Rechercher : dans
Par :

Droits de diffusion audiovisuels

Dernière réponse le 4 oct 2009 à 17:12:41 Ze Big Duck, le 27 aoû 2006 à 01:12:45 
 Signaler ce message aux modérateurs

Bonjour,

Je m'interresse particulièrement à la diffusion de flux vidéos publics ces derniers temps, et j'aurais aimé savoir, en tant qu'association, ce que j'ai le droit de diffuser, ou si cela a un prix, à savoir :

- Ce qui concerne les marques;
- Les Jeux vidéos;
- Les séries sous-titrées facilement téléchargeables sur internet (animes Japonaises);
- Musiques de fonds sur une vidéo faite par moi même;

Et également quelles procédures faut-il appliquer pour être parfaitement clean au niveau de la loi...

Merci à vous,

Jérémy

Meilleures réponses pour « Droits de diffusion audiovisuels » dans :
Le droit d'auteur Voir Introduction au droit d'auteur Le droit d'auteur en France est régi par par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle. La loi reconnaît en tant qu'auteur toute personne physique qui...
Problème de droit avec cdrecord sous K3B VoirProblème de droit avec cdrecord sous K3B Avec la venue de la version 1 de K3B, un problème apparaît à l'ouverture de K3B en rapport avec cdrecord. Or, cette version 1 de K3B ne permet plus de solutionner le problème en lançant...
[Sécurité] Droits d'accès - GNU/Linux VoirLes droits d'accès Préface I. Généralités II. Les droits III. Les droits spéciaux 1. Le Sticky bit 2. Les droits d'endossement IV. Les commandes 1. chmod 2. umask Préface Le but de cet article n'est pas de vous apprendre quels...
Plantage d'Explorer.exe après un clic droit VoirExplorer.exe se bloque lors d'un clic droit sur le Bureau Préambule Configuration à problèmes ? Résolution du problème Origine matérielle Origine logicielle Préambule Lors d'un clic-droit, par exemple sur le Bureau ou dans...
Le droit à l'image appliqué aux sites web VoirIntroduction au droit à l'image Selon les articles 226-1 à 226-8 du Code civil, tout individu jouit d'un droit au respect de sa vie privée ainsi que d'un droit à l'image,. En vertu de ces dispositions, la publication ou la reproduction d'une...
Les droits d'auteur VoirDes lois s'appliquent pour protéger les droits d'auteur dans les domaines du livre, de la musique ou de tout domaine créatif. Ces lois s'appliquent de la même façon sur Internet. La SACEM (Société des Auteurs Compositeurs et éditeurs de Musique) a...
Listes de diffusion (mailing lists) VoirNotion de liste de diffusion Une liste de diffusion (en anglais mailing-list) est un des services les plus couramment utilisés sur internet, permettant à un expéditeur d'envoyer un message à un ou plusieurs destinataires. Le courrier électronique a...

1

robe, le 27 aoû 2006 à 13:02:25

Tu n'as même pas le droit de chanter " adieu monsieur le professeur en public sans en avoir demandé préalablement l'autorisation ,et a acquiter les droits d'auteur .

mais peut être que les japonnais sont t ils moins regardant sur les copy right ? qui sait ?

voir les textes généraux sur la propriétée intellectuelle , et droit d'auteurs .

google va surement t'aider.



robert

Répondre à robe

2

Ze Big Duck, le 27 aoû 2006 à 13:37:54

Ah ouais quand même !

Merci pour l'info ^^

Bonne journée, je vais chercher un peu plus.

Répondre à Ze Big Duck

3

iunity, le 27 aoû 2006 à 16:28:06

En ce qui concerne les animes Japonaises, si c'est sous-titré, je suppose que c'est parce-que ce n'est pas diffusé en France. Si c'est le cas, il est possible (mais c'est pas sûr) qu'il n'y ai aucun copiright en France et que donc tu puisse librement le télécharger en France.

Répondre à iunity

4

Ze Big Duck, le 27 aoû 2006 à 17:31:04

De les télécharger librement oui (peut-être), mais pour les diffuser il me semble que c'est impossible, mais j'en suis pas certain non plus...

Répondre à Ze Big Duck

5

blux, le 28 aoû 2006 à 09:39:38

Salut,

diffuser des musiques sous copyright alors qu'on ne possède pas le droit de le faire est interdit...

