Bonjour,

Et merci pour la réponse, c'est vrai que je suis peut-être pas très clair.

J'utilise EBPComptaFacturation 9.0.
Non, je n'ai pas paramétré la possibilité d'avoir plusieurs taux de TVA. Comment fait-on? J'ai juste prévu deux taux de TVA dans le plan comptable (19,6 et 5,5 bien sûr) qui sont appelés directement lors de la saisie de la facture fournisseur.

J'ai une facture avec un chèque conseil à entrer qui m'embête : la part que j'ai payée est soumise à TVA et l'autre (la plus grosse !) réglée par chèque conseil (la DDTE) est exonérée de TVA. Les deux apparaissent sur la même facture. Coment je fais alors ?

Merci

Marc Antoine

Salut;

Je n'utilise pas ComptaFacturation, toutefois sauf erreur de ma part, ton problème est difficile à résoudre, en effet sur la partie gestion de ComptaFacturation, tu ne peux affecter un taux de TVA à chacune des références (Que ce taux soit à l'achat ou soit à la vente). Tu n'aurais pas ce problème si tu utilisais EBP Gestion commerciale où là, tu affectes ton taux à chaque référence, ce qui fait que dans une facture où parait plusieurs références avec des taux de TVA différents, tu as en pied de dernière page une centralisation du montant de TVA au taux de 19.60%, une centralisation du montant de TVA au taux de 5.50%, et ainsi de suite.
Peut être qu'un utilisateur mieux averti pourra te conseiller.

A+
DLA

Bonjour,

Merci pour la réponse. Bon, ce que je fais pour l'instant, c'est ce que j'enregistre deux fois comme s'il y avait deux factures, une pour chaque taux de TVA. Au moins au niveau des montants et des tootaux , ce sera juste.
Mais je ne trouve pas cela pratique. Noon plus d'ailleurs d'enregistrer des articles pour des factures fournisseurs qui ne se présenteront qu'une seule fois.
Il doit bien y avoir une astuce quand même, parce que cela arrive assez souvent. Par exemple,j'ai une autre facture à rentrer pour une mission : une partie est à 19,6 parce que ce sont des nuits d'hôtel; l'autre est à 5,5 parce que , ce sont les peits déjeuners...sur la seule et même facture.

A défaut de solution, qqn peut-il me dire si décomposer la facture en deux entrées dans ma compta, en attribuant à la facture physique 2 n°s de pièces comptables, est légal ?

Merci.

O