Illégalité de la Musique ?

pascal1975, le samedi 15 janvier 2005 à 17:21:19

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Salut,

je me demandais s'il était illégal de télécharger de la musique classique svp?

Par la même occasion,aurriez-vous un site à me proposer si cela ne l'est pas svp ?

Merci :-)

.....Jimi Hendrix.....L'avez-vous bien observé ?¿?
. .Voodoo Child. .

007 rom, le samedi 15 janvier 2005 à 17:28:42

ça dépend si le site a les droits d'auteur et ç a dépend de la musique

Marylou, le samedi 15 janvier 2005 à 17:53:23

Il me parait évident que c'est illégal... La musique, qu'elle soit classique ou pas, a des interpretes bien actuels... La sarabande de Haendel n'existe que si elle est jouée par un orchestre qui en espère (et c'est bien normal) des royalties...

Marylou
Qu'il fut doux notre premier rendez-vous

pascal1975, le samedi 15 janvier 2005 à 18:17:14

Re

merci de vos réponses et désolé d'être si bète ...

C'est vrai c'est logique,bon @+

.....Jimi Hendrix.....L'avez-vous bien observé ?¿?
. .Voodoo Child. .

SirHill, le samedi 15 janvier 2005 à 19:51:25

Salut,

Tu peux en télécharger gratuitement ici [http://www.archive.org/audio/].
Tu trouveras quelques liens là [http://www.commentcamarche.net/forum/affich-919330]... après quelques fouilles ;-))

pascal1975, le samedi 15 janvier 2005 à 19:54:44

Salut et merci m'sieur y'a des mégas liens dans tout ça ! trop cool :-)

@ plus

.....Jimi Hendrix.....L'avez-vous bien observé ?¿?
. .Voodoo Child. .

teutates, le samedi 15 janvier 2005 à 20:23:40

Bonjour,

Pour le classique, je ne suis pas certain que ce soit illégal. Le véritable propriétaire est le compositeur (Bach, Mozart, Beethven, Haendel, Fauré (de chez moi, lui !) .... ). D'accord, ils sont morts ! Donc ce sont leurs héritiers s'ils existent !!

L'orchestre n'est pas vraiment propriétaire des droits d'auteur.

En tout cas, il faudtrait l'avis d'un juriste !

Toco y se gausos !!!

Marylou, le dimanche 16 janvier 2005 à 10:20:53

Lorsque tu écoutes aujourd'hui Mozart, Bach, Haendel etc... ce ne sont pas eux bien sûr que tu écoutes mais un orchestre qui a des droits d'auteur sur la manière d'interpréter le fascicule.... le domaine public c'est la partition et tu ne peux pas écouter la partition, tu ne peux écouter que l'arrangement, l'orchestration qui en est faite...
Donc le téléchargement (sauf sites gratis) de la musique même classique est illégal...

Marylou
Qu'il fut doux notre premier rendez-vous

ben13010, le samedi 15 janvier 2005 à 23:43:09

Les droit d'auteurs ne sont valables que pendant 1 periode determinée , ensuite ces droits tombent dans le domaine public et ne donnent plus lieu a 1 remuneration aux heritiers . cette periode est si mes souvenirs sont bons de 50 ans ( ou 70 peut etre .. ) . donc , dans le cas de la musique classique , les droits d'auteurs n'existent plus .

voila

Marylou, le dimanche 16 janvier 2005 à 10:37:17

Bien sûr mais tu n'achetes pas une partition ecrite par mozart, bach, haendel, tu achetes une partition interprétée par tel ou tel orchestre... (et chaque orchestre a sa façon toute perso d'interpreter un morceau) Et tu dois payer cet orchestre, c'est logique.... à mon avis !

