Aurais-tu fais à tout hasard un enregistrement de ton boulot avant??? (essentiel et peu cher: t'envoyer par recommandé le site gravé sur un CD).

Si il a simplement copié/collé ton boulot et simplement apposé sont © (ça correspond au plagiat).
Une refonte est un changement profond (ce qui ici ne semble pas le cas, d'après ce que tu dis).

Faut aussi voir ce que tu entends par: "refait vaquement l'arborescence "

Vi, le créateur du site peut faire "sa pub" même sur un site d'association (voir comment c'est tournée et normalement avec l'accord de la dite "association". Dans le cas d'un copyright, difficile de l'empêcher).

Tu peux faire une copie du cache google (avec la date du haut de page), ce qui prouve comment était le site avant (ça peut toujours être utile même si ça ne vaut pas un enregistrement avant livraison).

Bonjour,
je vous propose un exemple assez remarquable :
http://www.mba-multimedia.com/actualite/plagiat/creation-uni­vers/index.html
et je crois qu'il n'y a pas ici d'ambiguité

RLG

AIDEZ-MOI si vous le pouvez, je suis désespérée car mon tout mon travail a été approprié par quelqu'un d'autre..

Bonjour,

Ton travail n'a été approprié qu'à une Association qui en est propriétaire.

Le fait que le design et l'arborescence soient les mêmes, c'est peut-être une demande de cette association de façon à ce que les visiteurs ne soient pas perdus en arrivant sur le site devant un changement significatif ? Est-ce que tu t'es renseigné ?

De toute façon, le plafiat, ce serait de repiquer le design et le contenu pour recréer un truc complètement différent, or là, c'est une reprise de site.
Pour ce qui est des graphismes, franchement, le nombre de couleurs qui passent correctement sur tous les navigateurs est assez limité, sans compter les différences d'écrans. Du coup, ce n'est pas rare de retrouver systématiquement les mêmes codes couleurs un peu partout.
Beaucoup de graphistes sur le net utilisent souvent le même logiciel avec les mêmes fonctions. A ce moment là, je pourrais attaquer CCM pour m'avoir piqué l'idée des pictos utilisés ici à droite pour "les règles à respecter".
Wah l'aut'eh, ils ont fait comme moi : une image, sélection d'un carré, désaturation, application d'un cadre arrondi, remplissage de bleu en mode "couleur", un coup de biseautage et estampage, une ombre portée... JE PLAISANTE bien sûr ;-)

Enfin, pour sa pub, si c'est en accord avec cette association, où est le problème ? Et s'il a repris ton travail, il a peut être considéré que c'était du bon boulot... c'est plutôt flateur, non ?

Quoi qu'il en soit, le travail fait bénévolement pour une association devient le travail de cette association... c'est le principe du bénévolat !

De toute façon, le plafiat, ce serait de repiquer le design et le contenu pour recréer un truc complètement différent, or là, c'est une reprise de site.---> c'est exactement le contraire, le plagiat est s'approprier le travail d'un autre, donc similaire sous un autre copyright.

Beaucoup de graphistes sur le net utilisent souvent le même logiciel avec les mêmes fonctions. A ce moment là, je pourrais attaquer CCM pour m'avoir piqué l'idée des pictos utilisés ici à droite pour "les règles à respecter". ---> hallucinant de connerie (faudrait écrire à une autre heure que celle de l'apéro hein). Tu demandes dans un cours à 10 personnes, avec les mêmes outils, de faire un design sur un même sujet, tu auras 10 résultats différents! A ne pas confondre avec des icônes librement distribuées sur le net dont tout le monde peut se servir.

Enfin, pour sa pub, si c'est en accord avec cette association, où est le problème ? Et s'il a repris ton travail, il a peut être considéré que c'était du bon boulot... c'est plutôt flateur, non ? Oui dans le cas où il laisse le co-copyright.

