"...Si on cloue les meubles dans le plancher, ils peuvent les pendre ? "
Re, re,
Méfiez-vous des racantars anecdotiques. Il faut faire la différence entre biens meubles et biens immeubles. Les biens immeubles font l'objet d'un acte notarié. En général ce qui est scellé dans le sol est répertorié dans l'acte notarié. Mais vous pouvez par la suite faire des travaux de scellement, c'est à l'appréciation de l'huissier lors de sa visite. Il est évidemment que si vous scellez, clouez, une commode Louis-Philippe, outre le fait d'abîmer la commode et de lui faire perdre de la valeur, vous vous exposez à une plainte au TGI de l'huissier pour obstruction à saisie. Non seulement vous auriez une saisie sur le dos mais des emm.. avec un tribunal. Si vos meubles proviennent du super-marché du coin, tout d'abord, rassurez-vous, vous ne coucherez pas parterre , on doit laisser suffisamment de meubles en fonction du nombre de personnes vivant au foyer : 4 personnes, 4 chaises, table, lits etc... C'est bien le diable si les redevables aient les meubles en double, et même dans ce cas-là, l'huissier calcule si le prix de la vente des objets, couvrira le transport des objets, les frais annexes d'huissier, frais de dépôt etc... Et très, très souvent l'huissier établira un PV d'interruption de saisie, non recommandé chez les Huissiers du Trésor*, puis un PV de carence, autrement dit le résultat est nul et la saisie s'arrête là.
Très souvent, lors d'une saisie on porte les objets sur un état, mais les objets restent à disposition du propriétaire. Il faut désigner un gardien. Normalement le gardien est rémunéré pour s'assurer que les objets saisis ne disparaissent pas. Mais pour éviter des frais supplémentairtes, on désigne la personne saisie comme gardien. Ceci engage sa responsabilité c'est évident. En attendant il n'est pas interdit de se servir des objets.
En Alsace et en Moselle, suite au code local, on appose un scellé sur tout objet saisi, un papier collant carré de 3/4 centimètres sur lequel est marqué : objet saisi. En général l'huissier le colle dans un coin discret. Mais lorsqu'il a à faire à des clients retors, il collera par exemple le "coucou" comme on l'appelle vulgairement au milieu de l'écran télé. L'enlever c'est plainte pour bris de scellés. Un collègue du coin, nous racontait lors d'un repas plutôt bien arrosé après un colloque du matin, que pénétrant avec serrurier et inspecteur de police chez un client, il y avait au sommet sur toute la largeur du living un aquarium. Le flic relève sa manche et demande à l'huissier s'il doit attraper les poissons pour leur coller le coucou sur la queue.
Il y a la saisie "Brandon" à la campagne. Je ne sais si elle existe toujours. J'ai quitté le boulot depuis 11 ans. Saisie des récoltes sur pied... Or un collègue avait saisi une vache. Facétieux, il demande au paysan de coller le coucou entre les cornes. Le paysan ne voulait pas et a exigé que le coucou soit collé sous la queue de la vache. Il est évident que la procédure n'a jamais été à son terme. Le tout en pataques Lorrain-Alsacien, langues plus imagés que l'Allemand. On imagine sans mal ce que ça put donner...
Ca ne m'est jamais arrivé, mais j'ai des collègues qui ont découvert des cadavres, des personnes seules et décédées depuis un moment,
l'odeur en plus... Des tarés ça ne manque pas, une voyante qui n'avait pas vu arriver ma visite, une autre qui ne voulait pas que je pénètre chez elle, sans au préalable m'être totalement déshabillé et m'envelopper de papier d'aluminium, pour éviter que je transporte avec moi de mauvais rayonnements. En plus c'était une femme. Enfin le plus agréable du boulot, des femmes qui vous faisaient entrer alors qu'elles étaient en tenue légères parfois des plus légères et qui, malicieuses et bien roulées restaient dans cette tenue. Eu égard à la fonction et ce que nous représentions pour celle-ci, il était tout de même difficile de garder sa sérénité du haut en bas. Dès qu'on était ressorti, la première chose c'était de décompresser au plus vite. J'avais des collègues féminines qui se faisaient draguer et voir promettre un week-end charmant... Mais dans l'administration, que la plainte soit vraie ou fausse vous êtes avant tout soupçonnés. la carrière passe avant. Certainess personnes d'origine étrangère se sentait obligé de vous donner un pourboire, c'est leur culture, j'ai toujours refusé.
*Afin de ne pas gonfler les indemnités représentatives de frais. La hiérarchie fait les gros yeux.
Avis de passage huissier
