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antartic
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26 sept. 2007 à 06:10
sabrina - 27 déc. 2008 à 16:07
sabrina - 27 déc. 2008 à 16:07
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tribun
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26 sept. 2007 à 06:35
26 sept. 2007 à 06:35
bonjour
va voir dans Publisher, tu trouvera !!!!!!
a+
va voir dans Publisher, tu trouvera !!!!!!
a+
11 nov. 2008 à 18:02
20 déc. 2008 à 19:28
Je ne suis pas juriste mais le fait de vendre sa voiture avec un panneau fait main par vos soins est interdit article R644-3 du code pénale et vous risquez une amende!
Ce n'est pas un problème de visibilité et ni la prévention routière ni la sécurité routière ne semblent s'y opposer,
L'article vous assimile à un vendeur à la sauvette et vous risquez donc une amende.
Vous devez faire une déclaration de mise en vente auprès de votre mairie et voir si cette dernière l'accepte, si elle le refuse vous devez vous retourner vers un organisme européen pour faire annuler l'arrêté de votre mairie etc.
Si ces démarches vous semblent complexes vous pouvez vendre votre voiture en passant une annonce dans un journal ou poser une affiche d'un publicitaire voici des liens:
http://www.guettman.com et http://ww11.affiche-a-vendre.com/
Bonne vente.