autorités" devraient se concentrer sur des problèmes plus graves générés sur internet genre: pourquoi peut on trouver des sites où acheter des AK-47, des armes en tous genres, des sites ouvertement haineux et racistes, pédophiles etc..

Pourquoi aujourd'hui n'entend-on plu que téléchargement partout, pour les téléphones, les PC, iPod, Internet...on parle de téléchargement légal comme si maintenant pour que ce soit légal il fallait à tout prix payer? Il existe tant de contenus GRATUITS à échanger sur le net, des tonnes de programmes qui facilitent l'utilisation des machines, de vidéos et de musique. Les gens n'osent plus prononcer le mot téléchargement sans mettre la main au porte-monnaie...juste au cas où... Les gens s'encouragent mutuellement à craindre un système qui n'est pas clair sur le sujet. La loi n'arrive pas à suivre le rythme effreiné de l'informatique ainsi aucune loi n'existe clairement en matière de download, ainsi on parle de jurisprudence, de décision de tribunaux à Châteauroux, au Havre... mais pas de texte! La jurisprudence n'en est même âs une puisque les décisions divergeaient considérablement. En France on se base sur les textes relatifs aux droits d'auteurs et à la propriété intelectuelle qui prouvent leurs limites portés sur les supports numériques.

Je me suis toujours fait le raisonnement suivant sans pour autant en avoir trouvé la solution:

J'achète un DVD à Auchan : légal

Je le regarde chez moi seul : légal

Je le regarde avec un pote, chez moi : légal (car il ne s'agit pas d'une diffusion considérée publique par la loi!)

Je lui prête le DVD qu'il regarde chez lui SEUL : légal ou pas? (car j'ai vu récemment sur la jaquette écrite en anglais bien que le support soit vendu en France que même le prêt et l'échange non-autorisés étaient interdits!! OR ça me pose 2 problèmes: 1- je ne l'ai pas acheté moi-même, c'est un cadeau d'anniversaire 2- est-ce que ma copine qui vit avec moi à le droit de le regarder, SEULE? Car est-ce que "Offrir" est un mot reconnu par la loi? si oui il faut en connaitre les dispositions mais si non, alors il y a problème à savoir si on est dans le cas d'un prêt ou d'un échange! Tout ceci semble bien confus quand on applique les textes.

Je fais une copie de mon DVD (on va dire que je l'ai acheté celui-là!) : légal

Je regarde la copie: légal

Je la regarde avec mon pote: légal??

Je lui prête la copie: a priori illégal
Ainsi on peut en déduire que le problème est dans la possession du support. On peut tout à fait voir un film, écouter un album sans le payer, en allant chez quelqu'un qui le possède, mais attention sans en faire de back up! On pourrait extrapoler en se disant qu'au final du point de vue des autorités c'est une histoire de chiffres sur un compte en banque et que la diffusion culturelle est dans les oubliettes. Ca fait toujours rire d'entendre un ministre parler de download avec texte rédigé par un/e secrétaire alors que lui y connaît quasiment rien...
Michael Moore avait eu une réponse tout à fait à propos alors qu'un journaliste lui demandait sa position envers le téléchargement "pirate", il avait répondu que son travail visait à passer un message est une information et que son seul intérêt était que les gens voient ses films peu importe la manière ou le support!

Ensuite découllent de cela plusieurs interrogations: la loi condamne la copie d'un support copyrighté pourtant posséder chez soi un film sur K7 vidéo suite à sa diffusion est légal. Ainsi qu'elle est la différence entre avoir le film sur K7 (si ce n'est mauvaise qualité, coupures pubs, le logo TF1, le générique coupé etc..) avec un divX? Doit-on copier nos divX sur K7 pour être bien comme il faut?

Peut-on être condamné pour la possession d'un film ou album qui n'est pas encore sorti dans le commerce? Puisque le support n'existe en théorie pas encore à l'achat légal?

