Amazon Premium
Sethame
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mardi 20 novembre 2012
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4 février 2016
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4 févr. 2016 à 20:09
Utilisateur anonyme - 4 févr. 2016 à 20:26
Utilisateur anonyme - 4 févr. 2016 à 20:26
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1 réponse
Utilisateur anonyme
4 févr. 2016 à 20:26
4 févr. 2016 à 20:26
bonjour,
il faut lire les conditions générales de vente :
Conditions générales d'Amazon Premium
Dernière mise à jour le 4 février 2016. Pour consulter la version précédente, cliquez ici :
https://www.amazon.fr/gp/help/customer/display.html?nodeId=201994320
Les présentes Conditions Générales du programme Amazon Premium (ci-après les "Conditions") s'appliquent entre vous et Amazon.fr (Amazon.fr est une marque commerciale utilisée pour définir Amazon EU S.à r.l. et Amazon Media EU S.à r.l.) et leurs sociétés affiliées (ci-après "Amazon.fr" ou "Nous"), et décrivent nos droits et obligations respectifs. Les présentes Conditions, ainsi que toutes conditions applicables aux offres promotionnelles proposées dans le cadre du programme Amazon Premium, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Amazon.fr pour ce qui concerne Amazon Premium. L'utilisation du site www.amazon.fr et de tout site lui succédant ou le remplaçant (ci-après le « site Amazon.fr ») et l'utilisation d'Amazon Premium sont également soumises à nos Conditions d'Utilisation et Générales de vente, à notre Politique de protection des informations personnelles, à notre politique concernant la Publicité Internet et les Cookies et à nos conditions d’utilisation Amazon Cloud Drive ainsi qu'à toutes autres conditions visées sur le site Amazon.fr, lesquelles (y compris leurs mises à jour) sont incorporées aux présentes Conditions. En vous inscrivant à Amazon Premium, vous acceptez expressément que nous commencions à vous fournir ce service immédiatement et donc pendant la période du délai de rétractation de 14 jours et vous acceptez ces conditions. Veuillez lire les présentes Conditions attentivement.
Avantages de livraison
Les membres du programme Amazon Premium peuvent bénéficier de la Livraison en 1 jour ouvré gratuite et d'autres avantages de livraison à prix réduits sur certains modes de livraison.
Les avantages de livraison sont limités à certains produits vendus sur le site Amazon.fr et qui sont expédiés en Belgique, en France métropolitaine ou à Monaco, à l'exclusion de la Corse, des boîtes postales et des adresses militaires. Les produits éligibles au programme Amazon Premium sont désignés comme tels sur leur page de produit. Il est possible que certains frais et/ou taxes portant sur des produits spécifiques, commandes, manutention, s'appliquent aux achats éligibles. Si une partie seulement des produits de votre commande sont éligibles au programme Amazon Premium, vous paierez les frais de livraison applicables pour les produits non éligibles. Le changement ou le regroupement de commandes, ou le changement de votre adresse de livraison, délais, ou vos préférences pourraient affecter l'éligibilité des produits au programme Amazon Premium.
Nous nous réservons également la possibilité d'exclure certains produits ayant des caractéristiques de livraison spéciales. Les pages d'aide d'Amazon Premium fournissent les informations sur les articles éligibles, les coûts de livraison, les délais de livraison estimés et les destinations de livraison éligibles.
Invités
En vous inscrivant au programme Amazon Premium, vous pouvez également inviter deux membres de votre foyer (vivant à la même adresse) à partager les avantages de livraison de votre inscription sans frais supplémentaires. En invitant une personne, vous acceptez qu'elle utilise les services de votre inscription Amazon Premium. Tout invité n'ayant pas atteint l'âge de 18 ans ne peut utiliser le site Amazon.fr qu'avec l'autorisation parentale ou de son représentant légal. Les invités perdent automatiquement les bénéfices liés au programme Amazon Premium si le titulaire du compte Amazon Premium les retire de sa liste d'invités ou met fin à son inscription.
Bibliothèque de prêt Kindle
Les membres du programme Amazon Premium résidant en France métropolitaine ou en Belgique propriétaires d'un Kindle bénéficient également de l'accès au service Bibliothèque de prêt Kindle. La Bibliothèque de prêt Kindle n'est pas disponible pour les invités bénéficiant des avantages de livraison du programme Amazon Premium.