Quoi qu'il en soit, le travail fait bénévolement pour une association devient le travail de cette association... c'est le principe du bénévolat !---> totallement faux: le travail de création, même bénévole reste l'entière propriété de l'auteur (sauf si ce dernier cède explicitement ses droits), c'est le principe du droit d'auteur ;-)

Bonsoir,

hallucinant de connerie

Le fait de ne pas être d'accord ne t'exempt pas du minimum de politesse !!!

faudrait écrire à une autre heure que celle de l'apéro hein

En locurence, on peut se demander qui se trouvait à l'apéro lorsque tu as posté cette réponse...

totallement faux: le travail de création, même bénévole reste l'entière propriété de l'auteur (sauf si ce dernier cède explicitement ses droits), c'est le principe du droit d'auteur ;-)

Absurde ! Si tel était le cas, explique moi l'utilité de déposer une oeuvre ???
Selon toi, si on ne cède pas explicitement ses droits, on reste légalement propriétaire de l'oeuvre. Alors pourquoi la déposer ? Ca doit être juste pour le plaisir de dépenser des sommes d'argents conséquentes...

Pour en revenir à la question initiale, lors d'une participation bénévole à une création dans le cadre d'une association régie par la loi du 1er juillet 1901 (à but non lucratif), c'est le maintien de la propriété artistique ou créative individuelle qui doit être précisée, et non l'inverse !
De plus, ce genre de démarche a la particularité d'attirer l'attention de l'administration fiscale toujours en quête d'activités purement commerciales dissimulées derrière un statut peu risqué...

Quoi qu'il en soit, je ne pense pas que la solution se trouve sur un plan purement juridique pour ce qui concerne ce sujet.
Il serait peut être plus judicieux de trouver un arrangement "à l'amiable" qui permettrait d'apposer, dans le copyright, une mention du style "Sur une idée originale de..., reprise par...".

Le soir ne te réussit pas mieux ;-)

Absurde ! Si tel était le cas, explique moi l'utilité de déposer une oeuvre ???
Selon toi, si on ne cède pas explicitement ses droits, on reste légalement propriétaire de l'oeuvre. Alors pourquoi la déposer ? Ca doit être juste pour le plaisir de dépenser des sommes d'argents conséquentes...
--->on dépose une oeuvre pour avoir une preuve d'antériorité (ça facilite grandement le boulot des avocats si il y a litige). Le dépôt est conseillé mais non obligatoire (mais il y a plutôt intérêt à protéger ses droits). Et oui, si je ne cède pas mes droits, j'en reste le seul propriétaire. Ca me parait totallement évident.

Pour la question initiale: j'ai plus confiance dans le droit d'auteur. Perso, mes droits sont toujours protégés avant livraison d'un site ou graphique. Que ferait l' asso si subitement je disais qu'elle ne peut plus utiliser le dessin qui lui sert de logo (par exemple). Un écrit vaut mieux qu'un supposé accord tacite, surtout pour l'association en question.

Pour le quoi qu'il en soit, je suis d'accord (oui ça m'arrive). Cela dit, le repreneur aurait pû y penser lui-même (ne fut-ce qu'histoire d'être honnête).
Cependant ce dernier estime peut-être qu'à ce stade, il ne s'agit plus du même site, ce qui nous conduit tout doucement à un litige...

Bonsoir,
Moi je crois que l'association en question devrait prendre compte du travail de Hydrangea et décider de lui donner un merci sur le site. et peut-être corriger cette déclaration de "refonte". Ils doivent savoir ce que tu as fait, non? Pourquoi n'as-tu pas écrit "Site créé par Hydrangea" dès le départ, hydrangea?
Personellement, j'évite tout malentendu dès le départ an mettant des déclarations de droits d'auteurs sur tout ce que je fais. Et je le dis clairement à mes clients. Je fais même signer un accord comme quoi je conserve les droits d'auteurs de mon travail. Et si j'ajoute à un site existant, je dis "mis à jour par serge" et je laisse la déclaration du précédent disant "construit par untel".

Serge.