Est-il normal que Sony se plaigne des manques à gagner du téléchargement alors qu'il est lui-même un des plus gros dealer de matériel pour posséder chez soi des rips parfaits de ses propres DVDs

Sans parler des nombreuses méthodes très discutables mises en place en matière de jeux videos pour lutter contre le "piratage", installations limitées sauf sur justificatif d'achat à des numéros de téléphone surtaxés, nécessité d'une connexion internet pour démarrer un jeu qui se joue hors ligne...

Je n'ai pas encore vu ni entendu parler de musiciens signés dans les grandes maisons de prod pointer au chômage ou prendre un job commun pour vivre à cause du téléchargement. Peut-être les voitures des producteurs sont moins puissantes maintenant (c'est un gest écologique;) ! )
Je pense qu'on est dans une aire de panique complètement injustifiée, on nous fait culpabiliser d'être sur internet où de "profiter" des joies de l'informatique... instaurer la peur comme moyen de controller, on appelle cela du terrorisme. Alors il est plutot gentil celui là il ne fait pas boom mais comme toute forme il est inutile.


N'hésitez pas à réagir, notamment si vous avez des infos concernant l'évolution des textes de loi car je pens eque tout le monde a besoin d'un peu de lumière en la matière et moi aussi!!

Si la loi française n'est pas encore très claire face au problème du téléchargement sur les réseaux peer-to-peer, la jurisprudence confirme de plus en plus que le fait de télécharger des musiques, des films ou des logiciels n'est pas un acte illégal en soi. Par contre, le fait de les partager est condamnable à des peines relativement sévères.

Une série de perquisitions chez des utilisateurs de logiciels p2p a donné lieu à plusieurs procès en France. Les dernières décisions de justice vont toutes dans le même sens, le téléchargement ne serait pas illégal, c'est la mise à disposition du public qui constitue un délit. L'infraction de reproduction de fichiers n'est généralement pas retenue. Cela serait du à l'exception de copie privée lorsque l'on détient l'original, et sans doute également à la difficulté pour le téléchargeur de différencier les musiques libres de droit des autres, sachant que les noms de fichiers sont souvent trompeurs.

heureusement que je ne vis pas en france donc celui qui veut télécharger un film qu'il voyage aux autres pays juste pour télécharger des films et puis il revient chez lui avec des dvds gravés de films .....

en regle générale :

l'echange de fichiers non soumis aux droits d'auteur sont légaux, il est par contre illégal de mettre en partage des fichiers soumis aux droits d'auteur et/ou aux propriétés intellectuels.

le P2P n'est pas en soit illégal mais le problème vient de sa mauvaise utilisation.

il est légale, c'est les ficheirs qui sont mis à disposition qui ne sont pas forcément légaux ;-)

Bonjour, je télécharge un film sur e-mule que j'ai déjà acheter, est-ce légal ???

Merci d'avance a celui ou celle qui me répondra !

-mon petit grain de sel
-c'est n'importe quoi, il existe des logiciels pour copier/convertir des DVD. donc copier n'est pas illégal...ou alors ces logiciels sont illégaux ... mais, peut être alors WindowsMP, VLC etc... sont complices puisqu'ils permettent de lire des fichier compressés.
-et les oeuvres non distribués dans son pays...EXEMPLE:. si vous connaissez bien emule, vous avez pu vous rendre compte que bon nombre de films américains sortent en même temps aux USA et au Canada y compris en français version FR canada . ensuite ces films sont doublés pour l'europe francophone avec des voix moins typées... mais en cas de décision de la production( pas rentable), le film peut ne pas sortir en europe (ça arrive...) mais pour les francophones la version FRcanada existe... et donc il serait bizarre que la production se plaigne de copie illégale , puisque le film n'est pas dans le commerce...!!!!
-on pourrait avoir une version Dvix d'un film que l'on possède en DVD, si la raison de l'avoir en Dvix c'est de ne pas vouloir abîmer la version DVD, par contre si l'on bafouille un truc du style c'est pour faire sauter une protection de copie cela devient illégal...
- faire une copie d'un film passé à la TV c'est légal puisque la chaine à payé les droits à la production , pareil pour une copie réalisée à partir d'une location, puisque le loueur (video-club par exemple) paye également une redevance à la production (via les sociètés de droits ...).
-prêter un DVD à un copain (connu) qui va le prêté à un de ses copains (inconnu) ce serait illégal!? ...alors que si on lui (le copain connu) donne et qu'il le donne à qq d'inconnu cela reste légal...
-les classeurs scolaires des étudiants sont bourrés de photocopies issues de livres soumis aux copyrights ... pourtant j'ai jamais vu dans les boutiques de photocopies ou dans les écoles, de petites tirelires pour les auteurs... si vous avez peur de télé-charger sur emule, est-ce que vous avez peur des photocopieuses?
-la question des sites d'échanges n'est pas de savoir si il est illégal de télé-charger... la véritable question est pourquoi si cela est illégal, ces sites sont disponibles sur le net... et oui! les états ont plein pouvoir pour déterminé les sites accessibles via les sociétés fournisseuese d'accès à internet ... par exemple: en chine internet n'est pas aussi libre d'opinion que dans le reste du monde ... dans certains pays musulmans, les sites érotiques sont plus chastes et moins nombreux , voire inexistants...etc.
->ma conclusion ... si c'est illégal, alors les états sont complices.... comme pour les K7 vidéo, les photocopieuses, les graveurs et programmes de gravures DVD.