Premium Photos
Le service Amazon Cloud Drive permet le stockage de différents types de fichiers à titre gratuit ou payant en fonction des limites de capacité de stockage choisies. Les membres du programme Amazon Premium résidant en France métropolitaine ou en Belgique bénéficient d’un espace de stockage de photos illimité sur Amazon Cloud Drive. Avec Premium Photos, les photos que vous avez déjà stockées sur Amazon Cloud Drive et les photos que vous y stockerez à l’avenir dans le cadre de votre abonnement Amazon Premium ne seront pas prises en compte afin de déterminer si vous avez atteint la limite de stockage applicable à votre compte Cloud Drive.
Pour plus d’informations concernant Premium Photos, consultez la page A propos de Premium Photos. Certains formats de photos ne sont pas pris en charge. Pour plus d’informations, consultez la page Configuration requise pour les fichiers Cloud Drive Photos et Vidéos. Les invités bénéficiant des avantages de livraison du programme Amazon Premium ne bénéficient pas de Premium Photos.
Autres limitations
• Nous nous réservons le droit d'accepter ou de refuser votre inscription pour tous motifs légitimes et dans les limites autorisées par la loi applicable.
• Il n'est pas possible de transférer à des tiers votre inscription au programme Amazon Premium ou tout avantage découlant de votre inscription, sauf dans le cadre du programme d'invitation de membres de votre foyer décrit ci-dessus.
• Quelle que soit l'option de livraison il est possible qu'une signature soit exigée au moment de la livraison.
• Vous ne pouvez pas utiliser le programme Amazon Premium dans le but d'acheter des produits pour les revendre ou les louer, ou pour faire livrer des produits à vos clients ou prospects.
• Nous nous réservons la possibilité, dans les limites autorisées par la loi applicable, de décider à tout moment d'ajouter, de modifier ou de retirer des avantages d'Amazon Premium.
• L'inscription au programme Amazon Premium est réservé aux individus âgés de plus de 18 ans utilisant le programme Amazon Premium à des fins privées (et non à des fins professionnelles ou commerciales). Le programme Amazon Premium et les bénéfices de ce programme ne sont pas disponibles pour les entreprises et personnes morales, ni pour les clients commandant des articles dans le but de les revendre ou pour un usage commercial, professionnel ou institutionnel.
Coût et renouvellement du programme
Les frais annuels d'Amazon Premium sont fixés sur les pages d'aide dédiées. De temps en temps, nous pouvons offrir différentes conditions d'inscription et les frais annuels peuvent varier. Les frais annuels ne sont pas remboursables sauf dans les cas expressément mentionnés ci-dessous. Des taxes peuvent s'appliquer sur les frais annuels et/ou sur les frais de livraison réduits pour Amazon Premium. Vous avez toujours la possibilité de demander le remboursement des derniers frais annuels si ni vous ni vos invités n'avez effectué d'achat éligible ou bénéficié des avantages du Programme Amazon Premium. Dans Votre Compte, vous pouvez mettre à jour et choisir le moyen de paiement utilisé pour payer les frais annuels Amazon Premium. Si le paiement à partir des cartes de paiement que vous avez enregistrées dans votre Compte est décliné, vous disposez de 30 jours pour nous communiquer une nouvelle carte de paiement autrement votre inscription au programme Amazon Premium sera annulée. Si vous ajoutez une nouvelle carte aux fins de payer votre inscription et si le paiement est effectué avec succès dans le délai de 30 jours, la date de renouvellement considérée sera la date originale et non celle du paiement.
