Droit d'auteur

Résolu
astuces72 Messages postés 7723 Date d'inscription vendredi 15 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 22 avril 2024 - 30 nov. 2016 à 11:05
Mars Radio DNB Messages postés 13872 Date d'inscription vendredi 6 novembre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 2 novembre 2020 - 7 déc. 2016 à 18:59
Hello,

Il y a quelques années (16 ans en fait) je m’étais amusé à faire des "zics" avec le soft eJay, je les avais mis sur youtube, et oublié, jusqu'a jour ou vois-je que je suis mis en "cause" avec:
 Comporte du contenu protégé par des droits d'auteur !!!
Nous avons identifié du contenu protégé par des droits d'auteur dans votre vidéo.
Le demandeur accepte que son contenu soit utilisé dans votre vidéo YouTube, mais des annonces peuvent y être diffusées.


De quoi ??? Un certain:
The Orchard Music
Au nom de : 3D-Music
Irish Party - Dj Bailo
et un
The Orchard Music
[Merlin] Phonofile
Au nom de : Syra Recordings
The Unexpected - R N J Fantasy
et:
[Merlin] Danmark Music Group
qui se disent l'auteur !!!

Après recherche, je parviens à écouter quelques secondes de leurs musiques, elle sont disponible à l'achat sur le net, mais ils mettent quelques secondes.
Et effectivement, il y a des ressemblances, ce ne sont même plus des ressemblances vu qu'ils ont du utiliser le même soft, c'est les mêmes samples que dans mes zics.

Je conteste bien sur, et ce matin, heureux de voir qu'ils ont retirés leurs demandes!

Bonjour astuces72,
Bonne nouvelle ! Après avoir examiné votre contestation, [Merlin] Danmark Music Group a décidé de retirer la réclamation pour atteinte aux droits d'auteur concernant votre vidéo YouTube.
- L'équipe YouTube


Sauf que, ce matin je balance une vidéo avec une des mes zics, et là encore, message:
Monétisée par le titulaire des droits d'auteur.
Nous avons identifié du contenu protégé par des droits d'auteur dans votre vidéo.
Le demandeur accepte que son contenu soit utilisé dans votre vidéo YouTube, mais des annonces peuvent y être diffusées.


Bon, je ne vais pas m'amuser à contester à chaque fois, une zics ou j'ai "les droits"
Vu que dans les "accords de licence de eJay ils notent:
b) Octroi de licence
eJay vous octroie une licence personnelle non exclusive et incessible (la "Licence") qui vous autorise à installer le Logiciel sur un seul disque dur et conformément aux restrictions et limitations définies au paragraphe 2 ci-après et à utiliser le Logiciel ci-inclus pour la création de bandes audio originales (les "Travaux Dérivés").

Vous êtes habilité à revendiquer la propriété de la composition des Travaux Dérivés que vous créerez à l’aide du Logiciel et à diffuser ces Travaux Dérivés auprès du public ; toutefois, vous n’êtes PAS autorisé à concéder l’utilisation du Logiciel sous licence ni à vendre le Logiciel (ni aucun de ses éléments constitutifs tels que les enregistrements audio ou les échantillons contenus dans ce CD-ROM) à aucun tiers.


Donc, en gros, les mecs n'ont pas le droit de vendre ce qu'ils font, mais ils le font quand même, ou je n'ai pas compris le sens ?

Une explication serait bien utile :)

Merci

2 réponses

Mars Radio DNB Messages postés 13872 Date d'inscription vendredi 6 novembre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 2 novembre 2020 1 418
Modifié par Mars Radio DNB le 30/11/2016 à 19:46
salut,
avec le sampling en M.A.O (musique assisté par ordinateur) ca veut plus rien dire... chaque pays a ses lois, tu prend soundcloud il on commencé avec des millions de dj et apres il les ont sanctionné de retrait... maintenant tout passe coté mix...

avant a mon époque les producteur nous donné des promo on pouvait les jouer meme les label j'avais un magasino n avais des promo, maintenant c'est du n'importe quoi.... alors que y a 1000 fois plus de producteur.