- ah, j'oubliais.... selon les lois on peut copier soit les oeuvres que l'on possède (un cd - dvd - un vinyle ...) dont on possede les droits de par le fait d'avoir achetté l'oeuvre, ou soit les oeuvres qui sont diffusées par les médias (tv - radio...) cela est légal et gratuit . on peut également copier les oeuvres non protégées (amateurs, ses propres réalisations , oeuvres du domaine public...là où il n'y a pas de droits a reverser)... alors où vont les droits/taxes de copies ajoutés sur les ventes de cd/dvd vierges? ....
- exemple: je photographie un mariage (j-peg) et je fais une copie (cd-rom) à chacun des invités... l'état reverse les taxes (des CD-Rom vierges) aux sociétés de droits d'auteurs qui les redistribuent .... et moi je reçois rien, mais Madonna (c'est un exemple) bien... par contre, si je copie sur emule une chanson de Madonna (c'est toujours un exemple...), elle peut me faire un procès...
- voilà qq questions sur un sujet qui visiblement n'est pas clair juridiquement...

C'est illégale naturellement, il y avait un temps ou cela ne poser pas de probleme aux yeux de la loi, mais aujourd'hui la loi punis le téléchargement.
Mais c'est pas ça qui t'envera derriére les barreaux ^^ .

bon, je pense que cette question est résolue et que la personne a eu sa reponse... ;))

@++

emule est legal car se logiciel sert a partager des fichie personnel est non a partager des film donc le logiquement emule est legal sest les utilisateur qui leur rende illesgale car pour la plus par des gent on parle emule sa veux dir que se logiciel cert a telecharger des film mais non il sert a se transfaire des fichie personelle donc emule est bien légale

Oui comme dit précédemment le P2P est tout à fait légal tant que le support est libre de droits.
Pour ma part je pense que ce qui peut déranger les majors et les autorités en la matière c'est l'ampleur que représente ce "simple" échange.
2 personnes qui s'échangent un DVD ne pèsent pas lourd par rapport à Universal par exemple. Cela dit 10 millions de personnes qui partagent en permanence des milliards de fichiers (dont une enorme partie est soumise à des droits d'auteurs) ça commence à les chatouiller; d'une par le manque à gagner que cela représente et non pas la perte (rien ne garantie que tu aurais acheté le DVD du film que tu télécharges) et d'autre part la raison pleine de bons sentiments que l'auteur doit recevoir les fruits de son travaille (à savoir quelques centimes sur un mp3 par exemple). pour moi le probleme essentiel vient de la proportion des echanges. Pour autant il y a un énorme vide juridique qui peine à rattraper l'évolution technologique. La loi reste basée sur celle du droit d'auteur, mais ne prevoit pas clairement le cas informatique.
De même la frontière à partir de laquelle l'échange devient un piratage illicite n'est pas clairement définie. Comme je l'exprimais dans mon tout premier post, à partir de quel moment le prêt devient illégal? je n'ai pas la réponse et la loi non plus. Mais s'il fallait catégoriser tous les cas de figure, je pense qu'on arrivrait vite à des absurdités du genre acheter un DVD à quelqu'un pour un anniversaire pourrait être illégal, dans la mesure où celui qui jouit du bien n'est pas celui qui a payé pour ce même bien.

