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Taxes de douanes avec un produits d'occasion [Résolu]

Uchuu-ribbon - Dernière réponse le 1 juil. 2010 à 21:06
Bonjour, J'aimerais savoir si on a à payer des taxes de douanes si notre produits n'est pas neuf ?
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Taxes de douanes avec un produits d'occasion »

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Bonsoir

C'est a voir quel produit ! il faut préciser.
Si c'est une voiture Oui sinon tu ne peut l'enregistrer a l'étranger .
Il faut le certificat de dédouanement.
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bonjour,
et surtout, il faurait poser cette question dans un forum plus approprié, comme droit-finances.commentcamarche.net
cdlt
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