Marylou
Qu'il fut doux notre premier rendez-vous

ben13010, le samedi 15 janvier 2005 à 23:52:03

Petite precision tans kon y est : historiquement , les droits d'auteurs ont ete crées pour PROTEGER L ARTISTE DE SON PROPRE EDITEUR ET NON PAS DES UTILISATEURS . en effet , les maisons de diskes , les imprimeraie pouavaient , sans demander l'aval des artistes , profiter de l'oeuvre de l'artiste sans le renumerer . c la raison d'etres des droits d'auteurs . il fo ossi comprendre ka l'epoke , les utilisatuers n'avaient pas les moyens technikes de copier l'oeuvre ... mais s'eriger comme le font les presidents des majors compagnie des defenseurs des droits d'auteurs est particulierement savoureux quand on sait que la raison d'etre de ces fameux droits etiant de proteger l'artiste de la rapacité de cesmeme maisons de disques et editeurs en general ... comme koi M negre essait encore de nos faire passer des vessies pour des lanternes ....

bye

fanou, le dimanche 16 janvier 2005 à 01:04:53

Bonsoir à tous

Si on a acheté les disques, si on les diffuse en streaming, dans un but non commercial, sans proposer donc de téléchargement (le streaming ne le permet pas)....on a le droit de mettre de la musique sur son site.
Il ne faut pas avoir télécharger la musique mais porter la preuve de l'achat. Et diffuser en streaming.
Je pense qu'alors il n'y a pas de soucis à avoir.
Est-ce que je suis dans l'erreur ?

Fanou

pascal1975, le dimanche 16 janvier 2005 à 03:37:39

Hello,

avec le logiciel " Totalrecorder " on peut enregistrer " toutes " les sources de musique qui passent par la carte son,donc le streaming,je l'ai fait ça marche même pas mal du tout...

@ plus :-)

.....Jimi Hendrix.....L'avez-vous bien observé ?¿?
. .Voodoo Child. .

Merenptah44, le dimanche 16 janvier 2005 à 12:33:30

Une precision
les droits d'auteurs ne sont plus d'actualités après 70 ans je crois
donc si c'esyt un enregistrement de qqch qui a ete joue il y a + de 70 ans c ds le domaine public
par contre comme ça a ete dit et repete dans le post si c joue par un orchestre actuel comme par exmple l'onpl et qu'ils vendent le cd, ce n'est pas domaine public, ils ont paye pour avoir le dorit de le ouer (achat droit d'auteur, enfin droit d'exploitation)

enfin edith piaf tombera bientot dans le domaine public ;)

C'est près du mur, qu'on ...
voit le mieux le mur

ben13010, le dimanche 16 janvier 2005 à 13:22:35

Mais absolument pas !!!! lorcheste quiinterprete 1 oeuvre ki n'est pas la sienne n'a aucun droit d'auteur !!!! le monopole de representation et de reproduction appartient a l'auteur et non pas a l'interprete !!!! c vraiment 1 lecture de la loi tout a fait abusive ki est faite kan vous dites cela ... les juristes en herbes devraient s'abtenir de parler . 1 auteur n'est pas 1 interprete donc 1 droit d'auteur n'est pas 1 droit A l'interpretation . kan par exemple johhny a fais 1 reprise d'un theme de beethoven , il n'a rien donne aux heritier de beethoven mais ce kil a "touché " sur ce titre , c'etais en aucuns cas la retribution de droit d'auteurs !!!! . je le repete , la musique classique peut etre telecharger sans aucun probleme . cette vission etriqué de la loi est celle ke tente de nous faire admettre les majors compagnies mais fo vraiment avoir 1 connaisance crasse su droit pour y croire ..

bye

Marylou, le dimanche 16 janvier 2005 à 13:52:54

la musique classique peut etre telecharger sans aucun probleme
Je crains que tu affirmes là n'importe quoi !!!
En effet, prenons un exemple concret : selon toi j'aurais le droit de télécharger sans problème le disque "les voix des cathedrales" qui interpretent uniquement des morceaux classiques ???
Je t'en laisse la responsabilité....