A LA FIN DE CHAQUE ANNEE D'INSCRIPTION, CELLE-CI SERA RENOUVELEE AUTOMATIQUEMENT POUR UN AN, A MOINS QUE VOUS NE NOTIFIIEZ DANS VOTRE COMPTE AMAZON, AVANT LA FACTURATION, QUE VOUS SOUHAITEZ ANNULER OU QUE VOUS NE SOUHAITEZ PAS RENOUVELER AUTOMATIQUEMENT VOTRE INSCRIPTION (EN MODIFIANT LES PARAMETRES DE VOTRE COMPTE). VOUS COMPRENEZ QUE VOTRE INSCRIPTION SE RENOUVELLERA AUTOMATIQUEMENT ET VOUS NOUS AUTORISEZ (SANS NOTIFICATION, A MOINS QUE CELLE-CI SOIT EXIGEE PAR LA LOI APPLICABLE) A FACTURER LES FRAIS ANNUELS D'AMAZON PREMIUM ET TOUTES TAXES ALORS EN VIGUEUR, ET CE EN UTILISANT TOUTE CARTE DE PAIEMENT ENREGISTREE SUR VOTRE COMPTE.
Droit de rétractation de 14 jours
Si vous avez payé les frais annuels lors de votre inscription au programme Amazon Premium, vous pouvez exercer votre droit de rétractation dans un délai de 14 jours après la date d'inscription au programme. Si vous décidez d'exercer votre droit de rétractation et que ni vous ni vos invités n'avez encore effectué d'achat éligible au programme ou bénéficié des avantages Amazon Premium, nous vous rembourserons intégralement les frais annuels du programme Amazon Premium. Dans le cas contraire, nous nous réservons la possibilité de vous facturer (ou de déduire de votre remboursement) les frais correspondant à l'utilisation des avantages Amazon Premium dont vous ou vos invités avez bénéficié jusqu'alors (voir l'article « Invité » ci-dessus).
Pour exercer votre droit de rétractation, modifiez simplement les paramètres de votre adhésion Amazon Premium dans Votre Compte. Vous pouvez également utiliser ce formulaire de rétractation.
Annulation de l'inscription par Vous
Vous pouvez annuler votre inscription au programme Amazon Premium à tout moment directement dans Votre Compte et nous vous rembourserons l'intégralité des frais annuels du programme Amazon Premium à condition que ni vous ni aucun de vos invités n'ayez effectué d'achat éligible ou bénéficié des avantages Amazon Premium.
Offres promotionnelles d'essai ou d'inscription
Nous proposons parfois des offres promotionnelles d'essai ou autres offres promotionnelles d'inscription qui sont soumises aux présentes conditions d'Amazon Premium sauf mention contraire dans les conditions spécifiques d'une offre. Les membres ayant souscrit à une offre promotionnelle d'essai peuvent choisir, à tout moment avant la fin de la période d'essai, de ne pas convertir leur essai en inscription annuelle payante en modifiant les paramètres du programme Amazon Premium dans Votre compte.
Modification des Conditions
Si nous apportons des modifications au programme Amazon Premium nous vous en informerons. Vous serez en droit de ne pas accepter ces modifications et conservez la possibilité d'annuler votre inscription à tout moment. Toute augmentation du montant des frais annuels ne sera pas appliquée avant le renouvellement de l'inscription. Si une modification est considérée comme non valable, nulle ou inapplicable celle-ci n'affecte pas la validité et l'applicabilité des conditions et autres modifications
Annulation de l'inscription par Nous ou pour motifs légitimes
Nous pouvons résilier votre inscription au programme Amazon Premium moyennant un délai de préavis de 14 jours. Dans ce cas vous recevrez un remboursement partiel des derniers frais annuels, sauf en cas de violation des présentes Conditions, auquel cas vous n’aurez droit à aucun remboursement.
Nous pouvons résilier votre inscription Amazon Premium pour motifs légitimes en cas d'acte illicite ou frauduleux, en cas d'usage abusif du programme Amazon Premium ou en cas d'usage portant préjudice à Amazon.fr ou à d'autres usagers. Vous ne recevrez pas de remboursement dans ce cas. Nous vous en informerons et vous serez en mesure de contester cette décision auprès du service client. Vous disposez également du droit de résilier de plein droit votre inscription Amazon Premium pour les mêmes motifs légitimes auquel cas nous vous rembourserons l'intégralité des derniers frais annuels du programme Amazon Premium. Le fait de ne pas appliquer cette politique de manière systématique ne saurait constituer un renoncement à ce droit.