Ce n'est pas le fait de les avoir téléchargé gratuitement qui en autorise la diffusion, c'est l'accord de celui qui en possède les droits ou qui peut les gérer (artiste lui-même, maison de disque, 'association' type SACEM...)
A+ Blux

 "Les cons, ça ose tout.
C'est même à ça qu'on les reconnait"

Répondre à blux

6

robe, le 29 aoû 2006 à 18:29:20

En ce qui concerne les animes Japonaises, si c'est sous-titré, je suppose que c'est parce-que ce n'est pas diffusé en France. Si c'est le cas, il est possible (mais c'est pas sûr) qu'il n'y ai aucun copiright en France et que donc tu puisse librement le télécharger en France.

quasiment, toutes les oeuvres sont sous copyright.

et connaissant l'industrie japonaise de dessins animés, qui innonde le marché mondial de leurs productions ( souvent médiocres) ca m'étonnerais beaucoup qu'ils fassent de cadeaux .

Répondre à robe

7

Poulet, le 30 aoû 2006 à 12:37:59

Vaste sujet que l'inondation par la médiocrité, que dit TF1 à ce sujet ?
Patapi Biribibi Rabada dada
Dada dada !!

Répondre à Poulet

8

Ze Big Duck, le 31 aoû 2006 à 08:06:48

Bonjour,

Alors j'ai essayé de me renseigner un peu, d'après la SACEM je n'ai pas le droit de diffuser des musiques ou des vidéo protégées, mais, en ce qui concerne les marques, est-ce que j'ai le droit d'en prononcer les noms dans mes programmes ? Et pour les jeux vidéos, est-ce que j'ai le droit de produire une émission concacrée aux jeux vidéos ? et ceci gratuitement ?

Répondre à Ze Big Duck

9

robe, le 1 sep 2006 à 02:51:41

Vaste sujet que l'inondation par la médiocrité, que dit TF1 à ce sujet ?

il n'y a pas que la une
A part quelques emmissions interressantes sur la 5 et les JT , tout le reste est à mettre à la benne.

et les jt sur la 1 et la 2 sont des copiés - collés ,

la star ac revient ........houpie !!!!!!!!!

dans le temps , une fois par semaine , il y avait au théatre ce soir , vous vous souvenez?
visiblement c'est beaucoup trop intellectuel pour les nouvelles générations.

c'est ca l'exeption culurelle française ... de la daube pour tout
le monde , et en plus financée par des fonds publics

c'est a mourir de honte ...

robe

Répondre à robe

10

Poulet, le 1 sep 2006 à 12:47:52

Dans quel univers parallèle tu vis ?
Patapi Biribibi Rabada dada
Dada dada !!

Répondre à Poulet

11

BmV, le 1 sep 2006 à 14:40:37

Dans un des concurrents au tien, sans doute....
-=O(_BmV_)O=- L'amour comme épée, l'humour comme bouclier
      ||       ||

Répondre à BmV

12

robe, le 1 sep 2006 à 17:00:03

J'arrête ma contribution sur ce post là ,

on va m'accuser encore de faire du trollesque.

robe.

Répondre à robe

14

Fetide68, le 22 aoû 2009 à 15:14:36

Pour ceux que ça intéresse encore :

Il y a des sociétés qui signent des accords directement avec les sociétés de cinéma. pour obtenir un droit de diffusion, il faut donc soit contacter la société de production avec un dossier béton pour convaincre la société ou alors passer par l'un de ces intermédiaires.

Vous avez la société Swank Film : http://www.swankfilms.fr/ qui gère ce genre d'activités. Le tarif pour obtenir les droits varie en fonction du nombre de spectateurs. 50 euros pour 150 personnes, 250 pour 100 personnes...

Je précise que je ne travaille pas dans cette société, mais elle m'a bien renseigné. D'ailleurs si vous connaissez des concurrents, il serait peut-être bon de faire jouer les tarifs des autres revendeurs...

Répondre à Fetide68

15

 Guyom, le 4 oct 2009 à 17:12:41

@Robe : Je suis pas d'accord du tout avec vous ! Ce n'est pas de la faute de jeune s'il y a des conneries comme Star Académie ou Secret story à la télé. Ce ne sont pas eux qui font les programmes. C'est de la faute à TF1. France 2 fait des efforts pour tenter de remettre un peu de théatre et il faut les encourager car c'est une bonne chose.

Arretons de mettre toujours tout sur le dos des jeunes. C'est facile de leur faire porter la faute alors qu'il n'ont aucune responsabilité.

Guyom,

Répondre à Guyom