Marylou
Qu'il fut doux notre premier rendez-vous

ben13010, le dimanche 16 janvier 2005 à 13:35:03

Les droits d'auteurs , c justement pour remuner l'artiste ki a crée 1 oeuvre des diverses reprises ki pouvaient etre faite de son oeuvre par d'autres interpretes ke c droits ont ete crées et non pas pour proteger l'artiste des utilisateurs ! ils s'agirait de ne pas tous confondre et de faire preuve d'un peu de riguer la ... ex : kan oasis fait 1 reprise des beatles , ils versent des droits d'auteurs a paul mac cartney ( en fait a michael jackson car ce dernier a racheter les droits d'auteurs des Beatles ...) il s'agit pas d'envoyer des notions juridiques comme ca alors kon ne s'agit pas de koi il s'agit . c contribue à entretenir le flou juridique ambiant et à " criminaliser " les utilisateurs du peer to peer . question : qui profite de ce flou juridique et de cette peur ???

Marylou, le dimanche 16 janvier 2005 à 14:00:58

kan oasis fait 1 reprise des beatles , ils versent des droits d'auteurs a paul mac cartney ( en fait a michael jackson car ce dernier a racheter les droits d'auteurs des Beatles ...)

Ils versent certes des droits d'auteur à paul mac cartney ou à mickael jackson mais ensuite C'EST EUX, OASIS, QUI ENCAISSENT LES DROITS DE LEUR ... DISQUE !
Toi non plus ne raconte pas n'importe quoi !
Et en reprenant ton exemple, si Oasis a payé 1 millions d'euros les droits (c'est toujours un exemple) qu'ils vendent un disque ou des milliards paul mac cartney ou jackson n'aura pas un centime de plus... Le reste des royalties ira à Oasis...
Eh bien c'est pareil pour la musique classique... Si les droits de bach, haendel, mozart sont tombés dans le domaine plublic c'est tant mieux pour les orchestres qui les reprennent mais si tu achetes le cd c'est l'orchestre qui encaisse...

Marylou
Qu'il fut doux notre premier rendez-vous

Merenptah44, le dimanche 16 janvier 2005 à 14:26:03

Allez ben 13010 ,mon pote, n'est pas jursite en herbe qui veut,
veux tu que je te mail mon cours de gestion (en maitrise...), plus precisement la partie droit d'auteur : qui est divise en2 parties :
droit intelectuel et droit pecunier... au fait au cas où et juste comme ça pecunier c les droits d'exploitation ...
on en reparle , ou alors les juristes en herbe sont peut-être plus informe que tu ne le crois...?

C'est près du mur, qu'on ...
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Merenptah44, le dimanche 16 janvier 2005 à 14:31:05

Qui plus est utiliser les argument s du genre
"c'est ce que les majors veulent nous faire croire,..."
ou alors
" c pour discréditer le p2p,..."
resulte d'une utilisation aveugle du p2p, comme bcp qui croit que parcequ'on leur met sous la main ils ne risquent rien en se cachant derrière des pseudos idées de la loi...

au fait mon gars tu sais que tu n'as pas le droit de telecharger une video enregistre depuis un magnetoscope (de kk1 d'autres) ?

peut etre même que parceque le screener n'est pas diffuse dans un cine mais sur ton ordi tu en as aussi les droits , ben oui koi si c'est toi qui a fait le screener pkoi tu n'auras pas les droits d'exploitation aussi, même si t'as rien verse aux détenteurs des droits d'auteurs,(d'ailleurs ça sert à rien ça)?

Encore mieux, c'est vrai qu'il est bien connu que le LIVRE les confessions de ROusseau ou la chartreuse de Parme, ou même l'Iliade et l'Odyssee sont du domaine public,
bon sang ils sont gentils les editeurs de diffuser des trucs qui leur rapportent pas
(tu peux egalement te referer à la marseillaise detenu par les descendants de Gainsbourg qui eux n'en autorisent pas l'exploitation pourtant qui existe depuis plus de 70 ans...)

suis-je bête ? pourquoi est-ce que je pensais que le p2p était illégal alors... je n'ai plus à m'en faire ...

C'est près du mur, qu'on ...
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Ravachol, le dimanche 16 janvier 2005 à 14:43:11

Salut,
Petite précision quand même, ce n'est pas le p2p qui est illégal mais ce que beaucoups font avec. Pour la nième fois télécharger, en p2p, des logiciels et de la musique libres par ex. est tout à fait légal.