normalement la sacem t a droit a 7 secondes si je dit pas de bétise ou 7 mesure un truc du genre, a vérifier

regarde
https://www.konbini.com/fr/entertainment-2/sampling-et-droits-dauteur/
tres bon exemple avec amon tobin et bricolage qui est un album comme bpcs de producteur fait que de samplings...
écoute la vidéo tu vera ca passe a la télé dans tous les doc pub etc...*
c'est que du sampling.

et tout est méconaissable! la est aussi la pate de l'artiste apres pour les remix etc faut demander a l'auteur enfin meme pas au maison de disque...

apres y a l achat des cd de sample et l'achat des licence pour creer la zic, faut etre milliardaire quoi...


déjà tu pend un sample
tu filtre les fréquences , et tu les réempile et le résultat c'est pas une copie

c'est comme si tu peut du bleu et du jaune ta du vert... le vers n'est pas la copie du bleu et du jaune mais le MELANGE et il on du mal a comprendre ca...


mais on est a un époque ou peu de monde a conscience des outils que l on possède, il faut savoir que deja en 1970 etc les lee perry et autre decouper les bande pour les coller et faire des boucles et des album vendu dans le commerce depuis des dizaines d'années...

apres ca dépend comment tu l’utilise mais you tuber a un algorithme trop restrictif je trouve...

si tu fait tes truc
fait les en créative common comme ca deja c'est déposer.. et tu autorise la retouche...

perso youtube je les boudes pareil même dans des tracks a moi javais eu des soucis, alors je passe que par soundcloud moins restrictif dans les algorithmes.

franchement il vendent que des machines qui utilisent le sampling et il tape sur les doigts des que un sample et reconnaissable et encore des fois même pas....

je cite:

Pour la question des droits d’auteur, c’est la SACEM (Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de musique) qui est chargée d’agir. Son but est de « collecter les droits d’auteur en France et de les redistribuer aux créateurs français et du monde entier ». Aux Etats-Unis, l'équivalent de la SACEM est l'ASCAP (American Society of Composers, Authors, and Publishers).




je pense être assez intelligent pour dire que je ne sait rien...
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astuces72 Messages postés 7723 Date d'inscription vendredi 15 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 22 avril 2024 1 637
5 déc. 2016 à 14:44
slt :)

Bonjour astuces72,
Bonne nouvelle ! Après avoir examiné votre contestation, [Merlin] Phonofile a décidé de retirer la réclamation pour atteinte aux droits d'auteur concernant votre vidéo YouTube.
Titre de la vidéo : "Mes zics"
- L'équipe YouTube

Comme quoi :)
Merci à toi
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Mars Radio DNB Messages postés 13872 Date d'inscription vendredi 6 novembre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 2 novembre 2020 1 418
7 déc. 2016 à 18:59
^^ cool,
après c'est aussi dans leurs intérêts d’êtres repris et diffusé....Mais j'avoue que le débat peut être très complexe... le mieux et de s'adresser à l'artiste mais qui est souvent tenue par ses accords avec les maison de disques... alors il sorte beaucoup de "White label" on appelle ca comme ca, dans le milieux des Dj's, du mix....

si tu réfléchis dans soundcloud:
les repost c'est apprécier par les producteur (certains en font la courses) et c'est quoi beh le morceau sur ta page.. c'est un peu pareil et pourtant le repost est autoriser...

ps: j'avais plus d'internet pas pu répondre...
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diablo13800 Messages postés 2890 Date d'inscription jeudi 2 juillet 2015 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2024 1 844
30 nov. 2016 à 11:23
Bonjour,

Non, selon ce qu'ils disent, ni vous ni personne d'autre a part l'éditeur de Ejay n'est autorisé a vendre le logiciel. On parle uniquement du logiciel et autres échantillons contenu dans le CD du logiciel.

Les musiques et autres morceaux créés a partir du logiciel sont quant à eux libre d’être vendu/Diffusé/partagé.