Dommages
Amazon.fr assumera la responsabilité des dommages causés par une négligence grave ou une faute intentionnelle de sa part, y-compris ses directeurs et représentants légaux. Quelle que soit la gravité de sa négligence Amazon.fr assumera également la responsabilité des dommages causés par la violation par Amazon.fr d'une obligation essentielle des présentes Conditions ou d'une garantie fournie dans les présentes ou causés par un acte frauduleux d'Amazon.fr. La responsabilité d'Amazon.fr pour toute atteinte à la vie ou tout dommage corporel causés par sa négligence ou intentionnellement n'est pas limitée par les présentes Conditions. Les Conditions Générales de Vente d'Amazon.fr s'appliquent par ailleurs.
Evénements en dehors de notre contrôle
Amazon.fr ne pourra pas être tenue responsable de tout délai ou manquement à ses obligations en vertu des présentes Conditions si ces délais ou manquements sont causés par un cas de force majeure.
Divers
Le programme Amazon Premium est fourni par Amazon EU S.à r.l. et Amazon Media EU S.à r.l. et comprend divers avantages non digitaux dont des services de livraison (services d'Amazon EU S.à r.l.) ainsi que divers avantages digitaux (services d'Amazon Media EU S.à r.l.). Amazon EU S.à r.l. facture les frais annuels d'Amazon Premium. Amazon EU S.à r.l. fournit les services de livraison et autres avantages non digitaux. Amazon Media EU S.à r.l. fournit les avantages digitaux. Les avantages du programme Amazon Premium sont détaillés ici.
Identification
Amazon.fr est le nom commercial de :
Amazon EU S.à r.l., Société à responsabilité limitée
5 rue Plaetis
L-2338 Luxembourg
Capital social : 37 500 €
Enregistrée au Luxembourg
RCS Luxembourg N° : B-101818
Numéro de licence : 104408
Numéro de TVA intracommunautaire : LU 20260743
Succursale en France :
Amazon EU S.à r.l., succursale française,
67 boulevard du Général Leclerc
92110 Clichy, France
Enregistrée en France.
Immatriculation au RCS de Nanterre, numéro : 487773327
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 12487773327
Amazon Media EU S.à r.l., Société à responsabilité limitée
5 rue Plaetis
L-2338 Luxembourg
Capital social : 12 500 €
Enregistrée au Luxembourg
RCS Luxembourg N°: B-112767
Numéro de licence : 110001
Numéro de TVA intracommunautaire : LU 20944528
il faut lire les conditions générales de vente :
Conditions générales d'Amazon Premium
Dernière mise à jour le 4 février 2016. Pour consulter la version précédente, cliquez ici :
https://www.amazon.fr/gp/help/customer/display.html?nodeId=201994320
Les présentes Conditions Générales du programme Amazon Premium (ci-après les "Conditions") s'appliquent entre vous et Amazon.fr (Amazon.fr est une marque commerciale utilisée pour définir Amazon EU S.à r.l. et Amazon Media EU S.à r.l.) et leurs sociétés affiliées (ci-après "Amazon.fr" ou "Nous"), et décrivent nos droits et obligations respectifs. Les présentes Conditions, ainsi que toutes conditions applicables aux offres promotionnelles proposées dans le cadre du programme Amazon Premium, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Amazon.fr pour ce qui concerne Amazon Premium. L'utilisation du site www.amazon.fr et de tout site lui succédant ou le remplaçant (ci-après le « site Amazon.fr ») et l'utilisation d'Amazon Premium sont également soumises à nos Conditions d'Utilisation et Générales de vente, à notre Politique de protection des informations personnelles, à notre politique concernant la Publicité Internet et les Cookies et à nos conditions d’utilisation Amazon Cloud Drive ainsi qu'à toutes autres conditions visées sur le site Amazon.fr, lesquelles (y compris leurs mises à jour) sont incorporées aux présentes Conditions. En vous inscrivant à Amazon Premium, vous acceptez expressément que nous commencions à vous fournir ce service immédiatement et donc pendant la période du délai de rétractation de 14 jours et vous acceptez ces conditions. Veuillez lire les présentes Conditions attentivement.
Avantages de livraison
Les membres du programme Amazon Premium peuvent bénéficier de la Livraison en 1 jour ouvré gratuite et d'autres avantages de livraison à prix réduits sur certains modes de livraison.