A++

C'est pas parce qu'ils sont nombreux à avoir tort
qu'ils ont raison! (COLUCHE)

Merenptah44, le dimanche 16 janvier 2005 à 16:21:21

Un point pour toi il est vrai que d'ailleurs c'est un super moteur de rcherche pour trouver bcp de doc et de pdf entre autre
voir de patch (ne pas ocmprendre de crack)

cela dit il faut rester lucide d'après toi quels proportion du p2p est utilise pour dl des openfiles ?

mais tu fais bien de préciser qu'il ne faut pas faire l'amalgame tt comme il ne faut pas melanger le downloader fou qui dl tout ce qui trouve sans raison même les trucs de ptits groupes et le dl moyen qui dl les films qu'il louerai et qui continue d'aller au cine,n au concert et d'acheter des dvd ou des cd

C'est près du mur, qu'on ...
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Ravachol, le dimanche 16 janvier 2005 à 16:30:44

"cela dit il faut rester lucide d'après toi quels proportion du p2p est utilise pour dl des openfiles ?"
Très peu je te le concède, mais celà n'autorise ni ne légitimise pour autant l'amalgame p2p = illégalité et c'est tout ce que j'ai voulu dire dans mon post.

C'est pas parce qu'ils sont nombreux à avoir tort
qu'ils ont raison! (COLUCHE)

pascal1975, le dimanche 16 janvier 2005 à 18:28:20

Salut et merci à vous tous :-)

Pour vous mettre d'accord j'ai trouvé ce site :-)

http://hebb.mit.edu/FreeMusic/

Vous pouvez traduire ce site(en anglais) en passant par là :

http://trans.voila.fr/

Bonne découverte de la licence " Some right Reserved";-)

Salut

.....Jimi Hendrix.....L'avez-vous bien observé ?¿?
. .Voodoo Child. .

Merenptah44, le dimanche 16 janvier 2005 à 18:39:53

Peux tu nous expliquer un peu plus de quoi il retournes
parceque sur le fond ça à l'air intéressant
engros si j'ai cpate c une licence qui dit que le possessuer des droits autorise sa diffusion gratuite à condition qu'on ne modifie pas son oeuvre c ça?
C'est près du mur, qu'on ...
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pascal1975, le dimanche 16 janvier 2005 à 19:03:39

En gros c'est ça ! ne pas modifier les Tag id3 non plus si j'ai bien compris :-)

.....Jimi Hendrix.....L'avez-vous bien observé ?¿?
. .Voodoo Child. .

Marylou, le dimanche 16 janvier 2005 à 18:40:17

Si l'interprete veut faire de la musique et la distribuer gratis c'est aussi son droit mais ce n'est pas le droit général et n'a rien à voir avec ta demande initiale (et je n'ai rien pu écouter sur ton site...)
;))))

Marylou
Qu'il fut doux notre premier rendez-vous

pascal1975, le dimanche 16 janvier 2005 à 19:07:22

Regarde bien tout en bas tu as différents dossiers avec les noms des compositeurs,clic dessus et tu as accès à un grand nombre de mp3 que tu peux télécharger du coup ...Gratuitement !!

Pour exemple tiens ce lien :

http://hebb.mit.edu/FreeMusic/Bach/Hokanson/Master_Works/index.html

@ plus

.....Jimi Hendrix.....L'avez-vous bien observé ?¿?
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ben13010, le lundi 17 janvier 2005 à 16:51:32

C bien ce ke je disait : la plupart d'entre vous confondent droits d'auteurs et droit a 1 remuneration pour 1 interprete .... je concluerai en disant ke l'interprete ne peut pas defendre en justice 1 droit kil ne possede pas !!! ( les droits d'auteurs en l'occurence ) mais bien sur kil a droit a 1 remuneration en fonction du nombre de diskes vendu !!! ca ,personne en le conteste !

personne ne peut defendre 1 droit kil ne possede pas ( regle :nemo auditur ... ) pour les juristes . en clair l'interprete a la faculté d'interpreter 1 oeuvre mais na pas les attribut de la defendre si il estime ke celle ci est violée .