De plus les chiffres du téléchargement dit "légal" et payant étant en hausse constante je pense que les maisons de disque y voient un peu de beurre dans les épinards est sont contents. Le même syndrome existe avec les jeux vidéos puisque de plus en plus de jeux sortent en version boîte ainsi qu'en version téléchargeable en ligne malheureusement souvent pour le même prix...

En tout cas si vous ou des proches ont été approchés par les autorités pour du téléchargement je serais très intéressé du témoignage, car comme je le disais plus haut je maintiens des doutes quant à la véracité des affaires de jugements sur du téléchargement.

Bien à vous!

Le logiciel est tout ce qu'il y a de plus légal!
Ca s'appelle du partage de fichier!

C'est bien souvent le fichier qui est illégal et pas le logiciel...

Emule n'est pas illégal, c'est ce qu'on en fait qui l'est. Donc, télécharger des films normalement payant est illégale. Peut importe la méthode utilisé.

salut,

tout dépend du film que tu a télécharger...si tu a telecharger un film avec droits d'auteurs et/ou qui se vend en dvd tu est dans l'illégalitée la plus complete ;((

@++

Pour moi emule est Légal
Ce qui est Illégal est de copier des Film ou musique gratuitement sana payer les droits d'auteurs.
EMULE permet a des artiste inconnus de faire écouter leur créations.
Si elles palisent alors peu être est-il temps pour eux de sortir de l'ombre et de commercialerser uneversion avec droits d'auterus

Lo Lo!

Bonne Année à tous!!
Désolé de ne pas répondre plus tôt!
Pour essayer de répondre globalement:

Estelle et fluodruide, non en théorie tu n'as pas le droit de mettre en ligne des cd achetés dans le commerce qui t'appartiennent. En revanche tu as le droit de les encoder en mp3 et de les copier à volonté pour ton usage strictement personnel. Les mettre en partage c'est de l'incitation au téléchargement. A savoir que d'après certaines affaires récentes en France, la justice semble condamner plus sévvèrement le partage que le strict téléchargement en considérant que si tu télécharges c'est pour toi, mais que si tu partages, tu incites et aides d'autres petits pirates!

chris-asjeme et Zuny228, je suis bien d'accord avec vous que le prix des supports et pas seulement de la musique sont bien trop élevés. Surtout ceux des soi-disants téléchargement légaux payant, qui font varier le prix du disque en fonction du nombre de pistes, et parfois même en étant plus cher que l'original en magasin.
Quand on prend en compte par exemple des jeux comme WoW qui cartonnne actuellement avec ces plus de 10 millions de joueurs, on parle d'un jeu à 45-50€ neuf plus un abonnement de 3.50€ par mois ou quelque chose dans le genre plus tous les add-ons à 45€... ça revient cher la partie!

Personnellement je dois dire que récemment j'ai acheté 3 jeux PC: Far Cry 2, S.T.A.L.K.E.R. Clear Sky et GTA IV car ces trois jeux ont un système anti crack plutôt efficace et comme j'avais vraiment envie d'y jouer je les ai acheté et ne regrette pas. D'un autre côté on en est à près de 120€!!
Ainsi je voudrais rajouter une petite nuance quant à l'argument (simplifié) c'est trop cher je ne peux pas le payer; je comprends bien la frustration que cela procure quand tu demandes à tes parents pour acheter un cd et que la réponse est non. Cela dit tu peux toujours t'arranger avec quelques potes pour acheter un original à plusieurs et le copier entre vous sans passer par internet.

En attendant faites attention à vous et restez discrêts!!

ILLEGAL mais utiliser par tout le monde

VOila, la situation a été bien résumée ;))

@++

Si on telecharge tres peu. Peut on etre punit par la loi ?