C'est du moins ce que je comprend d'après cet extrait des conditions d'utilisation.
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astuces72 Messages postés 7723 Date d'inscription vendredi 15 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 22 avril 2024 1 637
30 nov. 2016 à 11:31
slt diablo

ça dit:
Vous êtes habilité à revendiquer la propriété de la composition des Travaux Dérivés que vous créerez à l’aide du Logiciel et à diffuser ces Travaux Dérivés auprès du public

Donc pour toi, ça veut dire que la vente du morceau est possible ?
Je trouve ça ambigu en fait !

le texte complet est ici:
https://textup.fr/4047Ja
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diablo13800 Messages postés 2890 Date d'inscription jeudi 2 juillet 2015 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2024 1 844 > astuces72 Messages postés 7723 Date d'inscription vendredi 15 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 22 avril 2024
30 nov. 2016 à 11:38
Vendable... en théorie.
Ça veut surtout dire que vous pouvez revendiquer les droits d'auteur sur tes oeuvres.

" à utiliser le Logiciel ci-inclus pour la création de bandes audio originales (les "Travaux Dérivés"). "
Toutes tes créations sont soumis au règles sur les " Travaux dérivés" .

Vous avez donc le droits de diffusion de vos œuvres... peu importe la manière.

Seul le logiciel est protégé contre la diffusion.
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astuces72 Messages postés 7723 Date d'inscription vendredi 15 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 22 avril 2024 1 637 > diablo13800 Messages postés 2890 Date d'inscription jeudi 2 juillet 2015 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2024
30 nov. 2016 à 11:45
okay, je comprend :)

Donc, ils n'ont pas à se revendiquer "auteurs" des samples et à me demander quoi que ce soit pour mes créations.

Je vais donc encore faire une contestation youtube en spécifiant d'ou vient les morceaux.
Moi ça me dérange pas en fait, ça peut très bien rester avec ce message sur les vidéos, ce qui me gène c'est qu'ils peuvent y coller des pubs:
Le demandeur accepte que son contenu soit utilisé dans votre vidéo YouTube, mais des annonces peuvent y être diffusées.
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diablo13800 Messages postés 2890 Date d'inscription jeudi 2 juillet 2015 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2024 1 844 > astuces72 Messages postés 7723 Date d'inscription vendredi 15 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 22 avril 2024
30 nov. 2016 à 11:50
Ça peut vous semblez .... bizarre mais dès que des musiques se ressemblent plus ou moins ( même type de rythme, son, tempo etc), ça peut vite être soumis au droits d'auteur.
Il suffit qu'a un moment quelconque de votre musique il y ai une ressemblance frappante avec les leurs et hop... droit d'auteur.

Peut être que votre contestation peux prévoir l'article des conditions que vous avez cité. en précisant l'utilisation du logiciel etc etc... Précisé que vos musique sont faites avec ce logiciel.
Et au pire... Justifié avec vos dates de création si elles sont inférieurs aux leurs (tiers réclamant les droits)
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astuces72 Messages postés 7723 Date d'inscription vendredi 15 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 22 avril 2024 1 637
Modifié par astuces72 le 30/11/2016 à 12:15
Pour ma demande précédente j'avais précisé que j'utilisais le logiciel eJay, oui.

Pour les dates de créations ça va être dur, mise à part la date de création du fichier, je n'ai plus les sources, et j'ai fais le tour des 10ène de disques dur que je possède, mais en 16 ans, ils n'ont pas du suivre toutes les sauvegardes :(

Quand je fais une recherche google sur un de leur titre:
Irish Party - Dj Bailo
je tombe sur un site indiquant:
Date de sortie d'origine : 27 novembre 2012

Pour exemple, https://www.youtube.com/watch?v=UkmJO7-E57M ça c'est ma "compilation", et la 1ère fait partie d'une des revendications.
Et voici un morceau à eux:
https://www.amazon.fr/Irish-Party/dp/B00A2FZFIU/ref=sr_1_25?s=dmusic&ie=UTF8&qid=1480504038&sr=1-25&keywords=Dj+Bailo

Et franchement, je n'ai aucun doute de la provenance des samples :D
Et puis moi je préfère les miennes :D
je me présente pas comme musicien, je colle juste les samples :D
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