pour le cas de la musique classique ( et donc par hypothese , des droits d'auteurs eteins au bout de 70 ans) , la personne ki voudrait defendre 1 oeuvre sur la base jurique des droits d'auteurs se verraient opposer 1 fin de non recevoir .

si kelkun de plus "fiable " juridiquement kun etudiant en gestion peut donner son avis , je suis preneur
ciao

Merenptah44, le lundi 17 janvier 2005 à 17:44:48

Primo je ne suis pas en gestion mais j'ai fait de la gestion nuance

deuxio comme je ne suis pas fiable un bouquin de droit le sera :

" La loi du 01/07/92 accorde un droit de propriété littéraire et artiqstique dit droit d'auteur, à tous auteurs d'une oeuvre de l'esprit quels que soient son genre et son mérite du seul fait de la création et sans formalités.
Ce droit d'auteur , exclusif et opposable à tous, comporte des attributs d'ordre intellectuel et modral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial

le droit mora l : modifier l'oeuvre, interdire l'utilisation de son oeuvre (illimité dans la durée)
le droit pecuniaire : vendre son oeuvre partiellement ou totalement, la transmettre, la detruire, la céder, la vendre (75 ans)"

veux tu d'autres précision sur la propriété incorporelle à laquelle s'apparente le droit d'auteur ?

Le simple étudiant te dit bien des choses...

C'est près du mur, qu'on ...
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ben13010, le lundi 17 janvier 2005 à 18:33:30

Les lois c bien de les citer mais c encore mieux de les comprendre ....

avec des connaisances comme les tiennes , on frole l'erudition .

a kan l'agregation ou le conseil d' etat ?

ben13010, le lundi 17 janvier 2005 à 18:36:47

Ce ke tu viens de citer , c les droits d'auteurs et personne n'a contester leur validité que je sache .. moi j'evoquais l'hypothese ou ces droits d'auteurs sont eteins ..

bye

Merenptah44, le lundi 17 janvier 2005 à 20:19:46

Ecoute ayant besoin de recopier un livre je ne te ferai pas l'affront de te faire croire en ma spécialité de ces droits ,
si ce que tu voulais dire est que l'orsqu'un orchestre joue du mozart aucun driot ne revient au descendant de mozart soit, par contre eux touche qqch
donc à moins de trouver une version d'un morceau de mozart jouer par un orchestre il y a plus de 75 ans, les autres morceaux ne peuvent être telecharge sans le consentement de l'orchestre
c'est tout ce que moi je voulais dire

en gros tu ne peux telecharger de musique quelquelle soit y compruis classique si l'auterun'en donne pas le droit

or celle tomber dansle domaine public, cela dit si U2 se décide à reoprendr une chanson paillarde du domaine pblique, tu ne pourras pas telecharger CETTE version,

jke crois avoir recentre sur la question initiale, parceuqe le manque de comm faisia tdevier ce post...

sans commentaire sur tes jugements hatifs...
cela dit je ne sais pas ce qu'il se passe
C'est près du mur, qu'on ...
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Marylou, le lundi 17 janvier 2005 à 20:51:02

Absolument d'accord avec toi Merenptah44... Et Ben pourrait peut-être nous citer les diplômes en Droit qu'il possède pour s'autoriser son agressivité...
Si Ben trouve sur le net du Bach joué par Bach, qui sait un cd peut-être... moi je suis preneuse !

Marylou
Qu'il fut doux notre premier rendez-vous

ben13010, le lundi 17 janvier 2005 à 21:19:15

D'abord , pour enlever a ce debat 1 peut trop de passion , je m'excuse si jai pu paraitre agresseif ca n'etais pas mon intention ..

maylou pour repondre a ta question j'ai 1 DEA en droit privé mais c pas parce ke jai ce diplome ke je pretend faire autorité en la matiere . en paticulier , je ne suis pas au courant de la jusrisprudence recente en la matiere ,mais les droits d'auteurs doivent etre entendu de maniere restrictive et prudente ; ce ki signifie que seul l'auteur original de l'oeuvre a droit a ces droits d'auteurs et non pas les interpretes , ki ont bien sur droit a 1 remuneration du fait de la vente de leurs disques mais KI N A AUCUN RAPPORT AVEC LA NOTION JURIDIQUE DE DROIT D'AUTEUR tous simplement car ils ne sont pas les auteurs ! on ne peut pas englober ds la categorie des droits d'auteurs les interpretes . ca me parait etre la bese de la base mais apparement pas pour vous .