Les avantages de livraison sont limités à certains produits vendus sur le site Amazon.fr et qui sont expédiés en Belgique, en France métropolitaine ou à Monaco, à l'exclusion de la Corse, des boîtes postales et des adresses militaires. Les produits éligibles au programme Amazon Premium sont désignés comme tels sur leur page de produit. Il est possible que certains frais et/ou taxes portant sur des produits spécifiques, commandes, manutention, s'appliquent aux achats éligibles. Si une partie seulement des produits de votre commande sont éligibles au programme Amazon Premium, vous paierez les frais de livraison applicables pour les produits non éligibles. Le changement ou le regroupement de commandes, ou le changement de votre adresse de livraison, délais, ou vos préférences pourraient affecter l'éligibilité des produits au programme Amazon Premium.
Nous nous réservons également la possibilité d'exclure certains produits ayant des caractéristiques de livraison spéciales. Les pages d'aide d'Amazon Premium fournissent les informations sur les articles éligibles, les coûts de livraison, les délais de livraison estimés et les destinations de livraison éligibles.
Invités
En vous inscrivant au programme Amazon Premium, vous pouvez également inviter deux membres de votre foyer (vivant à la même adresse) à partager les avantages de livraison de votre inscription sans frais supplémentaires. En invitant une personne, vous acceptez qu'elle utilise les services de votre inscription Amazon Premium. Tout invité n'ayant pas atteint l'âge de 18 ans ne peut utiliser le site Amazon.fr qu'avec l'autorisation parentale ou de son représentant légal. Les invités perdent automatiquement les bénéfices liés au programme Amazon Premium si le titulaire du compte Amazon Premium les retire de sa liste d'invités ou met fin à son inscription.
Bibliothèque de prêt Kindle
Les membres du programme Amazon Premium résidant en France métropolitaine ou en Belgique propriétaires d'un Kindle bénéficient également de l'accès au service Bibliothèque de prêt Kindle. La Bibliothèque de prêt Kindle n'est pas disponible pour les invités bénéficiant des avantages de livraison du programme Amazon Premium.
Premium Photos
Le service Amazon Cloud Drive permet le stockage de différents types de fichiers à titre gratuit ou payant en fonction des limites de capacité de stockage choisies. Les membres du programme Amazon Premium résidant en France métropolitaine ou en Belgique bénéficient d’un espace de stockage de photos illimité sur Amazon Cloud Drive. Avec Premium Photos, les photos que vous avez déjà stockées sur Amazon Cloud Drive et les photos que vous y stockerez à l’avenir dans le cadre de votre abonnement Amazon Premium ne seront pas prises en compte afin de déterminer si vous avez atteint la limite de stockage applicable à votre compte Cloud Drive.
Pour plus d’informations concernant Premium Photos, consultez la page A propos de Premium Photos. Certains formats de photos ne sont pas pris en charge. Pour plus d’informations, consultez la page Configuration requise pour les fichiers Cloud Drive Photos et Vidéos. Les invités bénéficiant des avantages de livraison du programme Amazon Premium ne bénéficient pas de Premium Photos.
Autres limitations
• Nous nous réservons le droit d'accepter ou de refuser votre inscription pour tous motifs légitimes et dans les limites autorisées par la loi applicable.
• Il n'est pas possible de transférer à des tiers votre inscription au programme Amazon Premium ou tout avantage découlant de votre inscription, sauf dans le cadre du programme d'invitation de membres de votre foyer décrit ci-dessus.
• Quelle que soit l'option de livraison il est possible qu'une signature soit exigée au moment de la livraison.
• Vous ne pouvez pas utiliser le programme Amazon Premium dans le but d'acheter des produits pour les revendre ou les louer, ou pour faire livrer des produits à vos clients ou prospects.
• Nous nous réservons la possibilité, dans les limites autorisées par la loi applicable, de décider à tout moment d'ajouter, de modifier ou de retirer des avantages d'Amazon Premium.
• L'inscription au programme Amazon Premium est réservé aux individus âgés de plus de 18 ans utilisant le programme Amazon Premium à des fins privées (et non à des fins professionnelles ou commerciales). Le programme Amazon Premium et les bénéfices de ce programme ne sont pas disponibles pour les entreprises et personnes morales, ni pour les clients commandant des articles dans le but de les revendre ou pour un usage commercial, professionnel ou institutionnel.
