avion-f16
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17 février 2008Date d'inscription
8 mai 2012Dernière intervention
21 janv. 2011 à 17:16
Salut.
« Le site refuse le plagiat du contenu »
Ça dit tout ...
Même si ce n'est pas le contenu central du site, ce texte à quand même été écrit par quelqu'un, c'est une oeuvre, qui comme toutes les autres, est immédiatement protégée par les droits d'auteurs.
Si les CGU se ressemblent tant, c'est parce que en fin de compte, les choses à dire sont les mêmes. Par exemple :
- Définir les termes employés : utilisateur, internaute, webmaster, le nom du site, l'équipe, les modérateurs, etc.
- Les mentions légales
- Description du service
- Obligations de l'utilisateur
- Confidentialité
- Indiquer qu'il n'y a aucune obligation de service minimum : le site peut être interrompu à tout moment sans préavis.
- Indiquer que l'utilisateur navigue à ses propres risques et que le site n'est pas responsable en cas d'infection par un virus informatique.
- Règles concernant les droits d'auteurs : l'utilisateur doit être l'auteur ou avoir une autorisation pour publier une oeuvre.
- L'utilisateur est responsable du contenu qu'il publie.
- Le site n'est pas responsable de tout le contenu qui y est publié, en cas de site communautaire (forums, news/blog avec commentaires, etc).
- Etc