comme jarriverai pas a vous convaincre , mieux vo en rester la parce ke si vous comprenez pas ca , c pas la peine de parler de notion telles ke la presciption , les fins de non recevoir etc ...

bye

ben13010, le lundi 17 janvier 2005 à 21:30:09

Toujours pour marylou . kan tu me dis cela :
"ls versent certes des droits d'auteur à paul mac cartney ou à mickael jackson mais ensuite C'EST EUX, OASIS, QUI ENCAISSENT LES DROITS DE LEUR ... DISQUE !
Toi non plus ne raconte pas n'importe quoi ! "

ce ke tu dis est fo . en fait ils encaissent des droits sur les compositions originales ki sont les leurs mais en aucun cas ils n'ont acquis 1 droit sur le composition du titre des beatles kils ont repris sur ce diske !!! si ce titre est 1 single par exemple , les royalties du au titre de droits d'auteurs iront remplir le compte en banque de mac cartney et non de noel gallager (bien que ce dernier touchera de l'argent mais c pas 1 droit d'auteur ) voila ce que je pense mais je peut me tromper ....

si quelqun connait la jurisprudence recente , ca pourrai nous eclairer

voila

Marylou, le lundi 17 janvier 2005 à 21:47:04

Je crois que depuis le début, tu es hors sujet.
Tu devrais déjà relire la question initiale, à savoir s 'il était légal de télécharger de la musique classique.
Ensuite tes "notions" de prescription, "fin de non recevoir" ne sont que des termes dont tu te gargarises mais qui ne veulent rien dire dans le propos de ce post, c'est donc normal que tu sois le seul à les comprendre...
Enfin, moi aussi je vais cesser de te répondre, le tour de la question ayant (à mon avis) largement été fait... Et je n'apprécie que très modérement ta propension à déformer les propos pour qu'ils collent à ta réalité : j'ai parlé de droits sur les disques vendus pas de droits d'auteur mais ce n'est qu'un détail...
Donc en résumé, je pense qu'il est illégal de télécharger de la musique, y compris la musique classique, sauf évidemment celle libre de droits sur certains sites.

Marylou
Qu'il fut doux notre premier rendez-vous

ben13010, le lundi 17 janvier 2005 à 22:01:43

"Ensuite tes "notions" de prescription, "fin de non recevoir" ne sont que des termes dont tu te gargarises mais qui ne veulent rien dire dans le propos de ce post, c'est donc normal que tu sois le seul à les comprendre... "

ces termes ont au contraire 1 importance enorme ; vu que lorsque les droits d'auteurs sont prescrits , l'auteur n'a plus aucun droit sur son oeuvre et ke sil engageait 1 action en justice ; il se verrait opposer 1 fin de non recevoir ...

d'ou la liberté de telecharger son oeuvre sans se preocuper des droits d'auteurs , ki par definitions n'existent plus !!
cqfd

et pour ce ki concerne les droits d'auteurs d'auteurs encore vivants : kan jean jacque golman ecrit tout 1 album pour celine dion jespere que tu se ke c lui ki empoche les droits d'auteurs en non celine dion bien ke en tant k'interprte , elle encaisse ossi de l'argent mais si tu va dire a goldman kelle encaisse des droits d'auteurs ca va le faire rire tu crois pas ?? et ce ki s'applike a celine dion s'applike a tous les autres interpretes ki interpreterons ces chansons .

je crois kon a fini la ...

ben13010, le lundi 17 janvier 2005 à 22:10:45

Drenier chose ; je vais telecharger la 7 eme symphonie de beethoven interpretée par l'orchestre philarmonique de bornes les mimosas ... et durant le telechargement , je me demanderai si l'orchestre philarmonique de bornes les mimosas peut me faire 1 proces pour violation des droits d'auteurs de la 7 eme symphonie . et oui parce ke selon toi , les interpretes ont 1 droits d'auteurs : ca va leurs faire plaisir ca !! car ils doivent l'ignorer !!!!!

sans rancune

Marylou, le mardi 18 janvier 2005 à 17:55:02

A Ben, pour parfaire son instruction... (et s'il souhaite contester qu'il s'adresse au législateur....)