Coût et renouvellement du programme
Les frais annuels d'Amazon Premium sont fixés sur les pages d'aide dédiées. De temps en temps, nous pouvons offrir différentes conditions d'inscription et les frais annuels peuvent varier. Les frais annuels ne sont pas remboursables sauf dans les cas expressément mentionnés ci-dessous. Des taxes peuvent s'appliquer sur les frais annuels et/ou sur les frais de livraison réduits pour Amazon Premium. Vous avez toujours la possibilité de demander le remboursement des derniers frais annuels si ni vous ni vos invités n'avez effectué d'achat éligible ou bénéficié des avantages du Programme Amazon Premium. Dans Votre Compte, vous pouvez mettre à jour et choisir le moyen de paiement utilisé pour payer les frais annuels Amazon Premium. Si le paiement à partir des cartes de paiement que vous avez enregistrées dans votre Compte est décliné, vous disposez de 30 jours pour nous communiquer une nouvelle carte de paiement autrement votre inscription au programme Amazon Premium sera annulée. Si vous ajoutez une nouvelle carte aux fins de payer votre inscription et si le paiement est effectué avec succès dans le délai de 30 jours, la date de renouvellement considérée sera la date originale et non celle du paiement.
A LA FIN DE CHAQUE ANNEE D'INSCRIPTION, CELLE-CI SERA RENOUVELEE AUTOMATIQUEMENT POUR UN AN, A MOINS QUE VOUS NE NOTIFIIEZ DANS VOTRE COMPTE AMAZON, AVANT LA FACTURATION, QUE VOUS SOUHAITEZ ANNULER OU QUE VOUS NE SOUHAITEZ PAS RENOUVELER AUTOMATIQUEMENT VOTRE INSCRIPTION (EN MODIFIANT LES PARAMETRES DE VOTRE COMPTE). VOUS COMPRENEZ QUE VOTRE INSCRIPTION SE RENOUVELLERA AUTOMATIQUEMENT ET VOUS NOUS AUTORISEZ (SANS NOTIFICATION, A MOINS QUE CELLE-CI SOIT EXIGEE PAR LA LOI APPLICABLE) A FACTURER LES FRAIS ANNUELS D'AMAZON PREMIUM ET TOUTES TAXES ALORS EN VIGUEUR, ET CE EN UTILISANT TOUTE CARTE DE PAIEMENT ENREGISTREE SUR VOTRE COMPTE.
Droit de rétractation de 14 jours
Si vous avez payé les frais annuels lors de votre inscription au programme Amazon Premium, vous pouvez exercer votre droit de rétractation dans un délai de 14 jours après la date d'inscription au programme. Si vous décidez d'exercer votre droit de rétractation et que ni vous ni vos invités n'avez encore effectué d'achat éligible au programme ou bénéficié des avantages Amazon Premium, nous vous rembourserons intégralement les frais annuels du programme Amazon Premium. Dans le cas contraire, nous nous réservons la possibilité de vous facturer (ou de déduire de votre remboursement) les frais correspondant à l'utilisation des avantages Amazon Premium dont vous ou vos invités avez bénéficié jusqu'alors (voir l'article « Invité » ci-dessus).
Pour exercer votre droit de rétractation, modifiez simplement les paramètres de votre adhésion Amazon Premium dans Votre Compte. Vous pouvez également utiliser ce formulaire de rétractation.
Annulation de l'inscription par Vous
Vous pouvez annuler votre inscription au programme Amazon Premium à tout moment directement dans Votre Compte et nous vous rembourserons l'intégralité des frais annuels du programme Amazon Premium à condition que ni vous ni aucun de vos invités n'ayez effectué d'achat éligible ou bénéficié des avantages Amazon Premium.
Offres promotionnelles d'essai ou d'inscription
Nous proposons parfois des offres promotionnelles d'essai ou autres offres promotionnelles d'inscription qui sont soumises aux présentes conditions d'Amazon Premium sauf mention contraire dans les conditions spécifiques d'une offre. Les membres ayant souscrit à une offre promotionnelle d'essai peuvent choisir, à tout moment avant la fin de la période d'essai, de ne pas convertir leur essai en inscription annuelle payante en modifiant les paramètres du programme Amazon Premium dans Votre compte.