ARTISTE-INTERPRETE :Pour les fins de cette définition, il importe peu que l'œuvre interprétée ou exécutée soit encore protégée ou non par le droit d'auteur ou qu'elle soit ou non fixée sur un support matériel quelconque.
Droit français
Personne physique qui exécute une œuvre.
Bénéficie en tant qu'auxiliaire de la création d'un droit sur son interprétation, voisin du droit d'auteur.
Droit belge
Personne physique qui exécute l'œuvre, à l'exclusion des artistes de complément.
L'artiste-interprète bénéficie en tant qu'auxiliaire de la création d'un droit sur son interprétation, voisin du droit d'auteur.
Droit anglais
Personne physique qui assure l'exécution publique d'une œuvre ou d'actes variés. Titulaire de droits d'exploitation sur sa prestation.
Droit canadien
Personne physique qui interprète ou exécute une œuvre artistique, dramatique ou musicale, qui récite ou lit une œuvre littéraire ou qui se livre à une improvisation dramatique musicale ou littéraire inspirée ou non d'une œuvre préexistante.
Droit américain
Personne physique qui exécute une œuvre. Le Copyright Act reconnaît des droits aux seules personnes qui participent à une prestation musicale en direct ou à un enregistrement sonore.

Droit international et communautaire
Article 3 a) de la Convention de Rome du 26 octobre 1961 sur la protection des artistes-interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion (publiée en France par le décret no 88-234 du 9 mars 1988 avec déclaration et réserves du gouvernement de la République française, JO, 15 mars 1988) : "Acteurs, chanteurs, musiciens, danseurs et autres personnes qui représentent, chantent, récitent, déclament, jouent, interprètent ou exécutent de toute manière des œuvres littéraires et artistiques ou des expressions du folklore".
Article 2, a) du traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes adopté par la Conférence diplomatique le 20 décembre 1996 : "Acteurs, chanteurs, musiciens, danseurs et autres personnes qui représentent, chantent, récitent, déclament, jouent, interprètent ou exécutent de toute manière des œuvres littéraires et artistiques ou des expressions du folklore".

Remarques comparatives
L'intérêt de la notion est de reconnaître des droits sur l'exploitation de la prestation des artistes-interprètes.
Dans l’ensemble des législations, l’artiste-interprète bénéficie de droits sur sa prestation, à l’exception du droit américain qui consacre ponctuellement des droits au profit de certains d'entre eux seulement.
1. Personnes visées :
Dans l'ensemble des droits, à l'exception du droit américain qui ignore cette catégorie générique, l'artiste-interprète se définit davantage par rapport à son activité, exécution d'une œuvre ou autre prestation publique que relativement à sa qualité ou sa qualification professionnelle.
Dans le droit américain, sont titulaires de droits les personnes qui participent à une prestation musicale en direct et les coauteurs d'un enregistrement sonore.
2. Droits visés :
En droit français, anglais et belge, les droits consentis au bénéfice des artistes-interprètes se rattachent à la catégorie des droits voisins du droit d'auteur. Ils disposent d'un droit patrimonial exclusif sur leur prestation (droits belge, français, anglais) ainsi que d'un droit moral (droits belge et français) mais leurs prérogatives sont moins étendues que celles des auteurs. Pour une harmonisation des droits voir au plan européen la directive du 19 novembre 1992 et au plan international la Convention de Rome et le traité OMPI.

Marylou
Qu'il fut doux notre premier rendez-vous

Merenptah44, le mardi 18 janvier 2005 à 19:57:49

C'est bien ce qu'il me semble aussi mais comme nous sommes de spetites gens , qui plus est n'étant pas en DEA de droit privé ou autre je ne m'avancerai pas face à un specialiste apparement de la juridiction en general (bac +5 en droit laisse supposé qu'il doit savoir de quoi il parle enfin ça laisse juste supposer...)

Une nouvelle fois je suis d'accord avec toi Marylou, et je dirai que ça me rassure que mon prof ne m'ai pas raconte de bétises...

cela dit il est peut être temps de fermer cette discussion sans fin ?

C'est près du mur, qu'on ...
voit le mieux le mur

teutates, le mardi 18 janvier 2005 à 20:02:32

cela dit il est peut être temps de fermer cette discussion sans fin ?
Il n'y a qu'à demander à un modo si la majorité est d'accord. Personnellement, ca ne me génerait pas. J'ai des notions de droits mais comme je ne sais pas là, je m'abstiens et vous lit !!!

Toco y se gausos !!!

ben13010, le mercredi 19 janvier 2005 à 01:38:50

Ouaip je crois kil est plus ke temps de finir cette discussion !!

marylou , si ton analyse sur les droits d'auteurs et sur les cas precis ki nous occupais ( musike classike ) si limite a ouvrir google et a taper " droits d'auteurs " et a copier coller le 1er liens , ton analyse est proche de zero !!!
je te demande pas de copier 1 obscure directive europenne (de surcroit !! )avec aucune reference ( memepas de date ) tu connais le droit positif francais ?? et de croire kelle fait force de loi ! sinon n'importe ki est juriste meme toi !!

je te demandais 1 decision d'une cours d'appel ou de la cours de cassation ( ca s'apelle la jurisprudence ) et c ca ki fais force de loi pas tes petits liens ki s'interessent meme o droit americain !!! c koi ton doc ??? la rubrique juridique de tele 7 jours ???

mieux va arreter la tu ma convaincu que t'avais 1 reelle capacite d'analyse et de recherche !! kelle rigueur !!

ben13010, le mercredi 19 janvier 2005 à 01:44:53

C pas parce ke je suis en dea de droit ke je pretend etre omniscient . jai d'ailleurs dit ds 1 precdent post que je ne connaisait pas precisement la kestion et la jurisprudence recente , vu ke le telechargement est 1 phenomene tres recents et ke ja'i eu mon dea ya 4 ans

bon maintenant je vais pas vous raconter ma vie non plus . tous le monde s'en fiche ...

SirHill, le mercredi 19 janvier 2005 à 01:53:54

c pas parce ke je suis en dea de droit ke je pretend etre omniscient .

Mais ça t'autorise à écrire en langage SMS ? :)

Marylou, le mercredi 19 janvier 2005 à 03:31:02

c pas parce ke je suis en dea de droit ke je pretend etre omniscient . jai d'ailleurs dit ds 1 precdent post que je ne connaisait pas precisement la kestion et la jurisprudence

Dans ces cas là, quand on ne sait rien et qu'on a rien a dire ON SE TAIT Ben, ON SE TAIT
Et pour nous faire rire, Ben tu devrais nous prouver que tu l'as ce DEA... Allez montre nous le ce DEA !
Parce qu'en l'occurence , en disant n'importe quoi pour tenter de te rendre interressant on serait plutôt tenté de te croire analphabête... provocateur et menteur de surcroit !
A force d'ergoter sans panache, tu m'as fais triompher sans gloire mais je ne vais plus perdre de temps avec toi, je n'aime pas parler aux abrutis ça les honore ! Tu t'es ridiculisé toi-même cela me suffit...
Que cela te serve de leçons pour la prochaine fois, avant d'intervenir, avant de donner des conseils essaie de savoir de quoi tu parles.....
Marylou
Qu'il fut doux notre premier rendez-vous

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Cherche site de téléchargement de musique Bonjour, tous le monde. Je cherche un site de téléchargement de chanson et de clip vidéo de chanson qui me permet de ne pas payer et de ne pas être chopé à télécharger de la musique dans l'illégalité. Merci d'avance www.commentcamarche.net/forum/affich-8007542-cherche-site-de-telechargement-de-musique

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