Modification des Conditions
Si nous apportons des modifications au programme Amazon Premium nous vous en informerons. Vous serez en droit de ne pas accepter ces modifications et conservez la possibilité d'annuler votre inscription à tout moment. Toute augmentation du montant des frais annuels ne sera pas appliquée avant le renouvellement de l'inscription. Si une modification est considérée comme non valable, nulle ou inapplicable celle-ci n'affecte pas la validité et l'applicabilité des conditions et autres modifications
Annulation de l'inscription par Nous ou pour motifs légitimes
Nous pouvons résilier votre inscription au programme Amazon Premium moyennant un délai de préavis de 14 jours. Dans ce cas vous recevrez un remboursement partiel des derniers frais annuels, sauf en cas de violation des présentes Conditions, auquel cas vous n’aurez droit à aucun remboursement.
Nous pouvons résilier votre inscription Amazon Premium pour motifs légitimes en cas d'acte illicite ou frauduleux, en cas d'usage abusif du programme Amazon Premium ou en cas d'usage portant préjudice à Amazon.fr ou à d'autres usagers. Vous ne recevrez pas de remboursement dans ce cas. Nous vous en informerons et vous serez en mesure de contester cette décision auprès du service client. Vous disposez également du droit de résilier de plein droit votre inscription Amazon Premium pour les mêmes motifs légitimes auquel cas nous vous rembourserons l'intégralité des derniers frais annuels du programme Amazon Premium. Le fait de ne pas appliquer cette politique de manière systématique ne saurait constituer un renoncement à ce droit.
Dommages
Amazon.fr assumera la responsabilité des dommages causés par une négligence grave ou une faute intentionnelle de sa part, y-compris ses directeurs et représentants légaux. Quelle que soit la gravité de sa négligence Amazon.fr assumera également la responsabilité des dommages causés par la violation par Amazon.fr d'une obligation essentielle des présentes Conditions ou d'une garantie fournie dans les présentes ou causés par un acte frauduleux d'Amazon.fr. La responsabilité d'Amazon.fr pour toute atteinte à la vie ou tout dommage corporel causés par sa négligence ou intentionnellement n'est pas limitée par les présentes Conditions. Les Conditions Générales de Vente d'Amazon.fr s'appliquent par ailleurs.
Evénements en dehors de notre contrôle
Amazon.fr ne pourra pas être tenue responsable de tout délai ou manquement à ses obligations en vertu des présentes Conditions si ces délais ou manquements sont causés par un cas de force majeure.
Divers
Le programme Amazon Premium est fourni par Amazon EU S.à r.l. et Amazon Media EU S.à r.l. et comprend divers avantages non digitaux dont des services de livraison (services d'Amazon EU S.à r.l.) ainsi que divers avantages digitaux (services d'Amazon Media EU S.à r.l.). Amazon EU S.à r.l. facture les frais annuels d'Amazon Premium. Amazon EU S.à r.l. fournit les services de livraison et autres avantages non digitaux. Amazon Media EU S.à r.l. fournit les avantages digitaux. Les avantages du programme Amazon Premium sont détaillés ici.
Identification
Amazon.fr est le nom commercial de :
Amazon EU S.à r.l., Société à responsabilité limitée
5 rue Plaetis
L-2338 Luxembourg
Capital social : 37 500 €
Enregistrée au Luxembourg
RCS Luxembourg N° : B-101818
Numéro de licence : 104408
Numéro de TVA intracommunautaire : LU 20260743
Succursale en France :
Amazon EU S.à r.l., succursale française,
67 boulevard du Général Leclerc
92110 Clichy, France
Enregistrée en France.
Immatriculation au RCS de Nanterre, numéro : 487773327
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 12487773327
Amazon Media EU S.à r.l., Société à responsabilité limitée
5 rue Plaetis
L-2338 Luxembourg
Capital social : 12 500 €
Enregistrée au Luxembourg
RCS Luxembourg N°: B-112767
Numéro de licence : 110001
Numéro de TVA intracommunautaire : LU 20944528
